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29 resultados para commissions scolaires

Origines catholiques du théâtre moderne : les drames liturgiques et les jeux scolaires, les mystères, les origines de la comédie au Moyen âge, la Renaissance / par Marius Sepet

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Projet de réformation du Code hypothécaire, présenté à la Commission consulaire-exécutive et aux Commissions législatives , par le cit. Cardin,...

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Ministère de l'instruction publique. Bibliothèques scolaires. Catalogue d'ouvrages de lecture, indiqués au choix des instituteurs pour les adultes et les familles

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Mes délassements scolaires, poésies, par T. Suzanne,...

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Hygiène et tuberculose : étude sociologique, à l'usage des instituteurs et institutrices, des médecins, des architectes, des maires, des délégués cantonaux, des organisateurs de cours d'adultes, d'oeuvres post-scolaires, etc. / par MM. A. Sécheret,... le Dr G. Sécheret,... ; préface de M. A. Gilbert,...

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Commissions exécutives d'entretien de la rivière d'Essonne et affluents et de la rivière de Juine et affluents. Décret du 28 janvier 1896 (Modifié par le décret du 7 juillet 1932)... Loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux (Titres I et II). Arrêté préfectoral du 31 octobre 1906...

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Les colloques scolaires du seizième siècle et leurs auteurs : 1480-1570 ([Reprod.]) / par L. Massebieau

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Collection : Archives de la linguistique française ; 260

République française... Liste des ouvrages adoptés pour les distributions de prix dans les établissements scolaires de la ville de Paris, 1900

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Aide-mémoire des officiers des commissions de gare (servant de complément à l'instruction sur les commissions de gare) / Ministère de la guerre

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Arrêt du conseil d'état portant règlement pour l'obtention des commissions des greffes, notariats et sergenteries

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[Acte. 1719-03-29. Paris]

Résumé des brevets, provisions et commissions du Roi et des nominations faites par les directeurs de la Compagnie des Indes et le Conseil supérieur de Pondichéry / par Mme Deront,... ; [introduction par E. Gaudart]

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Mémoire sur les finances et sur les moyens de pourvoir aux besoins urgents de la République , présenté aux commissions des finances des deux Conseils et au Directoire exécutif, le 23 fructidor an V de la République

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Mémoire présenté le 29 avril et le 21 mai 1838, aux commissions des chambres chargées de l'examen du projet de loi relatif à la résidence des réfugiés, suivi de quelques mots sur la dernière discussion de la chambre des pairs au sujet de cette loi. (1er juin 1838.)

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Les Arriérés scolaires...

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Pensions militaires. Application de la loi du 31 mars 1919. [Barêmes.] Guide de l'expert aux commissions de réforme, par J. Garnaud,...

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