Biblioteca Digital

484 resultados para biens publics

De l'aliénation et de la prescription des biens de l'État, des départements, des communes et des établissements publics dans le droit ancien et moderne / par Arthur Desjardins,...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

La prostitution réglementée et les pouvoirs publics dans les principaux États des deux mondes : III, Amérique, États-Unis, Argentine, etc., états asiatiques, Japon, Chine, Europe occidentale ["sic pour" orientale] : Balkans, Turquie, Égypte / par Louis Fiaux

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Mesures proposées à l'assemblée générale pour prévenir les abus que la nécessité du remplacement autorisé pour les sexagénaires aisés, les fonctionnaires publics élus par le peuple et les ouvriers attachés à la fabrication des armes, pourroit introduire dans le service militaire . Section de Bon-Conseil. Conseil de discipline militaire...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Projet de travaux publics, proposé par les commissaires des 48 sections de Paris, assemblée à la Maison commune, à l'effet d'aviser aux moyens de procurer de l'ouvrage aux ouvriers qui ont besoin de travailler pour vivre

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Mémoire de la Chambre syndicale des agents de change de Paris, présenté à M. le Ministre Secrétaire d'Etat des finances, et tendant à obtenir un règlement sur la négociation des effets publics. Avec appendice...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Précis élémentaire de droit constitutionnel (organisation des pouvoirs publics), par Félix Moreau,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

De evictionibus et stipulatione duplae. -De la distinction des biens. - Du protêt et de la clause de retour sans frais. - De la compétence administrative et judiciaire en matière de traites et conventions diplomatiques

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Les Habitations ouvrières et l'intervention des pouvoirs publics, par Georges Cahen. Extrait de la "Revue politique et parlementaire" (avril 1906)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Description de modèles en relief sur les inventions, découvertes, perfectionnemens des arts et métiers, monumens publics etc, ou modèles-curiosités de S. A. R. Monseigneur le Duc de Berry exécutés... sous la direction de Q. Durand...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Description de modèles en relief sur les inventions, découvertes, perfectionnemens des arts et métiers, monumens publics etc, ou modèles-curiosités de S. A. R. Monseigneur le Duc de Berry exécutés... sous la direction de Q. Durand...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Examen de la question : si les inscriptions des monumens publics doivent être en langue nationale ?

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Observations sur les principaux monuments et établissements publics de Paris : souvenirs d'un solitaire / [A. Leleux]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Jugement. Qui enjoint au citoyen Girard, de porter honneur et respect aux officiers publics en fonctions, et pour avoir injurié le citoyen Raffy... Du vendredi 7 décembre 1792 . Maison commune de la ville de Paris. Tribunal de police municipale...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

[Grévistes des transports publics parisiens au lac Daumesnil, Bois de Vincennes] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Référence bibliographique : Rol, 54232

4/6/19, grévistes [des transports publics parisiens] au lac Daumesnil [Bois de Vincennes] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Référence bibliographique : Rol, 54236

«
1
2
3
4
5
6
7
8
...
32
33
»