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11 resultados para TRANSCRIPTION TERMINATION

De la transcription en matière hypothécaire, ou Explication de la loi du 23 mars 1855 et des dispositions du Code Napoléon relatives à la transcription des donations et des substitutions. Tome 1 / par M. Flandin,...

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De la transcription en matière hypothécaire, ou Explication de la loi du 23 mars 1855 et des dispositions du Code Napoléon relatives à la transcription des donations et des substitutions. Tome 2 / par M. Flandin,...

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Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Protection des tiers dans les transmissions entre-vifs. Droit français : De l'Origine de la transcription dans les pays de nantissement. Thèse pour le doctorat... par Georges Peaudecerf,...

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Recueil de lois assyriennes : texte assyrien en transcription, avec traduction, française et index / V. Scheil,...

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Faculté de droit de Paris. Des effets de la transcription des donations, par Maurice Dauchez. Thèse pour le doctorat...

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De la transcription des jugements d'adjudication : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 3 novembre 1900... / par Aimé Brunereau... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Faculté de droit de Paris. Des Donations en droit romain. De la Transcription en droit français. Thèse pour le doctorat... par Tiburce Sauvé,...

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Commentaire de la loi sur la transcription hypothécaire / par Paul Lemarcis,...

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Poème de Çabi, en dialecte chelha / texte, transcription et traduction française par M. René Basset,...

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Essai d'une explication nouvelle de la théorie de la transcription, à l'occasion de la mauvaise foi, en matière de transcription et d'inscription hypothécaires, par G. Boissonade,...

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Essai de transcription hypothécaire dans les tribus du Tell algérien / par M. Robinet de Cléry,...

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