Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1846 (SER2,T16).

Revue zoologique : journal mensuel / par la Société cuviérienne

1846.

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1846 (T15).

Arrêt du grand conseil en faveur des gardes de la porte de Sa Majesté, pour les honneurs, privilèges et prééminences attribués à leurs charges, contre les juges-consuls, procureurs du roi et autres officiers des villes. (Jos. Perron, Sr de la Coste, garde de la porte, contre Ant. Chamerlat, procureur de la ville de Bilhom.)

[Acte. 1697-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne la mémoire de Ch.-Jos. de La Frenais à perpétuité, et son libelle qualifié Testament à être lacéré

[Acte. 1726-07-03. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne la nommée Barbe Marchand et Jean-Jos. Louys, vicaire de la paroisse S. Simplice de Metz, à être bannis à perpétuité hors du royaume, et François Joseph Serot à être banni pour trois ans tant de la suite de la cour que de la ville, prévôté et vicomté de Paris et de la ville de Metz, et décharge Jean-Joseph Risch, curé de S. Simplice de Metz, Jean-Claude Pierre, ancien vicaire de la même paroisse, et le Sr Gravelotte, curé de Courcelles-sur-Nied et ci-devant vicaire de S. Simplice de Metz, et autres accusés des accusations intentées contre eux

[Acte. 1753-03-19. Paris]

1.° Pauli Orosii historiarum libri septem. — 2.° Historia Gothorum : authore Isidoro, Hispalensi Episcopo ; ad calcem subjicitur appendix de Wandalis et de Suevis. — 3.° C. J. Solini polyhistor.

Colbertinus

1.° Breviarium historiae Romanae : authore Eutropio ; tres libri postremi desiderantur. — 2.° Sancti Isidori Hispalensis chronicon Gothorum. — 3.° Excerpta ex historia Pauli Orosii, et ex Isidori etymologiis. — 4.° Testamentum Caroli Magni. — 5.° Anonymi liber de septem mirabilibus mundi. — 6.° De Mahomete ejusque errore fragmentum, quod Isidoro tribuitur. — Hujusce codicis pars prior saeculo duodecimo exeunte, posterior decimo quarto videtur exarata.

Colbertinus, antea Jacobi Augusti Thuani