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16 resultados para Structural modification

Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 16 avril 1923, pour la fourniture au service de l'artillerie du laiton en bandes au dosage de 90/10 pour enveloppes de balles. Mis à jour avec la modification n° 1 du 14 décembre 1932

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Décrets-lois de juillet et août 1935 portant modification des articles des codes

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[Décrets-lois. 1935]

Modification des cinétiques d'hydruration d'une surface métallique par implantation ionique / par Didier Crusset

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Collection : Rapport CEA ; 5631

À propos d'une opération de céphalotripsie sans broiement, chez une femme à bassin oblique-ovalaire, petite modification dans le cranioclaste, par le Dr Bélisaire-J. Narich,...

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Pétition adressée à l'Assemblée nationale sur l'organisation des ateliers nationaux... - De la Modification du système monétaire. - Projet de constitution des ateliers nationaux, les divisant en ateliers d'agriculture, d'industrie, et en magasins commerciaux, présenté à l'Assemblée nationale le 29 mai 1848. [Signés : H. Obert.]

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Commentaire de la loi portant modification des articles du code de procédure civile sur les saisies immobilières et sur les ordres, par MM. Émile Ollivier,... et F. Mourlon,...

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Questions à l'ordre du jour. Seule modification convenable à la loi des élections ; par B. D. L. M.

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Étude sur la modification du régime fiscal des successions, par P. Paultre

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Commentaire de la loi des 18 avril-13 mai 1863 portant modification de soixante-cinq articles du Code pénal, par Albert Pellerin,...

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Pétition de M. Pernolet,... relative à une modification de la loi électorale : [en faveur de la représentation proportionnelle]

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Projet de loi portant modification à la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention, par M. A.-S. Picard,...

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Pardon accordé au duc de Raguse, sauf modification . Questions que se permet de lui faire un officier de son corps d'armée

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Nouveaux règlements des Facultés de Droit. (Extrait du "Recueil des Règlements de M. de Folleville", p. 490 à 494.) Décret du 28 Décembre 1880, portant modification des épreuves de la licence en droit. - [Paris, le 8 Janvier 1881]

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Considérations sur la thérapeutique médicale, suivies d'une proposition de modification à apporter au bandage de corps, par D. Blagny

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Projet de modification des statuts de la Compagnie des Thermes de Plombières

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