Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er juin 1965

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er juin 1965

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 31 mars 1965

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des transports routiers. 1er décembre 1965 . [Éd. mise à jour au...]

[Convention collective. Transport routier. France. 1960-]

Arrêt du grand conseil en faveur des gardes de la porte de Sa Majesté, pour les honneurs, privilèges et prééminences attribués à leurs charges, contre les juges-consuls, procureurs du roi et autres officiers des villes. (Jos. Perron, Sr de la Coste, garde de la porte, contre Ant. Chamerlat, procureur de la ville de Bilhom.)

[Acte. 1697-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne la mémoire de Ch.-Jos. de La Frenais à perpétuité, et son libelle qualifié Testament à être lacéré

[Acte. 1726-07-03. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne la nommée Barbe Marchand et Jean-Jos. Louys, vicaire de la paroisse S. Simplice de Metz, à être bannis à perpétuité hors du royaume, et François Joseph Serot à être banni pour trois ans tant de la suite de la cour que de la ville, prévôté et vicomté de Paris et de la ville de Metz, et décharge Jean-Joseph Risch, curé de S. Simplice de Metz, Jean-Claude Pierre, ancien vicaire de la même paroisse, et le Sr Gravelotte, curé de Courcelles-sur-Nied et ci-devant vicaire de S. Simplice de Metz, et autres accusés des accusations intentées contre eux

[Acte. 1753-03-19. Paris]

Flavii Josephi de bello Judaïco libri septem : Rufino interprete.

Bigotianus

Flavii Josephi de bello Judaïco libri septem : interprete Rufino.

Colbertinus

Flavii Josephi de bello Judaïco libri septem : interprete Rufino.

Tellerianus