8 resultados para Processus délibératif
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Une seule main. La copie a été certifiée par deux notaires, "Dionisius Comitis" et "Franciscus Ferrebouc" qui ont signé au bas de chaque feuillet (180). Ce ms. fait partie d'une série d'expéditions pour lesquelles il existe des mentions de paiement datées de 1458. D'après P. Champion, il s'agit d'une copie authentique abrégée du procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc. Deux autres copies sont connues: le ms. lat. 5970 de la BnF, certifié par les mêmes notaires, mais copié par des mains différentes, et le ms. Stowe 84, conservé à la British Library."
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Colbertinus
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"Abdon (63); Alexander (101v); Ambrosius (167v); Andreas (160v); Apollinaris (49); Bartholomeus (98v); Benedictus (38v); Bricius (145); Calixtus (124v); Cecilia (147); Christophorus (55v); Ciriacus (81v); Clemens (150); Cornelius (111); Donatus (80v); Felix presbyter (106v); Felix et Fortunatus (93); Firmus (82); Genesius (101); Gervasius (21v); Grisogonus (160); Hermechoras (42v); Hermes (102v); Hieronymus (122); Hippolytus (92v); Jacobus (52v); Johannes Bapt. (63v, 104v); Johannes et Paulus (26); Laurentius (88); Lucas (125); Lucia (174v); Machabei (77v); Marcellinus et Petrus (8); Maria (94, 107v); Maria Magdalena (48); Martinus (137); Matthaeus (113); Maximus (4v); Michael (116v); Nazarius et Celsus (60); Nereus (2); Nicolaus (165); omnes sancti (131); Petronilla (7); Petrus et Paulus (31; cf. 74); Praxedes (5v, 47v); Primus et Fellicianus (12); Processus (34v); Quiricus et Jolitta (46); Septem fratres (37); Silvester (178v); Simon et Judas (127); Simplicius (62); Sixtus (79v); Stephanus papa (78v); Thomas apost. (176); Tiburtius (92); Vitius (16); Zenon" (169v).
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Contient : Jugements divers sur Aimoin ; Lettres d'Innocent III ; Bulle de Jules II : Pastor ille ; Lettres de Pierre Martyr ; Chronique d'Alfonse VII (Pampelune, 1600 ; in-fol) ; Nobiliaire de Petro de Barcellos (Rome, 1640) ; Vita et processus S. Thomae Cantuariensis (Paris, 1495 ; in-4°) ; Mémoires Séquanois, de Gollut (Dôle, 1592 ; in-fol) ; Bref discours de la maison de Lorraine, de l'abbé Bruand (Lyon, 1591 ; in-8°) ; Extrait des oeuvres de Pierre Martyr ; Historia de la provincia de Sant Iago de Mexico, de la orden des Predicadores, par Fray Augustin Davila Padilla (Bruxelles, 1625 ; in-fol) ; Notes sur divers écrits relatifs à l'Amérique ; Description du Spitzberg
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Contient : 1 Lettre de « LOUIS [XIII]... à monseigneur le comte de St Aignan,... Escript à Paris, le XXVIIe jour de novembre 1618 » ; 2 Lettre de « LOUIS [XIII]... à monseigneur le comte de St Aignan,... Escrit à St Germain en Laye, le Ve jour de decembre 1618 » ; 3 Lettre d'«ANNE DE MONTAFIE [comtesse DE SOISSONS]... à monseigneur le comte de St Aignan » ; 4 Lettre d'«ANNE DE MONTAFIE [comtesse DE SOISSONS]... à monsieur le comte de St Aignan,... Ce 2e aoust » ; 5 Lettre de « LOUIS [XIII]... à Mr d'Espernon,... Ce XII janvier 1619 ». Copie ; 6 Lettre de JEAN-LOUIS DE NOGARET DE LA VALETTE, duc D'ÉPERNON, à Louis XIII. « Du XVIIme janvier 1619, à Metz ». Copie ; 7 Lettre d'HONORAT DE BEAUVILLIER, comte DE « ST AIGNAN,... à monseigneur le comte de Rais,... De St Aignan, le 15me novembre 1619 » ; 8 Lettre d'HONORAT DE BEAUVILLIERS, comte DE « ST AIGNAN,... à monsieur de La Ville aux Clercs,... De St Aignan, ce 15e novembre 1619 » ; 9 Lettre d'« ARMAND [JEAN DU PLESSIS DE RICHELIEU], eves[que] de Luçon... à monsieur le comte de St Aignan » ; 10 Lettre d'« ARMAND [JEAN DU PLESSIS DE RICHELIEU], eves[que] de Luçon... à monsieur le comte de St Aignan,... De Paris, ce 21e novembre 1620 » ; 11 Lettre d'« ARMAND [JEAN DU PLESSIS DE RICHELIEU], eves[que] de Luçon... à monsieur le comte de St Aignan. De Paris, ce dernier decembre 1620 » ; 12 Lettre de « MARIE [DE MEDICIS]... à monseigneur le comte de St Aignan,... A Paris, le 2 mars 1621 » ; 13 Lettre de « MARIE [DE MEDICIS]... à monseigneur le comte de St Aignan,... A Paris, ce IX novembre 1621 » ; 14 Lettre d'HONORAT DE BEAUVILLIERS, comte DE « ST AIGNAN,... au roy » ; 15 « Letre du Sr DU PERRON ». Copie ; 16 « Coppie de la lettre de Mr DE VILLEROY, envoyée par monseigneur l'ambassadeur de France en Espagne pour Mr de Bethune » ; 17 Lettre relative aux affaires de la Valteline. « De Rome, ce 28 aoust 1626 ». Copie ; 18 Lettre relative à une censure portée par la Sorbonne contre le livre de Sanctarellus. « De Rome, ce 8 may 1626 ». Copie ; 19 « Responce » de LOUIS XIII « aux memoires presentez par monseigneur l'ambassadeur de Savoye », relativement à la traite du sel, au comte de Bueil et à l'exécution du traité de paix de Monçon. Copie ; 20 « Breve CLEMENTIS pape VIII, quo declarat abbatem generalem Cisterciensium omnia monasteria sui ordinis ubique visitare posse et debere, et nominatim monasteria et loca quecumque congregationum Sti Bernardi regnorum Hispaniarum et Portugalie ejusdem ordinis, expeditum die XV jannuarii, anno Domini 1603 ». En latin. Copie ; 21 « Quanti monasterii ha havuto l'ordine cisterciense ». En italien. Copie ; 22 « Memoire et instructions » à Mr de Bethune, ambassadeur de France à Rome, « en faveur de M. de Citeaux et de l'ordre » ; 23 « Capitulatione fatta fra don Pedro de Toledo, governatore dello Stato di Milano, et Anibale Grimaldo, conte di Boglio,... Della isola di S. Honorato, li 18 di agosto 1616 ». En italien. Copie ; 24 « Pretensioni del prencipe di MESSERANO ». En italien. Copie ; 25 « Il Numero dell' armi levate ne castelli di Messerano e Crevacuore, oltre li quattro canoni ». En italien. Copie ; 26 « Memoire du duc » DE SAVOIE, CHARLES EMMANUEL, sur l'exécution du traité de Monçon ; 27 « Copie de ce que monseigneur DE SAVOYE » a désiré que M. de Béthune écrivît à « domp Piedro ». En italien. Copie ; 28 « Remissione dell' artiglieria di Messerano ». En italien ; 29 « Projet d'escrit pour le duc de Mantoue ». En italien. Copie ; 30 « Escript du duc DE MONTELEON, ambassadeur d'Espaigne, presanté au roy ». En espagnol ; 31 « Responce de monseigneur DE SAVOYE [CHARLES EMMANUEL] au memoyre anvoyé par le marquis de Montenegre ». En italien ; 32 « Conclave nel quale fu creato papa Pio quarto ». Décembre 1559. En italien ; 33 « Breve Racconto di quanto e seguito in Ratisbona nell' elettione del re de Romani Ferdinando III ». 1636. En italien ; 34 « Discours soubs le nom de monsieur DU VAIR, rendant les seaux au roy » ; 35 Relation de la bataille de la Marfée, près de Sedan, le 6 juillet 1641 ; 36 « Advis qu'il faut presenter à Sa Majesté Henri le Grand sur les interes des Grisons ». Copie ; 37 « Summarium processus beati Andreae Corsini, olim episcopi Fesulani, coram Rmo Dno episcopo Felano, judice ordinario, facti ». En latin. Copie ; 38 Lettre contre les intrigues de M. de Marquemont, au commencement de l'ambassade de M. d'Alincourt à Rome, 1605 ; 39 « Copie de la declaration du roy LOUIS [XIII], faicte sur le retour des princes eslongnés de la court » ; 40 Lettre de « don PEDRO » DE TOLEDO au roi d'Espagne Philippe III. « Del campo sobre Verceil, a 16 de julio [16]17 ». En espagnol
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Contient : 1 « Processus summarius, cum arresto deffuncti domini ducis Alenconii. Anno 1458 ». En latin ; 2 « La Proposition des ambassadeurs de Philippes, duc de Bourgongne, pour monsieur d'Alençon, devant le roy » ; 3 « La Responce du roy [CHARLES VII] aux ambassadeurs de monsieur de Bourgongne, rendue par monseigneur de Constances, le quatorziesme septembre 1458, au chasteau de Vendosme » ; 4 « L'Arrest donné contre monsieur d'Allençon par l'advis du roy et de tous les princes, pairs et seigneurs de son conseil. assistans à ce jugement » ; 5 « Lettre de [FRANÇOIS, duc D']ANJOU, au Sr de Villeroy, secretaire d'Estat. 1579 » ; 6 Lettre de FRANÇOIS, duc D'ANJOU, à Henri III ; 7 « Lettre de [LOUIS DE BOURBON, duc] DE MONTPENSIER », au roi Henri III. « De Rennes, le douziesme jour de mars 1578 » ; 8 « Harangue prononcée à Londres, au conseil privé d'Angleterre, par messire BARNABE BRISSON, president au parlement de Paris, le neufviesme jour d'avril 1581 », sur le fait du mariage de la reine E???lizabeth d'Angleterre avec François, duc d'Anjou ; 9 « Articles de mariage d'entre la roine d'Angleterre et [François], duc d'Anjou » ; 10 « Advertissement sur la reception et publication du concille de Trente, par monseigneur DESPESSES, advocat du roy, 1583 » ; 11 « Littera missa ad [Sixtum Quintum pontificem] et data in collegio Sorbonae, anno 1590, die 29 aprilis ». En latin ; 12 « Arrest du conseil privé du roy du vingt quatriesme jour de septembre mil cinq cens soixante et trois, touchant le biffement de certain arrest du parlement de Paris » ; 13 « Extraict des registres de parlement, touchant le duc de Lorraine, demandeur en grace, l'an 1597 » ; 14 « Arrest contre ceux d'Orleans, aux premiers troubles. 1562 » ; 15 « Arrest de la cour de parlement contre Poltrot. 1562 » ; 16 « Arrest de la cour de parlement contre l'admiral, autre que celuy de l'an 1572, et plusieurs autres. 1562 » ; 17 « Arrest de la cour de parlement contre Robert de La Haye, Anthoine Fumée, Nicolle Compaing et autres, aux premiers troubles, 1562 » ; 18 « Autre Arrest de ladicte cour contre Geoffroy Vallée. 1574 » ; 19 « Arrest de la cour de parlement contre Nicollas Salcede, escuier, sieur d'Auvilliers en Normandie. 1582 » ; 20 « Arrest de ladicte cour de parlement contre deux sorciers de Berry. 1583 » ; 21 « Arrest de ladicte cour contre Anthoine Oudouart, dit le capitaine Michery. 1584 » ; 22 « Arrest de la cour de parlement contre Pierre Desquests, escuier, Sr de Belleville. 1584 » ; 23 « Autre Arrest de ladite cour contre un nommé Rangue Miraille, Italien, nigromant. 1587 » ; 24 « Arrest à l'encontre de Joseph Chasteau, dit Pierre Gillot, serviteur des Bianques. 1586 » ; 25 « Arrest des Bianques. 1586 » ; 26 « Arrest de la cour de parlement » contre « Me Nicolas Dadou, sodomite... 1586 » ; 27 « Arrest du prevost HARDY contre Marie Le Maire, meurtriere de la dame de L'Orme, pres St Gervais, sa maistresse. 1587 » ; 28 « Arrest de la cour de parlement contre Jehanne Jacquemain », accusée de « blasphemes... contre l'honneur du saint sacrement et de l'Eglise.... 1586 » ; 29 « Arrest de la cour de parlement contre Radegonde et Claude Foucault, heretiques. 1588 » ; 30 « Arrest de ladicte cour de parlement contre Pierre Guitet, trinitaire et anabaptiste. 1588 » ; 31 « Arrest donné en la chambre des monnoyes contre un faux monnoyeur condamné à estre bouilly. 1587 » ; 32 « Arrest notable, par lequel de vingt et deux editz que le roy avoit envoyez à la cour pour les publier, elle en a rebutté vingtz pour les causes y declarées. 1578 » ; 33 « Arrest prononcé le [29] juillet 1535 sur lettres patentes contre les accusez d'erreurs heretiques et sectes nouvelles, avec le plaidoyé de Me JACQUES CAPPEL, advocat du roy » ; 34 « Fait qualiffié pour un couppe bourse condamné à estre pendu. 1549 » ; 35 « Priere qui se faisoit tous les jours en la chambre de monsieur le prince » de Condé « par Me THEODORE DE BELZE, lorsque ledict prince tenoit la ville de Paris assiegée et qu'il estoit malade, en decembre 1562 » ; 36 « Priere des medecins de mons. le prince » de Condé « malade, qu'ilz faisoient en sa chambre avant que l'approcher » ; 37 « Lettre de monseigneur VIRET à madame la princesse de Condé, malade. 1564 » ; 38 « Arrest contre les Tarquetz et autres. 1554 » ; 39 « Arrest de la cour de parlement contre François Le Breton. 1586 » ; 40 « Arrest de la cour de parlement contre Jehan d'Alençon. Du [18] juillet 1474 » ; 41 « Arrest de la cour de parlement contre le connestable de Saint Paul. 1475 » ; 42 « Arrest de la cour de parlement contre messire Philippes de Commines. 1488 » ; 43 « Arrest de la cour de parlement contre Me Claude de Chauvreux, conseiller en ladicte cour, accusé de fausseté. 1496 » ; 44 « Arrest donné contre messire Jacques de Beaulne, general des finances. 1527 » ; 45 « Arrest de la cour de parlement, donné contre un escollier qui se faisoit appeller le cappitaine des Bouttefeux. 1557 » ; 46 « Arrest de declaration d'innocence de monsieur le prince de Condé. 1567 » ; 47 « Doleance que a faicte messire GILLES BOURDIN, procureur general du roy, sur la cruauté commise en la personne de Me Baptiste Sapin, en son vivant conseiller du roy en sa cour de parlement, le XII novembre 1562 » ; 48 « Arrest du parlement de Bordeaux contre le cardinal de Sourdis. Du [30] decembre 1606 » ; 49 « Dicton prononcé à la condemnation du comte Sebastiano de Montecucul[l]o, empoisonneur de feu monsieur le dauphin de France. 1536 » ; 50 « Arrest de la cour de parlement, donné contre le chancellier Poyet. 1545 » ; 51 « Coppie de la sentence prononcée contre Jacques Spifame, evesque de Nevers, à Geneve, et executé audit lieu, le 25 mars 1566 » ; 52 « Extrait d'un arrest de la cour de parlement de Paris, donné en l'année 1568 contre les regens et docteurs qui se trouverroient estre de la religion nouvelle. 1568 » ; 53 « Extraict des choses notables contenues en un registre de la cour de parlement, jugées et arrestées, depuis le mardy IXe aoust 1401 jusques au [21] decembre 1431 » ; 54 « Extraits de la chronique que l'on appelle scandaleuse » ; 55 « Extrait de la chronique de Saint Denis » ; 56 « Quelques Dattes d'années pour memoires » ; 57 « Les Ages des enfans du roy Henry second et de Catherine de Medicis, sa femme » ; 58 « Abjuration de Me Claude d'Espence, faite publiquement par luy dans l'eglise Saint Mederic, à Paris, le dimanche [22] juillet 1543 » ; 59 « Discours des raisons et persuasions de la paix. 1568 » ; 60 « Dialogue de Mercure et Proserpine, à l'imitation de ceux de Lucian, publié l'an 1591 » ; 61 « Lettre du roy HENRY [III] au comte de Montbeliart, peu apres sa blessure. 1589 » ; 62 « Discours de la mort et derniers propos du feu roy [Henri] troisiesme, en l'année 1589 » ; 63 « Coppie de la declaration envoyée à monseigneur le premier president de Harlay pour jurer et signer la Ligue » ; 64 « Response dudit sieur premier president au Sr de Brannivelli, qui luy avoit apporté ou envoyé la dite declaration » ; 65 « Extraict des registres du conseil general de l'union des catholiques ». 31 août 1589 ; 66 « Advis sur la bulle du pape Sixte [Quint], touchant la fulmination du roy de Navarre et du prince de Condé... 1585 » ; 67 « Discours sur la preseance debatue entre les roys d'Espagne et de France, faict par messire AUGUSTIN CRAVALLER, à Rome. 1586 » ; 68 « Response à ce que les François alleguent au contraire de ce que cy dessus a esté desduit » ; 69 « La derniere Demande des princes de la Ligue au roy. 1585 » ; 70 « Lettre de monseigneur le duc DE MAYENNE au roy. 1587 » ; 71 « Autre Lettre du duc DE MAYENNE au roy, pour excuse du rapt de la fille de La Vaugion, enlevée par luy, au retour de son voyage de Guyenne » ; 72 « Advis au roy de Navarre, sur l'estat de ce temps. [10] febvrier 1587 » ; 73 « Lettre de monseigneur DE LA GUESLE, procureur general, à monsieur de La Guesle, president, son pere, escrite de Paris à Chartres, le [25] juin 1587 » ; 74 « Testament de la roine mere CATHERINE DE MEDICIS. 1589 » ; 75 « Lettre du roy DE NAVARRE aux Suisses. 1585 » ; 76 « Discours de monseigneur TH. SIBILET, advocat en parlement, sur les affaires de l'année 1589 » ; 77 « Lettre escritte en Angleterre par un François, huguenot, à un autre François, huguenot, sur la conspiration faicte contre la roine [Élisabeth]. 1586 » ; 78 Mémoire sur « le combat des sieurs de Jarnac et de La Chastigneraye. 1547 » ; 79 « Coppie de la lettre escritte à monseigneur d'Espernon par monseigneur DE BELLIEVRE, en l'année 1595 » ; 80 « Lettre escritte de Lion par un serviteur du roy à un sien amy à Tours, du [11] febvrier 1594, contenant au vray ce qui s'est passé en la reduction de la ville en l'obeissance de Sa Majesté, les 7, 8 et 9 jour de febvrier 1594 » ; 81 « Extraict des principaux chefs d'accusation qui ont faict soulever le peuple de Lion contre le duc de Nemours et causé son emprisonnement » ; 82 « Discours envoyé de Brignolles, en Provence, sur un estrange accident advenu au mesme temps à monseigneur d'Espernon, et comme il en a esté garanty miraculeusement. 1595 »