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163 resultados para Police enforcement activities

1er Supplément au Manuel administratif, ou suite du Recueil par ordre de matières de toutes les dispositions de lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en messidor an X, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints,... par le citoyen Fleurigeon,...

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Préfecture de police. Salubrité des hôtels meublés et des logements loués en garni. Service de l'inspection sanitaire à Paris et dans les communes du ressort de la préfecture de police...

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Histoire de Paris, l'ancien et le nouveau. Les mystères de la préfecture de police. Les prisons de Paris. Le Châtelet et ses souterrains...

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1-11-19, [cimetière de] Bagneux, Toussaint [M. Poincaré et M. Raux, préfet de police] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 56739

Jugement. Qui enjoint au citoyen Girard, de porter honneur et respect aux officiers publics en fonctions, et pour avoir injurié le citoyen Raffy... Du vendredi 7 décembre 1792 . Maison commune de la ville de Paris. Tribunal de police municipale...

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Général Sir Neville Macready, chef de la police à Londres : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55157

Le ministre de la police générale de la République, aux administrations centrales municipales de la République

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Égalité, liberté, ministère de la police générale de la République française . Rapport des citoyens chargés par le ministre de la police générale de la proclamation de la loi sur les mesures de salut public et des messages du Directoire

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 1, A-M / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 1, A-C / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 2, D-E / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 3, F-G / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 2, N-Z / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 4, H-V / ... par M. Fleurigeon

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 1, A-C / ... par M. Fleurigeon,...

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