Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes : recueil périodique 1° de lois et décrets, avec commentaires ; 2° de jugements, arrêts, solutions, décisions, etc. ; 3° et de formules d'actes notariés : faisant suite au Traité-pratique et formulaire général du notariat / par A. Defrénois

1878 (T3,N2172)- (T3,N3883).

Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes : recueil périodique 1° de lois et décrets, avec commentaires ; 2° de jugements, arrêts, solutions, décisions, etc. ; 3° et de formules d'actes notariés : faisant suite au Traité-pratique et formulaire général du notariat / par A. Defrénois

Etat de collection : retirages de 1877-1878

Répertoire général pratique de notariat, de droit civil et fiscal et de formules d'actes : recueil périodique 1° de lois et décrets, avec commentaires ; 2° de jugements, arrêts, solutions, décisions, etc. ; 3° et de formules d'actes notariés : faisant suite au Traité-pratique et formulaire général du notariat / par A. Defrénois

1877 (T2,N1073)- (T2,N2171).

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 « Memoire pour monseigneur de Contay », par le roi « HENRY » II ; 2 Lettre du roi « HENRY [II].. à monseigneur de Contay,... Escript à St Germain en Laye, le XIXe jour de juillet M.V.C.XLIX » ; 3 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur de Contay,... Escript à Yere, le XVe jour de juillet 1549 » ; 4 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur de Contey,... De St Germain en Laye, ce XIXe jour de juillet » ; 5 « Extraict de la despence faicte au camp durant le mois de may... 1552... A Sallebourg en Allemaigne ». Copie ; 6 Lettres closes « de par le roy... HENRY » II aux « commissaire et contrerolleur ordinaires de noz guerres... Donné à Amboise, le XVIIe jour d'avril, l'an M.V.C.LI, apres Pasques » ; 7 « Double d'instruction » d' « HENRY » II au « Sr Du Brueil », envoyé « par devers monsieur le duc de Nyvernois,... Faict à Compiegne, le XVme jour de decembre 1552 » ; 8 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monsieur le prince Portien,... De Ligny, ce IXme de may 1559 » ; 9 « Double de la lectre que le roy [HENRY II] escripra de sa main au pape... 1556 ». Minute ; 10 « La Responce aux articles de monseigneur le baron de La Garde », au sujet de la marine ; 11 « Estat de ce qui a esté payé poul (sic) la solde, estatz et appoinctemens des soldatz estans en Escosse du temps de monsieur de Termes, lieutenant general pour Sa Majesté audict pays, pour troys moys entiers, commançans le 7 jour de febvrier en l'an 1549 ». Copie ; 12 Lettre, en italien, d'«ANNE D'ALENSON,... marchesa di Monferrato », au duc « di Nevers,... Di Mantoa, lo II di febraro M.D.LVIII » ; 13 « Coppie du contract de mariage de monseigneur le marquis de Montferrat [Guillaume VII] et de madame Anne d'Alençon, le XVe de decembre M.V.C.I ». En latin ; 14 Lettre, en italien, de « MARGARETA, duchessa DE MANTOVA », à la duchesse « di Nevers,... Di Mantova, alli XXX di agosto del [M.V.C.]LVIII » ; 15 Lettre, en italien, de « la marchesa DE PESCARA,... all' illustrissima... duchessa di Nevers,... Di Mantova, alli IIII di settembre M.D.LVIII » ; 16 Lettre, en italien, de « MARGARETA, duchessa DE MANTUA », à la duchesse « di Nevers,... Di Mantova, lo V d'ottobre M.D.LIIII » ; 17 Lettre, en italien, de « MARGARETA, duchessa DE MANTUA », au duc de Nevers. « Di Mantova, lo V d'ottobre M.D.LIIII » ; 18 Lettre, en italien, d'«HERCULE STROZZI,... all' illustrissimo... monsigr il duca di Nevers,... Di Parigi, il VI di novembre M.D.LIIII » ; 19 Lettre de « JEHANNE [D'ALBRET, reine DE NAVARRE]... à... madame la duchesse de Nevers » ; 20 Lettre de « MARIE [STUART]... à... madame de Nevers » ; 21 Lettre de « LOYS DE BOURBON [prince DE CONDE]... à... madame la duchesse de Nevers » ; 22 Lettre de « LOYS DE BOURBON [prince DE CONDE]... à... monseigneur le duc de Nevers... Ce IIIe septembre » ; 23 Lettre de « LEONOR DE ROYE [princesse DE CONDE]... à... madame la duchesse de Nevers,... A Condé, se 2e janvyer » ; 24 Lettre de « CATHERINE [DE MEDICIS]... à madame la duchesse de Ferrare ». Copie ; 25 Lettre de « CHARLES, cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nevers,... De Villers Costerez, ce III de septembre » ; 26 Lettre d'«ADRIENNE D'ETOUTEVILLE,... à madame... la duchesse de Nevers,... De Ganz, ce 25e de avril » ; 27 Lettre de « DIANNE DE POYTIERS,... A Joynville, ce IIe jour d'apvril » ; 28 Lettre du « mareschal... SAINCT ANDRE,... à monseigneur... le conte de Villars, lieutenant general pour le roy en Languedoc... De Esclarion, ce IIIe jour de juing 1548 » ; 29 Lettre de « N. DE CIPIERRE,... à monsieur de Ronquerolle,... De Paris, le XVe jung 1556 » ; 30 Lettre de « JEHAN DE RIEUX,... à monsieur... de Ronquerolles,... De Ferme, ce XIIIe de juillet » ; 31 « Estat de la levée de trois mille hommes de guerre à pied grisons, soubz dix enseignes, que le roy a presentement faict lever pour son service par le Sr de Boysrigauld, dont leur payement et premier moys commencera le XVe jour de may prochain M.V.C. cinquante quatre ». Copie ; 32 « Memoire de l'estat de la levée de III.M.V.C. Suysses et XV.C. Grisons, dont leur moys commence le XXe jour du present moys d'aoust 1557 ». Copie ; 33 « Estat du payement et soulde de quatre mille hommes de guerre à pied Souisses pour ung moys entier commanceant le quinziesme jour de may mil cinq cens cinquante quatre et finissant le XVe jour de juing ». Copie ; 34 « Aultre Estat du regiment... dont est collonnel le cappitaine Freulich » ; 35 Lettre du roi « HENRY [II]... à monseigneur de Conserans,... De Trouart, le XXVme jour de jung mil V.C.XLV » ; 36 Promesse faite par Mr le duc DE FERRARE, ALPHONSE D'EST, à madame Renée de France, duchesse de Ferrare, sa mère, de lui payer tous les ans dix mille écus d'or pour sa dot, et la décharge faite par ledit duc à la même des nippes et pierreries qu'elle a apportées de France, 25 août 1560. Expédition d'actes notariés en italien et en latin ; 37 Lettre de « BOCHETEL,... à monseigneur... de Contay,... De Paris, ce XVIIe de juillet » ; 38 Lettre de « JEHAN DE BRETAYGNE [comte DE PENTHIEVRE]... à monsieur... le duc de Nyvernoys,... De Maulevrier, ce XVIIme jour de novembre »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à monseigneur le conte Guillaume de Furstemberg,... Escript à Lyon, le dernier jour de may mil V.C.XXXVI » ; 2 Lettres closes « de par le roy Dauphin... FRANÇOYS [Ier]... Donné à Lyon, le dernier jour de may mil cinq cens trente six » ; 3 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Humyeres,... Escript à Lyon, le IIe jour de juing mil V. .XXXVI » ; 4 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à monseigneur de Humieres,... Escript à Lyon, le Vme jour de juing mil V.C.XXXVI » ; 5 « Double de l'advertissement fait et envoyé au roy par monseigneur de Humyeres pour les affaires du Daulphiné, le IIIe juing V.C.XXXVI » ; 6 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De Paris, ce XXIIIme jour de janvier M.V.C.XXXVI » ; 7 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XXIXe jour d'avril » ; 8 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De St Gobin, ce derrenier jour d'avril » ; 9 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Sainct Gobin, ce premier jour de may » ; 10 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La rochepot... De La Fere, ce XIIIe jour de may M.V.C. trente six » ; 11 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à... monseigneur de La Rochepot,... De Ham, ce mercredi matin » ; 12 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Cerlabbe, ce premier jour de juing » ; 13 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XIme jour de juing... 1536 » ; 14 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XVe jour de juing, l'an mil V.C. trente six » ; 15 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de Boissancourt,... De La Fere, ce XVIme jour de juing, mil V.C. trente six » ; 16 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XVIe jour de juing » ; 17 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XVIme jour de juing » ; 18 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XVIIme jour de jung M.V.C. trente six » ; 19 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc] DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XVIIme jour de juing M.V.C.XXXVI » ; 20 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XIXme jour de juing » ; 21 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XIXe jour de juing » ; 22 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce vingtme jour de juing » ; 23 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce vingtme de juing M.V.C.XXXVI » ; 24 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XXIe jour de juing » ; 25 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XXVIIme jour de juing » ; 26 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XXIIIIme jour de juing » ; 27 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce XXVme jour de juing » ; 28 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Premonstré, ce premyer jour de jueillet mil cinq cens XXXVI » ; 29 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce deuxme jour de juillet » ; 30 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce troysme jour de juillet mil V.C. trente six » ; 31 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce IIIIe jour de juillet » ; 32 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce Ve jour de juillet M.V.C.XXXVI » ; 33 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce VIIme jour de juillet » ; 34 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc] DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere... du IXe juillet V.C.XXXVI » ; 35 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce dixme jour de juillet » ; 36 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à... monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce Xme jour de juillet » ; 37 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à... monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce mercredi au soir XIIme juillet » ; 38 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XIIe jour de juillet » ; 39 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XIII juillet » ; 40 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XIIIme juillet... V.C.XXXVI » ; 41 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE]... VENDOSME,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XVme juillet... V.C.XXXVI » ; 42 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XVme juillet » ; 43 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XVIme juillet » ; 44 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Roche[pot]... De Peronne, ce XVIIe juillet » ; 45 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME... à... monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XVIIme jour de juillet » ; 46 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XVIIme jour de juillet mil V.C.XXXVI » ; 47 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De Peronne, ce XVIIIe juillet » ; 48 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Roche[pot]... De Sainct Quentin, ce XIXme juillet » ; 49 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... A La Fere, ce VIIme jour d'aoust » ; 50 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Ham, ce IXme d'aoust » ; 51 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à... monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce IXme d'aoust » ; 52 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à... monseigneur de La Rochepot,... De Ham, ce dixme d'aoust » ; 53 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à... monseigneur de La Rochepot,... De Ham, ce XIme jour d'aoust » ; 54 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à... monseigneur de La Rochepot,... De Ham, ce XIIme d'aoust » ; 55 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Sainct Quentin, ce IIIIme jour de septembre M.V.C.XXXV » ; 56 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De Sainct Quentin, ce cinqme jour de septembre » ; 57 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à... monseigneur de La Rochepot,... De Sainct Quentin, ce VIIme septembre » ; 58 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Saint Quentin, ce XIIIme jour de septembre M.V.C.XXXVI » ; 59 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Sainct Quentin, ce XVIme septembre » ; 60 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De Saint Quentin, ce XXIIme septembre » ; 61 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce troisme jour d'octobre mil V.C. trente six » ; 62 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce VIme jour d'octobre mil V.C.XXXVI » ; 63 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere, ce VIIIe jour d'octobre » ; 64 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Rochepot,... De La Fere sur Oyse, ce XIIIme jour d'octobre mil cinq cens trente six » ; 65 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VENDOSME,... à monseigneur de La Roche[pot]... Octobre V.C.XXXVII » ; 66 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à monseigneur de La Rochepot,... De Fontainebleau, ce XIIIIme jour de decembre... 1536 » ; 67 Lettre de « MONTMORENCY,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Paris, ce XIXe jour de janvier... 1536 » ; 68 « Coppie des articles accordées (sic) par le roy... FRANÇOYS [Ier]... au duc de Wirtemberg,... Faict à Paris, le XXIme jour de janvier mil V.C.XXXVI » ; 69 Lettre de « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Rochepot,... De Paris, ce XXIIe jour de janvier... 1536 » ; 70 Lettre de « MONTMORENCY,... à... monseigneur de La Rochepot,... De Paris, ce XXIIIme jour de janvier... 1536 » ; 71 Lettre de « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Rochepot,... De Paris... ce XXVme jour de janvier... 1536 » ; 72 Lettre de « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Rochepot,... De Compiegne, ce XXIIIe de fevrier... 1536 » ; 73 Lettre de « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Rochepot,... De Compiegne, ce XXIIIe de fevrier » ; 74 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le sire de La Rochepot,... Escript à Compieigne, ce XXVIIme jour de fevrier M.V.C.XXXVI » ; 75 « Estat des pieces d'artillerie prinses en Picardie pour le voiaige faict par le roy en Arthois ou moys de mars mil cinq cens trente six » ; 76 « Estat abregé de la recepte et despense faictes depuis le premier jour de juing mil cinq cens trente et six jusques au derrenier jour de juillet ensuivant audict an, des partyes et sommes de deniers ordonnés par le roy pour estre distribuez par les ordonnances et commandement de monseigneur de Humyeres, son lieutenant general en Daulphiné » ; 77 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr d'Humieres, mon lieutenant general en Italye... Escript à Mouchy, le Xe jour de mars mil V.C.XXXVI » ; 78 Copie de deux actes notariés, l'un en latin, l'autre en français, relatifs aux obligations consenties par Marguerite, archiduchesse d'Autriche, et divers autres personnages, pour l'exécution du traité de Cambrai, 1529 ; 79 « Inventaire des pieches d'artillerye, municions, extencilles de guerre et aultres choses appartenantz au roy nostre sire, nagueres apportez et admenez de la ville et chasteau de Hesdin en ceste ville d'Abbeville » ; 80 Registre des ordonnances du Sr d'Humyères aux trésoriers des guerres pour le payement de ses troupes. 1536