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14 resultados para Modification.

Modification des cinétiques d'hydruration d'une surface métallique par implantation ionique / par Didier Crusset

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Collection : Rapport CEA ; 5631

À propos d'une opération de céphalotripsie sans broiement, chez une femme à bassin oblique-ovalaire, petite modification dans le cranioclaste, par le Dr Bélisaire-J. Narich,...

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Pétition adressée à l'Assemblée nationale sur l'organisation des ateliers nationaux... - De la Modification du système monétaire. - Projet de constitution des ateliers nationaux, les divisant en ateliers d'agriculture, d'industrie, et en magasins commerciaux, présenté à l'Assemblée nationale le 29 mai 1848. [Signés : H. Obert.]

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Commentaire de la loi portant modification des articles du code de procédure civile sur les saisies immobilières et sur les ordres, par MM. Émile Ollivier,... et F. Mourlon,...

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Questions à l'ordre du jour. Seule modification convenable à la loi des élections ; par B. D. L. M.

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Étude sur la modification du régime fiscal des successions, par P. Paultre

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Commentaire de la loi des 18 avril-13 mai 1863 portant modification de soixante-cinq articles du Code pénal, par Albert Pellerin,...

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Pétition de M. Pernolet,... relative à une modification de la loi électorale : [en faveur de la représentation proportionnelle]

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Projet de loi portant modification à la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention, par M. A.-S. Picard,...

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Pardon accordé au duc de Raguse, sauf modification . Questions que se permet de lui faire un officier de son corps d'armée

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Nouveaux règlements des Facultés de Droit. (Extrait du "Recueil des Règlements de M. de Folleville", p. 490 à 494.) Décret du 28 Décembre 1880, portant modification des épreuves de la licence en droit. - [Paris, le 8 Janvier 1881]

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Considérations sur la thérapeutique médicale, suivies d'une proposition de modification à apporter au bandage de corps, par D. Blagny

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Projet de modification des statuts de la Compagnie des Thermes de Plombières

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Proposition de loi portant modification à la législation des protêts. Observations présentées par la chambre des huissiers de la Seine

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