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7 resultados para Massachusetts. Civil Service Commission

Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionelle : séance du 6 brumaire an 7 ([Reprod.]) / fait par la commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbier, Favart et Legier

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.379

Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien, rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890 par le Dr A. Coelho Rodrigues,... Rapport de la commission de revision du même projet et réponse de l'auteur

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Rapport fait au nom de la 4e commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état général des travaux publics (sous-commission des travaux d'amélioration agricole et du service hydraulique) par M. Eugène Tallon,...

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Le Service de santé de notre armée, les réformes urgentes. Observations présentées par le docteur Doyen, le 7 juillet 1915, à la commission de l'armée du Sénat (service de santé) et à la Commission d'hygiène de la Chambre des députés. 2e édition

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

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Formulaire général des actes de l'état-civil / Adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la justice

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Règlements sur l'administration de l'Institut de France. Commission administrative centrale service du secrétariat et du matériel. Service de la Bibliothèque

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