9 resultados para Local laws

Traité pratique de la construction des tramways, chemins de fer à chevaux dits chemins de fer américains. Application des divers systèmes à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local. Par M. le comte d'Adhémar,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Voies de communication. Droit français : les Chemins de fer d'intérêt local. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 25 juin 1885... par Lucien Beuf,...

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L'Ducasse de l'place, chanson nouvelle dédiée aux Marquillinois composée par Dutoit Célestin dit Mercredi à Wavrin (Nord) en patois local. (Signé : Dutoit Célestin)

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Chanson nouvelle en patois local... Les désagréments du carton. [Signé : Édouard Milet.]

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Le budget local des colonies : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le samedi 10 novembre 1900... / par Georges François,...

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Justice de droit local en matière civile et commerciale . Texte du décret du 3 décembre 1931, mis à jour au 1er octobre 1955

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Compte définitif des recettes et des dépenses : budget local : exercice / Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française, Territoire de l'Oubangui-Chari

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1907.

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Compte définitif des recettes et des dépenses : budget local : exercice / Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française, Territoire de l'Oubangui-Chari

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1925.

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Compte définitif des recettes et des dépenses : budget local : exercice / Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française, Territoire de l'Oubangui-Chari

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1908.

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