15 resultados para Local appropriations

Traité pratique de la construction des tramways, chemins de fer à chevaux dits chemins de fer américains. Application des divers systèmes à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local. Par M. le comte d'Adhémar,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Voies de communication. Droit français : les Chemins de fer d'intérêt local. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 25 juin 1885... par Lucien Beuf,...

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L'Ducasse de l'place, chanson nouvelle dédiée aux Marquillinois composée par Dutoit Célestin dit Mercredi à Wavrin (Nord) en patois local. (Signé : Dutoit Célestin)

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Chanson nouvelle en patois local... Les désagréments du carton. [Signé : Édouard Milet.]

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Le budget local des colonies : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le samedi 10 novembre 1900... / par Georges François,...

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Justice de droit local en matière civile et commerciale . Texte du décret du 3 décembre 1931, mis à jour au 1er octobre 1955

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Compte définitif des recettes et des dépenses : budget local : exercice / Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française, Territoire de l'Oubangui-Chari

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1907.

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Compte définitif des recettes et des dépenses : budget local : exercice / Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française, Territoire de l'Oubangui-Chari

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1925.

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Compte définitif des recettes et des dépenses : budget local : exercice / Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française, Territoire de l'Oubangui-Chari

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1908.

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Les chemins de fer d'intérêt local et les voies ferrées établies sur les voies publiques. Recueil des documents législatifs et administratifs

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La vérité sur les opérations de l'Assemblée électorale du département des Deux-Nèthes, séante au local des ci-devant Carmes-déchaussés, à Anvers

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Finances coloniales. Le budget local des colonies , par Georges François,... Préface de M. Lucien Hubert,...

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Direction de l'intérieur. Congo français. Exposé des motifs du budget local de l'exercice 1892, présenté par M. le directeur de l'intérieur dans les séances du conseil d'administration du mois de décembre 1891...

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Les Fonctionnaires à Madagascar, personnel colonial, agents métropolitains détachés, personnel local, agents engagés temporairement, personnel indigène. Nominations, solde et accessoires, hiérarchie, avancements, discipline, retraites... Annotations par Paul-Hubert Rallion,...

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Retraites des agents des chemins de fer secondaires d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local et des tramways : lois, décrets, circulaires

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