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27 resultados para Leirner, Nelson, 1932-

[E. W. Nelson] / Smith

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Extrait du Bulletin N° 83 (année 1931-1932). Jurisprudence

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Instruction pour l'application du décret du 20 mai 1932 sur les conseils d'enquête des militaires non officiers...

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Ministère de la guerre. Cahiers des charges communes du 11 août 1922 relatif à la fourniture, au service de l'artillerie, des éléments de bouches à feu (aciers et canons). (A jour au 1er juillet 1932 avec les modifications nos 1, 2 et 3)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 16 avril 1923, pour la fourniture au service de l'artillerie du laiton en bandes au dosage de 90/10 pour enveloppes de balles. Mis à jour avec la modification n° 1 du 14 décembre 1932

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Ministère de la guerre. Cahiers des charges communes du 5 octobre 1924 pour fournitures des charbons et agglomérés pour générateurs à vapeur à faire aux établissements. (A jour au 1er juillet 1932 avec les modifications nos 1 et 2)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 9 juillet 1926, pour la fourniture au service de l'artillerie de toiles imperméables. Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 2 mai 1927 ; n° 2 du 28 mai 1927 ; n° 3 du 29 janvier 1929 et le modificatif n° 4 du 29 août 1932

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 25 mai 1927, pour la fourniture au service de l'artillerie du laiton en bandes ou en flans destinés à la fabrication des douilles pour bouches à feu. Mis à jour avec le modificatif n° 1 du 7 novembre 1932

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 15 septembre 1932 pour la fourniture de bougies et de mèches à effectuer par marchés de livraison aux divers services du département de la guerre

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Ministère de la guerre. Instruction du 3 août 1932 sur le service de la ferrure

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Règlement général de police pour les voies de navigation intérieure. Texte officiel du décret du 6 février 1932 abrogeant les décrets du 24 mars 1914, 10 août 1917, 25 janvier 1919, 5 avril 1928

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Compte-rendu de la 56e session, Bruxelles 1932 / Association française pour l'avancement des sciences...

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Cahier des charges communes du 15 mai 1908 pour la fourniture aux divers services du département de la guerre, d'antimoine, du plomb doux en saumons, du plomb antimonieux en saumons, du plomb en bandes et en feuilles, du plomb doux filé et étiré, des balles en plomb durci. Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, les feuilles rectificatives n° 2 du 21 mars 1925, n° 3 du 11 juin 1925, n° 4 du 17 juin 1927 et n° 5 du 6 janvier 1932

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Commissions exécutives d'entretien de la rivière d'Essonne et affluents et de la rivière de Juine et affluents. Décret du 28 janvier 1896 (Modifié par le décret du 7 juillet 1932)... Loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux (Titres I et II). Arrêté préfectoral du 31 octobre 1906...

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Ministère de l'agriculture. Direction de l'agriculture. Service des calamités agricoles. Allocations de solidarité (loi du 31 mars 1932). Instructions aux reports pour la constatation et l'évaluation des dommages causés par le gel, la grêle, les inondations et les ouragans. Décret du 7 avril 1935. Arrêté du 13 avril 1933

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