Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS [II]... à monseigneur de Humieres,... A Sainct Germain en Laye, le VIIme jour d'octobre 1560 » ; 2 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc] DE GUISE,... à monseigneur de Humieres,... A St Germain en Laye, le VIIe jour d'octobre 1560 » ; 3 Lettres closes du roi « FRANÇOYS » II aux « gens des trois estatz... de Languedoc... A Orleans, le dernier jour de novembre 1560 » ; 4 « Noms des chevaliers de l'ordre Sainct Michel, faicts à Poissy, le jour et feste dudict sainct, vingte neufiesme de septembre mil cinq cens soixante » ; 5 « Ordonnance » du roi « Charles [IX]... pour l'assemblée des estats d'Orleans... A Orleans, le XIIIe jour de decembre 1560 » ; 6 « L'Ordre et seance gardez en la convoccation et assemblée des trois estatz du royaume de France... en la ville d'Orleans, aux mois de decembre et janvier, l'an M.V.C. soixante », avec le « Pourtraict de l'assemblée des estatz », gravure sur bois du XVIe siècle ; 7 « Extraict des registres de la cour de parlement touchant la regence du royaume apres la mort de François 2 » ; 8 Lettre, en italien, de « GABRIEL SYMEONI,... à la royne » Catherine de Médicis, suivie de l'horoscope, en latin, du roi Charles IX. « Di Chiaramonte, el di ultimo di maggio M. D. LXI » ; 9 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... au roy » ; 10 Lettre de PHILIPPE II, roi d'Espagne, au « roy [Charles IX]... De Toledo, le XXVIe de may 1561 » ; 11 Lettre, en espagnol, de « el duque DE ALVA a la... señora la reyna de Francia... Di Madrid, a primero de henero 1561 » ; 12 Lettre de « la court de parlement de Bourdeaulx... au roy [Charles IX]... A Bourdeaulx... le deuxe de janvier 1561 » ; 13 Lettre des « gens tenans le parlement à Bourdeaulx » à la reine mère Catherine de Médicis. « A Bourdeaulx... le tiers jour de janvier M. V.C.LXI » ; 14 Lettre des gens du « parlement de Thoulouse... au roy [Charles IX]... A Thoulouse... le VIIe jour de janvier 1561 » ; 15 Lettre des gens du « parlement de Thoulouse... à la royne [Catherine de Médicis]... A Thoulouse... le VIIe jour de janvier 1561 » ; 16 « Memoires baillées au roy par monsieur de Lymoges [SEBASTIEN DE L'AUBEPINE], ou nom et comme ambassadeur du roy... Du commencement de mars 1561, à Madril en Castille » ; 17 Lettre des « gens tenans... parlement à Bourdeaulx... au roy [Charles IX]... A Bourdeaulx... le second jour de mars 1561 » ; 18 Lettre d'« ANTOYNE [DE BOURBON, roi de Navarre]... à madame... la duchesse de Guise » ; 19 « Adjonction à la depesche des sieurs de Lanssac et de L'Isle de certains articles contenans plusieurs advis venuz à Rome et autres occurrances dudict lieu... A Rome, le IIIIe jour de mars 1561 » ; 20 Lettre des « genstenans... parlement de Daulphiné... au roy [Charles IX]... De Grenoble, ce IIIIme jour de mars 1561 » ; 21 Lettre des « gens tenans... parlement à Bourdeaulx » au roi Charles IX. « A Bourdeaulx... le VIIe mars 1561 » ; 22 Lettre de « G[EORGES], cardinal D'ARMAIGNAC,... au roy de Navarre... De Rodez, le XVe de mars 1561 » ; 23 Lettre des « gens tenans le parlement à Bourdeaulx... au roy de Navarre... A Bourdeaulx... le vingt troiesme d'avril M.V.C.LXI » ; 24 Lettre des « gens tenans... parlement à Bourdeaulx... au roy [Charles IX]... A Bourdeaulx... le XXIIIe d'avril M.V.C.LXI » ; 25 Lettre de « CHARLES [D'ANGENNES], e[vêque] du Mans... à la royne, mere du roy... Du Mans, ce XXIIIe jour d'apvril 1561 » ; 26 Lettre de « JAQUES DE SAVOYE » à la reine Catherine de Médicis ; 27 Copie d'une lettre du roi CHARLES IX. « ... May 1561 » ; 28 Lettre, en portugais, de Dom SEBASTIEN, roi de Portugal, « a... donna Chaterinna, rainha de França... A Lixboa, a V de mayo de 1561 » ; 29 Lettre, en portugais, de Dom SEBASTIEN, roi de Portugal, « ao... principe Dom Carlos, rey de França... A Lixboa, a V de mayo de 1561 » ; 30 Lettre, en portugais, « a... senhora rainha de França... De Lixboa, 5 de maio de 1561 » ; 31 Lettre de « G[EORGES], cardinal D'ARMAIGNAC,... à la royne, mere du roy... De Rodez, ce XIIe de may 1561 » ; 32 Lettre, en italien, à « madama » la reine Catherine de Médicis. « Di Besiers, alli XIIII di maggio M.D.LXI » ; 33 Lettre de « JEHAN DE VALLETE, maistre de l'Hospital de Jherusalem... à la royne, mere du roy... De Malte, ce XVIe jour de janvier 1561 » ; 34 Lettre de « JEHAN DE VALLETE, maistre de l'Hospital de Jherusalem », au roi Charles IX. « De Malte, ce XVIe jour de janvier 1561 » ; 35 Lettre, en espagnol, de PHILIPPE II, « rey... a la reyna » Catherine de Médicis ; 36 Lettre, en espagnol, de PHILIPPE II, « rey... al rey » Charles IX ; 37 Lettre du roi « CHARLES » IX, suivie d'une lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « roy de Ponlongne », Henri, duc d'Anjou ; 38 Lettre, en espagnol, du roi PHILIPPE II « a la... reyna de Francia... De Villaseca, a 30 de mayo M.D.LXI » ; 39 Lettre de FRANÇOIS DE COLIGNY, Sr D'« ANDELOT,... à la royne [Catherine de Médicis]... De Comper, le XXXe jour de may 1561 » ; 40 Lettre d'« ALEXANDRE DE FRANCE [fils de Henri II]... à Monsieur » ; 41 Lettre, en italien, de « SAN PIETRO CORSO » au roi Charles IX. « Da Marseglia, questo di V di giugno 1561 » ; 42 Lettre des « gens tenans... parlement à Bourdeaulx... au roy [Charles IX]... A Bourdeaulx... le seziesme jour de jung M.V.C.LXI » ; 43 « Response à l'interrogatoire que l'on dict avoir esté faict à un nommé Jean de Poltrot, soi disant sieur de Meré, sur la mort de monsieur le duc de Guise, par monsieur de Chastillon, admiral de France, et autres nommez audict interrogatoire à Orleans, mil cinq cens soixante deux... Faict à Caen en Normandie, le 22 mars mil cinq cens soixante deux. Ainsi signé : Chastillon, La Rochefoucault, Theodore de Beze ». Copie ; 44 Ordonnance du roi CHARLES IX sur les annates. « Donné au bois de Vincennes, le XIXe jour de decembre 1562 ». Copie ; 45 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Nyvernoys,... De Paris, ce VIIIe jour de decembre 1562 » ; 46 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « prince de Porcian,... A St Germain en Laye, ce IIIIe jour de may 1563 » ; 47 Lettre de « LOYS DE BOURBON,... à... monseigneur le prince de Portien,... A St Germain en Laye, ce XVIe jour de may 1563 » ; 48 Lettre du roi « CHARLES » IX à « l'evesque de Bayeux,... A Neufbourg, le IIIe jour de septembre 1563 » ; 49 Lettre de « HENRY », frère du roi Charles IX, « à... monseigneur le duc de Nemoux,... Du camp de Hervaulx, le Ve jour d'octobre 1563 » ; 50 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « mareschal de Cossé,... De Paris, le IIIIe jour de decembre 1567 » ; 51 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « prince de Mantoue,... A Avignon, le Ve jour d'octobre 1564 » ; 52 Renouvellement du traité d'alliance avec les Suisses. « ... Le septiesme jour du moys de decembre, l'an mil cinq cens soixante quatre » ; 53 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « prince de Portian,... De Thoulouse, le IXe jour de fevrier 1565 » ; 54 Bref de « PIUS papa V,... duci Namurcenci... Romae... die XXVII martii M.D.LXVI » ; 55 « Departemant des compaignées de gendarmerye et des lieulx où elles sont ordonnées pour tenir garnison... » 1567 ; 56 Instructions « pour la reception d'Elisabeth, reyne d'Espagne, soeur du roy Charles 9, à Bayonne, l'an 1565 » ; 57 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU] à... monsieur le duc de Nevers,... De Thoys, le cinquiesme jour de septambre 1567 » ; 58 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nevers,... De Paris, ce IXe jour d'octobre 1567 » ; 59 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nyvernoys,... A Paris, le XIXe jour d'octobre 1567 » ; 60 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Nyvernoys,... De Paris, ce XIXe jour d'octobre 1567 » ; 61 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Nyvernois,... De Paris, ce XXIIIIe jour d'octobre 1567 » ; 62 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Nyvernois,... De Paris, ce XXXe jour d'octobre 1567 » ; 63 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nevers » ; 64 Lettre de « ROBERTET,... à monseigneur le duc de Nyvernoys,... De Parys, ce XVme jour de novembre 1567 » ; 65 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Nyvernoys,... De Parys, ce XXIXe jour de novembre 1567 » ; 66 Lettre de « MARGUERITE DE FRANCE,... à... monsieur le duc de Nemours,... De Metz, ce IIIe jour d'apvril » ; 67 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU] à... monsieur le duc de Nemours,... De Saint Julian... ce vint et troisiesme jour de decembre... 1567 » ; 68 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nevers,... De Paris, ce VIIIe jour de decembre 1567 » ; 69 Lettre de « HENRY » [duc D'ANJOU]. « Au camp... janvier 1568 » ; 70 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU] à... monsyeur le duc de Nevers » ; 71 Lettre de « HENRY » [duc D'ANJOU] aux « ducs de Nemoux et mareschal de Cossé,... Au camp de Victry, le IIe jour de janvier 1568 » ; 72 « Coppie de l'instruction baillée au capitaine La Baratte,... 1568, 14 fevrier » ; 73 « Coppie d'instruction baillée au Sr Bonnet,... A Collomiers le Secq,... le 6 jour de fevrier 1568 » ; 74 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemoux,... Au camp à Nogent sur Seyne, le IXe jour de fevrier 1568 » ; 75 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemoux,... Au camp de Provins, ce XIIe jour de fevrier 1568 » ; 76 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemoux,... Au camp à Meleun, le XVe jour de fevrier 1568 » ; 77 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemoux,... Au chasteau de Boulogne, le Xe jour de aoust 1568 » ; 78 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemours,... De La Guierche, le jour de la Toussains 1568 » ; 79 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemours,... Du champ de Novion » ; 80 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemours,... D'Angiers, le XXe jour de febvryer 1568 » ; 81 « Coppie de la responce que monseigneur DE BIRAGUE a faicte à messieurs du parlement de Grenoble. Du XXIIIe fevrier 1569 » ; 82 Copie d'une relation donnée par « HENRY », duc D'ANJOU, sur la bataille de Jarnac. « Au camp de Jarnac, le lundy XIIIIe jour de mars, l'an mil cinq cens soixante neuf » ; 83 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nyvernoys,... A Orleans, le Xme jour de juillet 1569 » ; 84 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nivernoys,... A Paris, le XXIXe jour de juillet 1569 » ; 85 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à... monseigneur le duc de Nivernoys,... A Paris, le XXIXe jour de juillet 1569 » ; 86 Lettre de « HENRY », duc D'ANJOU, au « duc de Nemours,... D'Amboise, le dousiesme jour d'aoust 1568 » ; 87 Mémoire sur le « dangier evident de la ville de Poytiers... à monseigneur le duc de Nevers » ; 88 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nyvernois,... Au Plessis lez Tours, le VIIIe jour de septembre 1569 » ; 89 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Nyvernois,... Au Plessis lez Tours, le VIIIe jour de septembre 1569 » ; 90 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE LORRAINE,... à... madame de Nemours,... D'Avignon, ce XXme novembre 1574 » ; 91 « Memoyre porté en court par monseigneur de La Mante,... de la part de monseigneur de Birague, lieutenant general... deça les montz... Faict à Saluces, le XXIXe jour du moys de novembre 1569 »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « J[EAN], cardinal DU BELLAY,... au roy... De Rome, le XXVe septembre » ; 2 Lettre de « LOYS DE BOURBON,... prince DE CONDE,... à monsieur... le duc de Guise,... De La Ferté, ce XVIIIe jour de septembre 1558 » ; 3 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... au roy [Henri II]... De Coneyan, ce IIIIe de novembre 1558 » ; 4 Lettre des « gens des comptes du roy... à monseigneur... le duc de Guyse,... Escrit à Paris, ce XIXme novembre 1558 » ; 5 Lettre, en italien, d'« HIPPOLITO, cardinal DI FERRARA,... à... monsre il cardinal di Loreno,... Di Ferrara, li XXI di novembre 1558 » ; 6 Lettre d'« ANTOYNE [DE BOURBON]... roy de Navarre... au roy [Henri II]... De Vendosme, ce XXIIIIe jour de novembre M.V.C.LVIII » ; 7 Lettre du roi « HENRY [II]... à mon cousin le grant prieur de France, cappitaine general de mes galleres... Escript à Sainct Germain en Laye, le premier jour de decembre 1558 » ; 8 Lettre d'« ANTOYNE [DE BOURBON]... roy de Navarre... à monseigneur... le duc de Guise,... De Bloys, ce VIIe jour de decembre M.V.C.LVIII » ; 9 Lettre d'« ANTOYNE [DE BOURBON]... roy de Navarre... au roy [Henri II]... De Bloys, ce VIIme decembre 1558 » ; 10 Lettre, en portugais, de « Dom SEBASTIAM,... rey de Portugual... ao... principe Dom Henrrico [II], rey de Franca... Scripta en Lixboa, a XII de setembro de 1558 » ; 11 Lettre de CHARLES DE COSSE, « mareschal DE BRISSAC,... au roy [Henri II]... De Turin, le XIIIIe jour de decembre 1558 » ; 12 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... à monseigneur de Fresnes, conseiller et secretaire d'Estat du roy... De Coneyan, ce XVIme de decembre 1558 » ; 13 « Instruttione a... capitano Agostino da Faenza », par « Don FRANCESCO DA ESTE », lieutenant général du roi de France en Toscane. « Data in Grosseto, li X di ottobre nel LVIII ». En italien ; 14 Lettre de « F[RANÇOIS] DE NOAILLES, evesque d'Acqs... au roy [Henri II]... De Venise, ce XVIIme jour d'octobre 1558 » ; 15 « Copia della replica dell' duca di Fiorenza [COME DE MEDICIS] all' illustrissimo signore Don Francesco da Este,... Primo d'ottobre LVIII ». En italien ; 16 Réponse d'« il senato e conseglio del popolo de la republica di Siena... a li ambasciatori a S. Mta [Henri II]. De la citta nostra di Montalcino, il di XX d'ottobre M.D.LVIII ». En italien ; 17 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... au roy [Henri [II]... De Coneyan, ce VIIIe d'octobre 1558 » ; 18 « Instruction aux capitaines du peuple de la republique de Sienne pour la deffence de sa liberté, envoyée au roy Henry second ». En italien ; 19 Lettre, en italien, de « NICOLA URSINO [comte DE PETILLANES]... all' illustrissimo... Don Francesco da Este, logotenente general di S. M. christianissima in Toscana... Di Pitigliano, il XVIII d'ottobre del M.D.LVIII » ; 20 Lettre, en italien, de « Don FRANCESCO DA ESTE,... alla... chrma Mta [Henri II]... Di Montalcino, li 23 di ottobre nel M.D.LVIII » ; 21 Lettre, en italien, d'« HIPPOLITO, cardinale DI FERRARA,... al re [Henri II]... Di Ferrara, li XXIX d'ottobre 1558 » ; 22 Lettre, en italien, d'« il senato e conseglio del popolo della republica di Siena » à François de Lorraine, duc de Guise. « Di Montalcino, il di XX d'ottobre M.D.LVIII » ; 23 Lettre de « MARIE [DE LORRAINE, reine douairière d'Écosse]... à monseigneur mon frere, monseigneur le cardinal de Lorraine,... D'Edinbourg, ce XIXme jour d'octobre 1558 » ; 24 Lettre, en italien, d'« il senato e conseglio del popolo della republica di Siena » au roi Henri II. « De la citta nostra in Montalcino, il di XX d'ottobre M.D.LVIII » ; 25 Lettre de PHILIBERT « BABOU, evesque d'Angoulesme... au roy [Henri II]... De Romme, ce XXIe jour de septembre 1558 » ; 26 Lettre, en italien, de « l'arcivescovo di Siena... al re christianissimo [Henri II]... Da Roma, a li 26 di settembre 1558 » ; 27 Lettre de « JEHAN DE BRETAYGNE [duc D'ÉTAMPES]... à monsieur... le cardinal de Lorraine,... De Lesneven, ce XVme jour de septembre 1558 » ; 28 Lettre de « JEHAN DE BRETAYGNE, [duc] D'ESTAMPES,... au roy [Henri II]... De Lesneven, ce XIIIme jour de septembre 1558 » ; 29 Lettre de PHILIBERT « BABOU, evesque d'Angoulesme... au roy [Henri II]... De Romme, ce XVme septembre 1558 » ; 30 Lettre de « F[RANÇOIS] DE VENDOSME,... vidame [de Chartres]... au roy [Henri II]... De Calais, se XXIe de septembre 1558 » ; 31 Lettre de « ADAM DE BAILLON,... au roy [Henri II]... A Montalchin, ce XVme de novembre 1558 » ; 32 « Memoire des requestes que le Sr JOURDAN URSAIN, chevalier de l'ordre du roy et son lieutenant general en l'isle de Corse, faict à Sa Mté de la part de plusieurs gentilzhommes corses et autres employez pour son service en ladicte ysle »; avec les réponses en marge signées : « HENRY [II]... Faict à St Germain en Laye, le IIIe jour de decembre 1558 » ; 33 Lettre, avec chiffre, de « F[RANÇOIS] DE NOAILLES, evesque d'Acqs... à monseigneur... le cardinal de Lorraine,... De Venise, ce XIIIe jour de novembre 1558 » ; 34 Lettre, en italien, de « Don FRANCESCO DA ESTE,... al' illustrissimo... duca di Guisa,... Di Grosseto, li XII di novembre nel LVIII » ; 35 Lettre de PHILIBERT « BABOU, evesque d'Angoulesme... à monseigneur... le cardinal de Lorraine,... De Romme, ce IIIIe novembre 1558 » ; 36 Lettre, en italien, de « NICOLA URSINO [comte DE PETILLANES]... all' illustrissimo... Don Francesco da Este, luogotenente general di S. Mta christianissima in Toscana... Di Sorano, il III di novembre del LVIII » ; 37 « Copia della riposta del duca di Fiorenza [COME DE MEDICIS]... all' illustrissimo... Sre Don Francesco da Este,... Sotto la data di 27 settembre LVIII » ; 38 Lettre du maréchal DE « BRISSAC,... à monseigneur... le duc de Guyse,... De Anjers, le XXVme jour de novembre 1558 » ; 39 Lettre, avec chiffre, du « chevalier DE SEURE,... à monsieur... de Fresne,... De Lisbonne, le XIIe jour de decembre 1558 » ; 40 Lettre, avec chiffre, du « chevalier DE SEURE,... au roy [Henri II]... De Lisbonne, le XXVIIe jour de decembre 1558 » ; 41 Lettre, avec chiffre, du « chevalier DE SEURE,... au roy [Henri II]... De Lisbonne, le XXVIIe jour de decembre 1558 » ; 42 Lettre du maréchal DE « BRISSAC,... au roy [Henri II]... De Turin, le cinqiesme jour de decembre... 1558 » ; 43 Lettre, avec chiffre, du « chevalier DE SEURE,... au roy [Henri II]... De Lisbonne, le XIIe jour de decembre 1558 » ; 44 Lettre, avec chiffre, du « chevalier DE SEURE,... au roy [Henri II]... De Lisbonne, le XIIe jour de decembre 1558 » ; 45 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE [duc DE GUISE]... au roy [Henri II]... De Marseille, ce dernier jour de l'an 1558 »

Reliure de : El Desafio de los reyes de Francia y d'Inglaterra al emperador y rey ñro señor (Carlos V) , con sus respuestas

Numérisation partielle de reliure

historia Caroli Magni : authore Turpino, Remensi Archiepiscopo ; ad calcem nonnulla subjiciuntur, quae in impressis codicibus desiderantur, scilicet : 1.° narratio de Gratianopoli, à Rotolando Comite divinitùs expugnata : 2.° capitulum de morte et sepultura Turpini, qui Viennae Allobrogum diem suum obiisse dicitur : 3.° commentariolus de his quae post Caroli Magni mortem Galaeciae acciderunt. — 2.° Epistola Calixti, Papae, qua libello quem ediderat de sancto Jacobo Apostolo, authenticitatem tribuit, et ejusdem lecturam in refectorio Monachorum commendat. — 3.° Vita sanctorum Amici et Amelii. — 4.° Narratio de quodam Indorum Patriarcha, qui cùm Romam venisset tempore Calixti, Papae II. mira de urbe Ulna, quae totius regni Indici caput esse dicitur, et miracula varia beati Thomae, Indorum Apostoli, commemoravit. — 5.° Brevis descriptio locorum sanctorum in Oriente.

Colbertinus

Recueil d'actes des rois de France Philippe IV, Louis X, Philippe V, Charles IV, Philippe VI, Jean II, Charles V, Charles VI, des rois d'Aragon Alphonse IV et Pierre IV, du pape Clément VI, de Jean, frère de Charles V, duc de Berry, de Jean de Montfort, duc de Bretagne, de Henri de Savoisy, doyen de Langres, de Hugues Aubriot, garde de la prévôté de Paris. Copies.

Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français