723 resultados para France. Corps législatif (1795-1814)

Corps législatif. Documents authentiques concernant la créance de la France sur l'Angleterre. (Par M. L. Belmontet.)

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Album des députés au Corps législatif / Photographies d'après nature ; par Mayer et Pierson, photographes de S. M. l'Empereur

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Dieu auteur des grands événements arrivés en France en 1814 ; par un député des Côtes-du-Nord au corps législatif en l'an V

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A M. Jh de Villèle sur ses Observations à MM. les députés au Corps législatif. (Signé : Pal Crouzet. [1er juin 1814.])

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(Pétition pour le maintien de la charte de 1814, présentée au Corps législatif par le colonel Alix, le 20 décembre 1820. - Lettre du même, du 11 février 1821, à M. Bertin-Devaux, député, rapporteur de la commission des pétitions.)

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Saladin, membre du Corps législatif, au peuple français et à ses collègues

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Les soussignés, citoyens de la commune de Chambéry... au Corps législatif . Chambéry, le 7 messidor, an 7...

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Question importante pour une classe nombreuse de citoyens, et pour le corps législatif, qui veut être conséquent et juste

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Réfutation, par M. E. Chevreul,... des allégations contre l'administration du Muséum d'histoire naturelle, proférées à la tribune du Corps législatif dans la séance du 19 juin 1862. I, Lettre du colonel Favé,... II, Lettre du général Allard... III, Réponse de M. Chevreul... IV, Lettre de M. Chevreul... V, Epilogue

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Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable

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Adresse au Corps législatif. [Signé : Leclerc-Saint-Aubin.]

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Inscriptions placées sur la façade du palais du Corps législatif, à l'occasion du mariage de LL. MM. impériales, lors de l'illumination , par M. Azuni,...

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Encore un mot sur la Constitution, par un membre du Corps législatif. [Signé : Durbach.]

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Le maire de Metz destitué (Barbé-Marbois), au corps législatif. (29 vendémiaire.)

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Réflexions sur le rapport fait au corps législatif, le 28 décembre 1813, par M. Lainé ; par M. N. D. B.

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