28 resultados para Forças tipo Gendarmerie

Nouveaux codes français et lois usuelles civiles et militaires. Recueil à l'usage de la gendarmerie et des administrations civiles et militaires. 40e mille

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Guide général de la gendarmerie : ... comprenant comme base le décret du 1er mars 1854... et le règlement du 11 mai 1856,... / par A. Hativet,...

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Grammaire française spéciale à l'usage de la gendarmerie du royaume... par N.,... et R...

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Instruction du 6 août 1931 relative à l'établissement du travail d'avancement des sous-officiers de carrière ou autres dans les troupes métropolitaines (gendarmerie exceptée)

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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers , contenant... les dispositions textuelles ou analytiques des lois, des décrets... depuis 1789 jusqu'au mois de juillet 1821... par L. Rondonneau,...

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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers , contenant... les dispositions textuelles ou analytiques des lois, des décrets... depuis 1789 jusqu'au mois de juillet 1821... Seconde édition par L. Rondonneau,...

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L'Instruction de la gendarmerie départementale et de la garde républicaine mobile. Circulaires ministérielles nos 5349 et 5350 3/E.M.A.M. du 28 juin 1935

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Ministère de la guerre. Direction (du contentieux, de la justice militaire et de) la gendarmerie (sous-direction de la gendarmerie, bureau technique). Décret sur l'organisation de la gendarmerie. Document abrogé : décret du 1er novembre 1928...

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[Décret. 1928-11-01]

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Traité de police à l'usage des commissaires de police, des maires, du personnel de la gendarmerie et des candidats au commissariat : conforme aux programmes officiels et à la jurisprudence la plus récente. Tome 2 / Gaston Arexy,...

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Traité de police à l'usage des commissaires de police, des maires, du personnel de la gendarmerie et des candidats au commissariat : conforme aux programmes officiels et à la jurisprudence la plus récente. Tome 1 / Gaston Arexy,...

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Mémorial de la gendarmerie

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1790 (T4).

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1790 (T2).

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1838 (T3).

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1797 (T1)-1818.

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Livre en francoys contenant ceulx aux quelz lon doibt par raison reffuser de bailler estat de gendarme, les poynes qui sont imposees de droyt pour les faultes se commettent en la guerre & gendarmerie par iceulx gendarmes & les privilèges octroyes ausditz gendarmes . Composé par maistre Michel Riz, ... appele communement ladvocat de Naples

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