233 resultados para Fonctionnaires -- Syndicats

Les transformations de la puissance publique : les syndicats de fonctionnaires / par Maxime Leroy

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Collection : Études économiques et sociales ; III

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Monographie de l'Union du Sud-Est des syndicats agricoles, par Claude Silvestre,...

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Mesures proposées à l'assemblée générale pour prévenir les abus que la nécessité du remplacement autorisé pour les sexagénaires aisés, les fonctionnaires publics élus par le peuple et les ouvriers attachés à la fabrication des armes, pourroit introduire dans le service militaire . Section de Bon-Conseil. Conseil de discipline militaire...

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Le droit d'ester en justice des syndicats professionnels / par M. Georges Cahen,...

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7-1-19 [i.e. 7-1-20], intérieur de la salle de la Maison des syndicats [rue de la Grange-aux-Belles, Paris] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57542

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Les droits et les devoirs des syndicats agricoles / par Joseph Gairal,...

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Érection d'un monument sur la tombe de M. Charles Pichat par les fonctionnaires et les élèves de l'Ecole de La Saulsaie : circulaire, liste des souscripteurs, inauguration du monument

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Les Syndicats médicaux, par Camille Goret

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Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique, aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales, aux syndicats professionnels, aux pauvres, aux communes, aux départements, aux colonies et à l'État, par Théodore Tissier,.... Tome 2

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Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique, aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales, aux syndicats professionnels, aux pauvres, aux communes, aux départements, aux colonies et à l'État, par Théodore Tissier,.... Tome 1

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Nouveau manuel analytique à l'usage des officiers de police judiciaire, commissaires de police et autres fonctionnaires : contenant la généralité des infractions qualifiées crimes, délits ou contraventions... (3e édition, entièrement refondue, annotée et mise au courant) / par M. Bellanger,...

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Économie rurale. Statistique, syndicats, enseignement, comptabilité, par Daniel Zolla,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la "Cura annonae" chez les Romains. Droit français : les Syndicats de producteurs et détenteurs de marchandises au double point de vue économique et pénal. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 30 novembre 1892... par Henry Babled,...

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Code des pensions civiles, à l'usage de tous les fonctionnaires publics : histoire, législation et jurisprudence, 1790-1853 / par Louis de La Roque,...

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Résultat des conférences de quelques ecclésiastiques, au sujet du serment exigé par les décrets de l'Assemblée nationale du 27 novembre : adressé par ces prêtres patriotes à tous leurs confrères fonctionnaires publiés en France ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.454

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