Les actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 : par devant Me Simon Fournyer, notaire au Châtelet de Paris, dont les minutes sont conservées en l'étude de Me Henri Motel, notaire à Paris / recueillis, publiés et annotés par M. F. de Mallevoüe

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Les actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 : par devant Me Simon Fournyer, notaire au Châtelet de Paris, dont les minutes sont conservées en l'étude de Me Henri Motel, notaire à Paris / recueillis, publiés et annotés par M. F. de Mallevoüe

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Registre des dépêches adressées à la Cour, principalement à Henri-Auguste de Loménie de Brienne, à Mazarin et à Hugues de Lionne, par Antoine DE LUMBRES, seigneur d'Herbinghem, ambassadeur en Allemagne et en Pologne. Minutes. (1652 et 1655-1666.). II Mai 1659-19 janvier 1662.

On remarque (f. 61-65) une copie du traité conclu à La Haye, le 21 mai 1659, entre la France, l'Angleterre et les Provinces-Unies.

Registre des dépêches adressées à la Cour, principalement à Henri-Auguste de Loménie de Brienne, à Mazarin et à Hugues de Lionne, par Antoine DE LUMBRES, seigneur d'Herbinghem, ambassadeur en Allemagne et en Pologne. Minutes. (1652 et 1655-1666.). I 20 décembre 1652, et juin 1655-29 avril 1659.

On remarque (f. 119-131) un fragment de registre de maintenue de noblesse, pour le Cotentin, fin novembre-8 décembre 1598, anciennement paginé 31-56, copie du XVIIe siècle.

Registre des dépêches adressées à la Cour, principalement à Henri-Auguste de Loménie de Brienne, à Mazarin et à Hugues de Lionne, par Antoine DE LUMBRES, seigneur d'Herbinghem, ambassadeur en Allemagne et en Pologne. Minutes. (1652 et 1655-1666.). III 19 janvier 1662-27 mars 1666.

A la fin du volume (f. 285 et suiv.), pièces annexes.

Arrêt du conseil d'Etat qui nomme des commissaires pour la liquidation des offices de contrôleurs des greffiers-garde-minutes des chancelleries près les cours, conseils supérieurs et provinciaux et Sièges présidiaux, supprimés par Edit de janvier 1717

[Acte. 1717-02-13. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat qui commet J.-B. Dumont pour l'exécution de l'Edit de janvier 1717, portant suppression des offices de contrôleurs des greffiers garde-minutes des chancelleries près les cours et sièges présidiaux

[Acte. 1717-02-20. Paris]

Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui supprime, en faveur du public, les droits des offices de controlleurs des greffiers gardes-minutes des chancelleries . Et ordonne que le remboursement en sera fait sur le caissier de la Compagnie des Indes. Du 19 decembre 1719. Extrait des registres du Conseil d'Estat.

[Acte. 1719-12-19. Paris]

Arrêt du conseil d'état au sujet des garde-minutes des chancelleries présidiales

[Acte. 1748-09-07. Versailles]