594 resultados para Droit disciplinaire

Université de Paris. Faculté de droit. Étude sur l'action disciplinaire de la Légion d'honneur, par Joseph Durieux,... Thèse pour le doctorat...

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Décret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande, du 24 mars 1852 : doctrine et jurisprudence du département de la marine / par Maurice Derche,...

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Dictionnaire dogmatique, moral, historique, canonique, liturgique et disciplinaire... des décrets des diverses congrégations romaines... / par M. Boissonnet... ; publ. par l'abbé Migne,...

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Collection : Nouvelle encyclopédie théologique ; 26

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Chambre du conseil en matières civile et disciplinaire. Jurisprudence du Tribunal de la Seine. Tome 1 / par M. Bertin,... ; introduction par M. Debelleyme,...

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De la Réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire (Commentaire pratique des lois des 3 juillet 1852 et 19 mars 1864), par M. Th. Billecocq,...

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Des Français par droit de naissance et situation juridique des individus nés en France d'un étranger,... par Daniel de Folleville...

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Dictionnaire national de droit français en matière civile, commerciale, administrative et politique ; suivi du tarif des patentes, augmenté des nouveaux décrets rendus par l'Assemblée nationale et de la constitution de 1848 / par M. Duverger,...

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Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy]

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Arrestez de Mr le P. P. de L. [Lamoignon.] Arrestez ou loix projettées dans des conférences de Mr le P. P. de L. pour le pays coutumier de France et pour les provinces qui s'y régissent par le droit écrit. - Recueil des arrestez de M. le premier président de La Moignon [formé par Barthélemy Auzanet et Bonaventure de Fourcroy]

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De l'évolution de la condition juridique des Européens en Égypte : thèse pour le doctorat... / par Henri Lamba,... ; Faculté de droit de Paris

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Résumé du droit commercial rédigé conformément aux programmes de la Faculté et contenant l'explication de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés, à l'usage des aspirants au 4e examen

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Cours de droit criminel, conforme aux programmes universitaires, par A. Laborde,... 2e édition...

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Précis sur la nationalité : législation française et droit international, avec commentaire de la loi du 26 juin 1889, spécialement à l'usage des étudiants de 1re et de 3e année, par MM. C. Monnot et A. Bonde,...

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Les Lois et coutumes de la guerre sur terre, d'après le droit international moderne et la codification de la Conférence de La Haye de 1899, par A. Mérignhac,... Préface par F. de Martens,...

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Éléments du droit des gens moderne européen / par le Bon Léopold de Neumann,... ; traduit de l'allemand (sur la 3e édition revue et augmentée) et annoté par M. A. de Riedmatten,...

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