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11 resultados para Dol -- Aspectes psicològics

Arrêt du grand conseil rendu en faveur de Mre Fr. de Rességuier, chapelain ordinaire de S.A.R. Madame., chanoine et Scolastique de l'église cathédrale de Dol en Bretagne, pour raison de fruits, droits et autres revenus de son canonicat

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[Acte. 1714-08-28. Paris]

Extrait des comptes des décimes fournissant un état des bénéfices des diocèses suivants : Autun (95), Auxerre (24), Chalon (212), Cornouaille (29), Die (182), Dol (49), Embrum (129), Gap (154), Grenoble (194), Langres (112), le Mans (73), Mirepoix (233), Montauban (236), Montpellier (221), Nantes (63), Nevers (17), Pamiers (209), Rennes (58), Rieux (229), S. Brieuc (40), S. Malo (43), S. Paul (191), S. Pol de Léon (51), Sens (1), Toulouse (225), Tréguier (54), Vaison (189), Valence (142), Vannes (34), Viviers (167).

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Étude sur le dol, de sa nature, de son influence sur les faits juridiques volontaires en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat / par Henri Savatier,... ; Faculté de droit de Paris

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Réformations de la noblesse de Bretagne. (1426-1513). II Rennes (p. 1), Dol (p. 11, 171), Quimper (p. 200), Saint-Brieuc (p. 259, 321), Tréguier (p. 395). — Vies des saints bretons d'après d'anciens manuscrits, bréviaires, lectionnaires, etc. (p. 601).

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Du dol dans les contrats en droit romain ; Des actes de naissances en droit français / par Yves Narbonnès,...

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Avertissement+ charitable à :Mr.: +monsieur+ Cohon :evesque: +évêque+ de Dol en Bretagne , et de fraude en Guyenne

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[Mazarinade. 1650]

Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale, par J. Bédarride,... 2e édition.... Edition 2,Tome 2

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Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale, par J. Bédarride,... 2e édition.... Tome 4,Edition 2

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Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale, par J. Bédarride,... 2e édition.... Edition 2,Tome 1

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Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale, par J. Bédarride,... 2e édition.... Edition 2,Tome 3

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Faculté de droit de Caen. Thèse pour le doctorat. Du Dol et des actions auxquelles il donne naissance, en droit romain et en droit français... par Raoul de Raismes,...

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