87 resultados para Dispositions socialement constituées

1er Supplément au Manuel administratif, ou suite du Recueil par ordre de matières de toutes les dispositions de lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en messidor an X, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints,... par le citoyen Fleurigeon,...

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Manuel impérial ou Répertoire historique contenant, 1° les sénatus-consultes et décrets impériaux relatifs à la dignité impériale ; 2° un précis des époques célèbres de la Révolution ; 3° le mémorial alphabétique des autorités constituées...

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Franciade (Saint-Denis), le 16 brumaire de l'an II de la république... La société républicaine de Franciade aux autorités constituées du département de Paris, aux 48 sections, à la société des Jacobins et aux sociétés populaires du district

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De la transcription en matière hypothécaire, ou Explication de la loi du 23 mars 1855 et des dispositions du Code Napoléon relatives à la transcription des donations et des substitutions. Tome 1 / par M. Flandin,...

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De la transcription en matière hypothécaire, ou Explication de la loi du 23 mars 1855 et des dispositions du Code Napoléon relatives à la transcription des donations et des substitutions. Tome 2 / par M. Flandin,...

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L'âme amante de son Dieu , representée dans les emblèmes de Hermannus Hugo sur ses pieux désirs : & dans ceux d'Othon Vaenius sur l'amour divin. Avec des figures nouvelles accompagnées de vers qui en sont l'aplication aux dispositions les plus essentielles de la vie interieure

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Traité d'administration départementale, présentant toutes les dispositions qui ont régi cette branche du service public depuis 1789 et celles qui la régissent actuellement... / par E. Herman,...

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Commentaire pratique de la nouvelle loi de finances du 13 juillet 1925 : dispositions fiscales / Maurice Bokanowski,... et Edmond Laskine,...

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Projet de dispositions pour les troupes de Bourgogne pour s'oposer aux contrebandiers de quelque coté qu'ils veuillent pénétrer dans le duché de Bourgogne

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Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

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Règlement sanitaire pour la ville d'Alger. Exécution des dispositions de la loi du 15 février 1902, relative à la protection de la santé publique, rendue applicable à l'Algérie par décret du 5 août 1908

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 4 / par M. de Puibusque,...

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

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Ordre de marche pour la confédération qui aura lieu le 14 juillet, & dispositions dans le Champ-de-Mars ([Reprod.]) / [signé Bailly,... La Fayette]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1105

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Traité pratique de voirie vicinale présentant, dans un ordre méthodique, les dispositions législatives qui régissent cette branche de l'administration, ainsi que les ordonnances réglementaires, instructions ministérielles, avis du Conseil d'État... / par E. Herman,...

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