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18 resultados para Datum bases

Collège de Navarre rétabli d'après les bases de l'enseignement suivi dans l'université de Paris, avec un pensionnat en pleine activité

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Bases scientifiques d'une philosophie de l'histoire / Docteur Gustave Le Bon

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Collection : Bibliothèque de philosophie scientifique

Idées ou Bases d'une nouvelle déclaration des droits de l'homme , de celle de ses devoirs, et d'une nouvelle Constitution pour la République française... Par Antoine-Joseph Thorillon,...

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De la Nécessité absolue de ramener le numéraire dans la circulation, d'établir le crédit sur de larges bases et des moyens d'y parvenir. (Signé : Depouilly, Dubourg, etc. etc.)

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Réflexions sur le projet du plan de finances présenté par les comités de salut public, de législation et des finances réunis, et sur les bases d'un plan à adopter . Par R....., suppléant à la convention

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De la charte royale, ou examen impartial de ses bases fondamentales et accessoires , par M. Th.-A. B* de C*

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Nouvelles bases d'élections

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Aux Electeurs. La Question sociale. Esquisse philosophique des bases des idées révolutionnaires de leur programme et de leur solution , par un Membre T.C.L. de diverses sociétés

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Bases de l'élection par le suffrage universel et direct, avec pièces à l'appui, par un électeur. Dédié au comité de constitution. (10 mai.)

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Testament politique de feu M. le comte de...., sur les colonies françaises, pour servir à éclairer les bases du nouveau système colonial qui sera définitivement adopté par la France

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Diploma imperatoris concessum Joanni-Bapt. de Maupassant, supremi senatus parisiensis procuratori, datum Viennae, die decima tertia maii 1752

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De l'Imitation et de la folie, ouvrage dans lequel les rapports du physique et du moral sont établis sur les bases de la médecine physiologique ; par F. J. V. Broussais,... In-8°. de 590 p., prix 8 fr. Paris, 1828 ; Mademoiselle Delaunay

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Oui, une constitution, mais rejet de l'esquisse du 6 avril, et bases différentes d'une constitution française

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Recueil des pièces officielles qui ont servi d'introduction et qui doivent servir de bases à la nouvelle charte constitutionnelle

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Principes constituants propres à servir de bases à la Constitution républicaine française, rédigés par le citoyen Gustave Biard, au nom du Club "la Sentinelle constituante", précédés de questions à poser aux candidats à l'Assemblée nationale

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