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29 resultados para Constituição, projeto, 1823

Sur les dispositions de l'arrêt de la Cour royale de Paris rendu le 9 août 1823, entre MM. Perdonnet, agent de change, et le comte de Forbin-Janson ... par J.-Ch. Bailleul,...

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Relation des opérations de l'artillerie française en 1823, au siège de Pampelune et devant Saint-Sébastien et Lérida / [par J.-P. Born]

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Questions sur le Code de commerce, ou Recueil des articles de jurisprudence commerciale insérés dans le "Journal du commerce" depuis 1823 jusqu'en 1829. Tome 2 / , par M. Horson,...

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Questions sur le Code de commerce, ou Recueil des articles de jurisprudence commerciale insérés dans le "Journal du commerce" depuis 1823 jusqu'en 1829 , par M. Horson,...

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Jean Sorieul, 1823-1871 / Jules Hédou

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[Lettre autographe signée adressée à Albert, Naples, 2 novembre 1823]

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Félicitations pour "Cendrillon"

Plaidoirie prononcée à la cour royale, chambres réunies, le samedi 8 mars 1823, dans l'affaire de l'Etoile , par Me P.-F. Charpentier,...

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L'Armée française en Espagne pour délivrer Ferdinand VII (Année 1823). Poème en deux chants, par Mlle J.-C.

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Compte rendu des séances de la chambre des députés, des 26 et 27 février 1823 ; proposition de M. de La Bourdonnaie, tendant à faire expulser M. Manuel. Précédé de réflexions sur l'inviolabilité des députés et sur l'épuration dans les assemblées législatives

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Dialogue entre les journaux libéraux et le major général de l'armée française en Espagne ; extrait de "La Quotidienne" des 29 septembre et 11 octobre 1823

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Sur les ordonnances royales des 14 septembre 1822 et 10 décembre 1823, concernant les comptes des ministres

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Les Amours de village, vaudeville en 1 acte par MM. Le Roi, Francis (Bon d'Allarde) et Achille Dartois. (Paris, Vaudeville, 11 juin 1823.)

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Aux très hauts et nobles seigneurs, les très honorables membres de la Chambre des Pairs de France. Très humble pétition de François Simon, Cte de Pfaffenhoffen,... tendante à ce qu'il plaise à la Chambre accorder... aux ministres du Roi un supplément de crédit suffisant pour achever de payer les dettes des princes chez l'étranger... [15 février 1823.]

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L'Absence, comédie-vaudeville en 1 acte, par MM. Picard et ***... [Paris, Gymnase dramatique, 18 mars 1823.]

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Nouveau Moyen pour délivrer les femmes contrefaites à terme et en travail, substitué à l'opération appelée césarienne, mémoire lu au Cercle médical, le 14 novembre 1823, par Baudelocque neveu,...

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