Ordonnance de M. le comte de Sainte Maure, premier écuyer commandant la grande écurie du Roi, bailli et capitaine des chasses de la varenne des Tuileries, pont de S. Cloud, plaine de S. Denis, portant règlement général sur le fait des chasses

[Acte. 1719-08-21. Paris]

Ordonnance (du capitaine des chasses de la varenne des Tuileries, pont de S. Cloud, plaine de S. Denis, Genevilliers et dépendances) portant règlement pour les chasses

[Acte. 1726-08-27. aux Tuileries]

Sentence de la prévôté de l'Hôtel du roi, et grande prévôté de France, rendue au profit de Mr de la Roche, garde de la porte de Mgr le comte d'Artois, contre les curé et marguillers de Séve (Sèvres) près Saint-Cloud...

[Acte. 1778-09-30. Paris]