Motifs des commissaires pour adopter le plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'assemblée générale des représentants de la Commune, lus à l'assemblée générale, par J.-P. Brissot de Warville.... suivis du projet du plan de la municipalité

Comprend : Projet du plan de municipalité de la ville de Paris

Institut impérial de France. Discours de réception de M. de Champagny, Réponse de M. Sylvestre de Sacy,... lus à la séance publique annuelle du 10 mars 1870

[Discours. 1870, 10 mars]

Arrêt du grand conseil qui ordonne que deux des bénéficiers de l'église de Saint-Jacques de l'Hôpital seront élus à la pluralité des voix de tous les bénéficiers, pour assister à l'inventaire des titres des archives de ladite église

[Acte. 1724-12-22. Paris]