26 resultados para Caterina de Siena Santa, 1347-1380
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Collectionneur : Gaignières, Roger de (1642-1715)
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Référence bibliographique : Weigert, 81
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Colbertinus
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Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français
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Contient : 1° « Livre des.XIIII. royaumes d'Aise, lequel fist monseigneur AYCONE, seigneur de Courcy,... translaté du latin en françois... par Frere JEHAN DELONC,... » ; 2° « La Itinerance de la peregrinacion et du voiage que fist... Frere BICULT,... translaté de latin en françois... par Frere JEHAN LELONG,... » ; 3° « Le Chemin de la peregrinacion et du voiaige que fist... Frere ODRIC DE FOROJULII,... translatez de latin en françois... par Frere JEHAN LELONG,... » ; 4° « Un Traictié de l'Estat de la Terre sainte et aussy en partie de la terre de Egipte... par... GUILLAUME DE BOULDESELLE,... translatez par Frere JEHAN LE LONG,... » ; 5° « Lettres que li empereres souverains des Tartres, le grant caan de Cathay, envoia au pape Benoit XIIe,...translatées du latin en françois par Frere JEHAN LE LONG,... » ; 6° « De l'Estat et de la gouvernance du grant caan de Cathay, souverain empereur des Tartres... interpreté en latin par... l'arcevesque Saltensis au commandement du pape Jehan XXIIe,... translaté du latin en françois par JEHAN LE LONG D'YPPRE, moine de St Bertin en St Omer »
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Contient : 1 Lettre d'ÉTIENNE « BOUCHER [évêque de Quimper]... à la royne, mere du roy... De Rome, ce premier jour de juillet 1560 » ; 2 Lettre du « cardinal STROZZI,... alla regina, madre del re... Di Roma, il primo di gennaro nel M.D.LX ». En italien ; 3 Lettre de « J[EAN], cardinal DU BELLAY,... à la royne, mere du roy... De Rome, ce XX novembre 1559 » ; 4 Lettre de « J[EAN], cardinal DU BELLAY,... à la royne... De Rome, le jour de Noël » ; 5 Lettre de « J[EAN], cardinal DU BELLAY », à Catherine de Médicis. « Du conclave, ce Xe de novembre 1559 » ; 6 Lettre de « BARTOLOMEO CAMERARIO, conservateur de Naples... alla Maesta christianissima della regina di Francia... Da Roma, li 15 di novembre 1559 ». En italien ; 7 Lettre de « PANDOLPHO STUPHA,... alla serenissima regina madre di Francia... Di Fiorenza, alli 30 di maggio M.D.LX ». En italien ; 8 Lettre d'ÉTIENNE « BOUCHER,... à la royne... De Rome, ce VIIe octobre 1557 » ; 9 Lettre d'ÉTIENNE « BOUCHER,... à la royne... De Rome, ce XIIe jour de septembre 1557 » ; 10 « Sommaire de la depesche » de PHILIBERT BABOU DE LA BOURDAISIERE, évêque d'Angoulême, « venue de Rome depuis le partement de la royne mere » ; 11 « Don faict par la royne [CATHERINE DE MEDICIS] à Me Estienne Mauguin : tout ce à quoy peuvent monter les lotz et ventes qui luy pourroient appartenir pour l'acquisition d'une maison, du VIIIe jour de novembre V.C.LVII ». Minute ; 12 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « à monseigneur le doyen de la Roue, du XIIIe octobre 1557 ». Minute ; 13 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « à monseigneur de St Ferme,... De St Germain en Laye, ce XVe jour de decembre 1557 » ; 14 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « à monseigneur le cardinal Strossy,... De St Germain en Laye, ce XIIe jour d'octobre 1557 » ; 15 Donation faite par « CATHERINE » DE MEDICIS à Hippolyte, « cardinal de Ferrare », des territoires situés en Italie entre les villes de Terracine, Piperne et Sezzi. Copie ; 16 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à monseigneur le cardinal Du Bellay,... De St Germain en Laye, ce XVe jour de decembre 1557 ». Minute ; 17 Lettre de « J[EAN DE] MONLUC, e[vêque] de Valance... à monsieur de Fizes, secretaire des finances... De Lyon, le XVIIIe apvril 1561 » ; 18 Lettre de « J[EAN DE] MONLUC, e[vêque] de Valance... à monsieur de Fizes,... De Molins, ce XIIe apvril 1561 » ; 19 Lettre du marquis « DE MONTE-SARCHIO,... alla serenissima et christianissima reina di Francia... Di Roma, el di XVI di novembre M.D.LIX ». En italien ; 20 Lettre d'ÉTIENNE « BOUCHER,... à la royne, mere du roy... De Rome, ce XVIe jour de juin 1560 » ; 21 Lettre de « J[EAN], cardinal DU BELLAY,... à la royne... De Rome, ce XVIIIe novembre 1557 » ; 22 Lettre d'ÉTIENNE « BOUCHER,... à la royne, mere du roy... De Rome, ce XXVe jour de novembre 1557 » ; 23 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « à monseigneur l'evesque de Forly, du XIIIe octobre 1557 ». Minute ; 24 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « à monseigneur le conte de Paliane ». Minute ; 25 Lettre de « PIERO CAPPONI, consule... a la regina, madre del re... Di Lyone, alli VI d'agosto 1559 » ; 26 Lettre du « duque DE ALVA,... à la royne tres chrestienne... De Tolede, le XXIXe decembre 1559 » ; 27 Lettre du duc de Ferrare « ALFONSO D'ESTE,... alla serenissima regina, madre del re... Di Ferrara ». En italien ; 28 Lettre de SEBASTIANO GUALTERIO, « vescovo de Viterbo... alla regina, madre del re... Da Roma, il di X di novembre 1559 ». En italien ; 29 Lettre du « cardinal STROZZI,... alla regina, madre del re... Del conclave, alli 9 di novembre del M.D.LVIII ». En italien ; 30 Lettre de « PEDRO MONTEMERLO » et « AMBROSIO DA FIRENZA ». En italien ; 31 Lettre de « PEDRO MONTEMERLO » et « AMBROSIO DA FIRENZA,... allo illmo... mons. lo admiraglio... 29 maii 1571 ». En italien ; 32 Lettre de « TORQUATO CONTI,... alla regina, madre del re... Di Roma, a di X di novembre nel [MD]LIX ». En italien ; 33 Lettre de « LODOVICO ANTINORI,... alla regina, madre del re... Di Roma, alli XIIII di novembre del [MD]LIX ». En italien ; 34 Lettre de « J[EAN BERTRANDI], cardinal [archevêque] de Sens... à la royne... De Rome, ce premier jour de l'an 1559 » ; 35 Lettre de « RUBERTO STROZZI,... alla regina, madre del re... Di Roma, il primo di gennaro nel [MD]LIX ». En italien ; 36 Lettre de « BARTOLOMEO CAMERARIO, conservateur de Naples... alla regina, matre del re... Da Roma, il primo di gennaro 1560 ». En italien ; 37 Lettre d'«E[MMANUEL-]PHILIBERT [duc] DE SAVOYE,... à la royne, mere du roy... De Nice, ce XIIe jour de jung 1560 » ; 38 Lettre d'«E[MMANUEL-]PHILIBERT, [duc] DE SAVOYE,... à la royne, mere du roy... De Nice, ce XXIXme jour de juin 1560 » ; 39 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « au pape, du IXe septembre M.V.C.LVII ». Minute ; 40 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... au pape... Escript à St Germain en Laye, le XVe decembre 1557 ». Minute ; 41 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « au pape, du XIIIe octobre 1557 ». Minute ; 42 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... au pape... Escript à Compiegne, le VIIIe juillet 1557 ». Minute ; 43 Lettre d'ANTONIO ALTOVITI, « arcivescovo di Firenze... alla regina, madre del re... Di Roma, alli 30 di decembre 1559 ». En italien ; 44 Lettre de CHARLES DE COSSE, maréchal DE « BRISSAC,... à la royne... De Turin, le XXIme jour de juillet 1559 » ; 45 Lettre de « J[EAN], cardinal DU BELLAY,... à la royne, mere du roy... De La Ruffine pres Rome, le Xme jour d'aoust 1559 » ; 46 Lettre de JEAN-ANGE, « cardinale DE MEDICI,... alla regina madre di Francia... Di Roma, a XI di novembre 1559 ». En italien ; 47 Lettre des Srs « RAPHAELLO BARTHOLI, THOMMASO FORTINI, LUIGI GUIDICCIONI, GIROLAMO BONVISI,... deputati fiorentini e luchesi, creditori della Maesta del re, al gran partito... alla regina, madre del re... Di Lyone, addi X di luglio M.D.LX ». En italien ; 48 Lettre de « HIPPOLITO, cardinale DI FERRARA,... a la serenissima regina madre... Di Roma, li XV di giugno 1560 ». En italien ; 49 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS « à monseigneur le conservateur de Naples, du XIIIe octobre 1557 ». Minute ; 50 Lettre de PHILIBERT « BABOU[DE LA BOURDAISIERE], e[vêque] d'Angoulesme... à la royne, mere du roy... De Romme, ce XIIe janvier 1560 » ; 51 Lettre de CESARE CIBO, « arcivescovo di Torino... alla serenissima reina matre... Da Roma, il XV di febrajo del 1560 ». En italien ; 52 Lettre de « J[EAN DE] MONLUC, e[vêque] de Valance... à la royne... De Molins, ce XIIe apvril 1561 » ; 53 Lettre de PHILIBERT « BABOU [DE LA BOURDAISIERE], e[vêque] d'Angoulesme... à la royne, mere du roy... De Romme, ce XXIe novembre 1559 » ; 54 Lettre des « gens tenans le parlement du roy... à la royne, mere du roy... Escript à Paris en parlement, soubz le signet d'icelluy, le vingtiesme juillet 1560 » ; 55 « Double des lettres de [JOACHIM], marquis DE BRANDEBOURG, à Mr l'admyral... Escript hastivement ce lundi apres la St Jehan... XXVIIe jung » de « l'an [MD]XIX » ; 56 Lettre de PHILIBERT « BABOU [DE LA BOURDAISIERE], e[vêque] d'Angoulesme... à la royne, mere du roy... De Rome, ce XXVIIe jour de feuvrier 1559 » ; 57 Lettre de JEAN-ANGE, « cardinale DE MEDICI,... alla serenissima et christianissima regina madre... Di Fiorenza, li VIIII di febraro MD5VIIII ». En italien ; 58 Lettre de « MARIO SFORZA,... alla regina... Di Santa Fiora, li XXV de giugno 1560 ». En italien ; 59 Lettre de « HIPPOLITO, cardinale DI FERRARA,... a la serenissima regina madre... Di Roma, li 2 di luglio 1560 ». En italien ; 60 Lettre de FRANCESCO BANDINI, « arcivescovo di Siena... a la christianissima regina, madre del re... Di Viterbo, il di XXII di novembre 1559 ». En italien ; 61 Lettre de « J[EAN DE] MONLUC, e[vêque] de Valance », et de M. de « RANDAN,... à la royne, mere du roy... De Lislebourg, ce IX juillet 1560 » ; 62 « Revocation fecte par la royne [CATHERINE DE MEDICIS] du don par elle cy devant faict à monseigneur le cardinal Ferneze de sa vigne de Rome... A St Germain en Laye, octobre » 1557. Minute ; 63 « Roolle et estat des officiers de l'ostel du roy [François Ier], que ledict Sr a ordonné estre paiez pour l'année commançant le premier jour de janvier mil cinq cens vingt six et finissant le dernier jour de decembre ensuyvant mil cinq cens vingt et sept, par Me Guillaume Tertreau ». Copie ; 64 et 65 « Roolle et estat des officiers de l'hostel du roy » François Ier, pour l'année 1524. Copie double ; 66 « Ordonnances et despartement fait par le roy pour le fait de sa maison et de ses officiers domesticques, lesquelz ledict Sr veult et entend qui le serve dorezenavant par cartiers ». Copie ; 67 « Roolle et estat des officiers de l'hostel du roy [François Ier], pour le quartier de janvier, fevrier et mars MV.C.XXVI ». Copie ; 68 « Estat fait par NICOLAS DE PARIS, marchant et bourgeois de Paris, à cause des deniers par luy receuz des bourgeois et habitans du quartier des Halles, dont est quartinier Nicolas Bourbon, presenté et affermé au bureau par ledit DE PARIS,... le IIIe jour de juillet M.V.C.IIII.XX.XII ». Copie ; 69 « Estat au vray de la recepte et despense faicte par Me BENJAMYN LE RICHE, receveur du taillon en l'ellection de Paris cy devant et en l'année mil V.C.IIII.XX. cinq » ; 70 Requête adressée par « BENJAMIN LE RICHE, receveur du taillon en l'election de Paris... à nosseigneurs des comptes », pour demander le remboursement des frais de sa charge. Le 12 septembre 1592. Copie ; 71 « Estat au vray de la recepte et despence faicte par PIERRE COCQUART, l'un des six dixiniers au quartier de sire Blaise par l'an cy devant... Cloz au bureau, le dernier jour d'aoust M.V.C.???IIII.XX.XII ; 72 « Estat au vray des recepte et despence faictes par CLAUDE DU PRE, commis au quartier de Saincte Geneviefve de la ville de Paris es mois de novembre et decembre mil V.C.IIII.XX.IX », pour le duc de Mayenne ; 73 « Estat au vray de la recepte et despence faicte par NICOLAS BRICART, l'un des six dixiniers au quartier de sire Blaise par l'an cy devant... Cloz au bureau, le dernier jour d'aoust M.V.C.IIII.XX.XII » ; 74 « Extraict faict en la chambre des comptes... à Paris... d'une partie de recepte emploiée soubz le nom de Me Pierre Le Gay, tresorier de l'extraordinaire des guerres en Piedmont », en 1554 ; 75 « Estat abbregé de la recepte et despence faicte par Me FRANÇOIS PASCAL, tresorier ordinaire des guerres, en l'année finye en decembre 1565 » ; 76 « Estat au vray de la recepte et despense faicte par sire GEOFFROY CHAILLOU, commis et depputté en cinq dixaines du quartier de sire Nicollas Bourlon,... Cloz le dernier jour d'aoust M.V.C.IIII.XX.XII » ; 77 Mémoire pour « Me Robert Marteau, tresorier des officiers domesticques de la maison du roy », contre « Me Jehan Berot », receveur général de Toulouse. 1574 ; 78 « Estat au vray de la recepte et despence faicte par PHILLIPPES PASSART, l'un des six dixiniers du quartier de sire Blaise par l'an cy devant... Cloz et arresté le dernier jour d'aoust M.V.C.IIII.XX.XII » ; 79 « Estat au vray de la recepte et despence faicte par PIERRE DE LASSUS, commis au quartier de Jacques Huot,... Cloz au bureau, le 7e septembre M.V.C.IIII.XX.XII » ; 80 « Estat au vray de la recepte et despence faicte par feu RAOUL MUTEAU, vivant l'un des six dixiniers au quartier de sire Blaise par l'an ci devant... Cloz au bureau, le dernier jour d'aoust » 1592 ; 81 « Estat des recepte et despence faictes par feu FRANÇOIS PREDESEIGLE, luy vivant commis à la recepte des deniers provenus des cottisations faictes par les bourgeois des quatorze dizaines du quartier de Saincte Geneviefve... Cloz au bureau, le quatriesme jour de febvrier » 1592 ; 82 « Estat des ordonnances faictes à Jehan de Gilles, commis par Mr de Martigues, gouverneur et lieutenant general pour le roy en Bretaigne, à l'extraordinaire des guerres à sa suitte, pour le payement et solde des gens de guerre, qu'il a amenez dudict pays... durant les moys de novembre et decembre derniers et present moys de janvyer 1568 » ; 83 « Estat du paiement de la solde et entretenement de douze galeres et une fregate... » pour le premier quartier de l'année 1560. « Faict à Orleans, le XIIIIe jour de janvier, l'an mil V.C. soixante ». Copie
Resumo:
Contient : 1 Traité de Cateau-Cambrésis entre Henri II, roi de France, et Philippe II, roi d'Espagne. 3 avril 1559 ; 2 « Testament de feue dame Charlotte d'Albret, dame de Lautrec,... Milly en Gastinoys », 16 décembre 1526 ; 3 Contrat de mariage de messire Charles de Luxembourg, vicomte de Martigues, et de madame Claude de Foix, dame de Lautrec. Montrond, 14 janvier 1548 n. s ; 4 Sentence et arrêt de MARGUERITE D'AUTRICHE et LOUISE DE SAVOIE, prises pour arbitres sur le rachat du comté de Beaufort en Champagne. 31 juillet 1529 ; 5 Note concernant les serments de pairs de France, faits par les ducs de Guise et de Montmorency, le 12 novembre 1551, et par le duc d'Aumale, le 12 février 1552 n. s ; 6 Ordonnance provisionnelle de HENRI II, roi DE FRANCE, concernant l'ordre que devaient tenir les ducs de Guise, de Nevers et de Montpensier, pairs de France, à ses sacre et couronnement. Reims, 25 juillet 1547 ; 7 Lettres de bénéfice d'âge, en faveur de François II de Clèves, duc de Nevers, données par CHARLES IX, le 12 avril 1562 ; 8 Accord entre Antoine de Bourbon, roi de Navarre, et Jean de Bretagne, duc d'Étampes et comte de Penthièvre, pour les terres de Villemur et de Lautrec. 13 mars 1559 n. s ; 9 Lettres de CHARLES IX, conférant à François de Clèves, comte d'Eu, sur la résignation de François Ier de Clèves, duc de Nevers, père dudit comte d'Eu, la charge de gouverneur de Champagne. Saint-Germain en Laye, 26 août 1561 ; 10 Arrêt touchant le comté de Foix. 7 octobre 1517 ; 11 Contrat par suite duquel Narbonne est laissée à Louis XII par Gaston de Foix, en échange du comté de Beaufort. Blois, 19 novembre 1507 ; 12 Transaction entre François Ier de Clèves, duc de Nevers, et Jean de Bretagne, duc d'Étampes, touchant la succession de Claude de Foix, dame de Lautrec. 28 juin 1554 ; 13 « Arrest touchant la recompense » du comté « de Dreux », délaissé au roi Henri II par François Ier de Clèves, duc de Nevers. 18 mai 1557 ; 14 Arrêt par lequel il est dit que le duc de Nevers entrera en la possession des terres de Briost, au gouvernement de Péronne, et de Ressons sur le Mats, au gouvernement de Roye. 19 mai 1557 ; 15 Contrat de mariage entre François II de Clèves, comte d'Eu, et Anne de Bourbon, fille du duc de Montpensier, Louis de Bourbon. 6 septembre 1561 ; 16 Dates de la naissance et de la mort de François de Clèves, premier duc de Nevers, de Marguerite de Bourbon, sa femme, et de leurs enfants : François de Clèves, second duc de Nevers, Henriette de Clèves, Jacques de Clèves, troisième duc de Nevers, Catherine de Clèves, dame de Château Portien, et Marie de Clèves ; 17 Lettres de FRANÇOIS II, roi DE FRANCE, contenant les conditions du mariage de François II de Clèves, qualifié ici duc de Nevers, bien que son père ne fût pas mort, avec Marie de Bourbon, fille de François de Bourbon, comte de St-Pol, et d'Adrienne d'Estouteville, et veuve de Jean de Bourbon, comte de Soissons. 2 octobre 1560 ; 18 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il fait remise à Henriette de Clèves, comtesse de Beaufort, des droits seigneuriaux en ses terres de Champagne. Dieppe, 9 août 1563 ; 19 Lettres de CHARLES IX, relatives à l'hommage à lui fait par Henriette de Clèves, pour ses terres de Champagne. Gaillon, 15 juillet 1563 ; 20 Acte de la chambre des comptes sur le même sujet. 1er octobre 1563 ; 21 Transaction entre Jacques de Clèves, duc de Nevers, et Henriette de Clèves, comtesse de Beaufort, sa soeur. Fait et passé au « villaige de Ste Geneviefve de Nanterre », le 7 février 1563 n. s ; 22 Transaction entre Jacques de Clèves, duc de Nevers, et Anne de Bourbon, veuve de François II de Clèves, duc de Nevers, pour l'assignation de son douaire. 26 mai 1563 ; 23 Contrat de mariage entre Jacques II de Clèves, seigneur d'Orval, et Diane de La Marck. 6 janvier 1558 n. s ; 24 Partage fait par François Ier de Clèves, duc de Nevers, à ses enfants. Melun, 24 mars 1561 n. s ; 25 Lettres de CHARLES, cardinal DE BOURBON, archevêque de Rouen, et de LOUIS DE BOURBON, prince DE CONDE, relatives à l'aliénation des terres de Jacques de Clèves, duc de Nevers, pour l'acquit de ses dettes. 20 juin 1563 ; 26 Lettres de CHARLES IX sur le même sujet, de Gaillon, 14 juillet 1563, et pièces accessoires ; 27 Autres lettres de CHARLES IX sur la même affaire. Paris, 24 janvier 1564 n. s ; 28 Partage fait par CHARLOTTE DE BOURBON, comtesse douairière DE NEVERS, des biens délaissés par son mari, Engilbert de Clèves, comte de Nevers, entre ses enfants Charles de Clèves, comte de Nevers, et Louis de Clèves, frère dudit Charles, avec réserve, pour sa vie durant, d'une certaine quantité de rentes pour son entretien et ses aumônes, projetant de passer son veuvage en l'abbaye du Bois-aux-Dames, le tout consenti et approuvé par lesdits Srs de Clèves, ses enfants, avec l'autorisation du roi Louis XII, et enregistré au châtelet de Paris. 26, 28 mai et 6 juin 1514 ; 29 Contrat de la reunion de la justice du bourg Saint-Étienne de Nevers au duché de Nevers, passé le 31 août 1563 entre les religieux dudit St-Étienne et les conseillers du duc, et approuvé, le 26 septembre 1563, par ledit duc JACQUES DE CLEVES ; 30 Lettres de CHARLES IX sur la même affaire. Paris, novembre 1563 ; 31 Autres lettres de CHARLES IX sur la même affaire. Fontainebleau, février 1564 n. s ; 32 Vérification des précédentes lettres par le parlement. 13 mai 1564 ; 33 Contrat de mariage entre Guy XVII, comte de Laval, de Montfort et de Quintin, et Claude de Foix, fille d'Odet de Foix, seigneur de Lautrec. 22 octobre 1535 ; 34 Contrat de mariage entre Antoine de Croy, comte de Porcéan, et Catherine de Clèves, fille de François Ier de Clèves, duc de Nevers, du 4 octobre 1560, et pièces accessoires ; 35 Testament de François Ier de Clèves, duc de Nevers. 26 octobre 1561 ; 36 Partage fait par JEAN DE BOURGOGNE, duc de Brabant, comte de Nevers, etc., entre les enfants de sa fille décédée, Élisabeth de Bourgogne, duchesse de Clèves, et Charlotte de Bourgogne, future dame d'Orval par son mariage avec Jean d'Albret, sire d'Orval, et future comtesse de Rethel, son autre fille. 1er avril 1486 ; 37 Articles faits pour le mariage de François II de Clèves, comte d'Eu, avec Anne de Bourbon, fille de Louis de Bourbon, duc de Montpensier. 26 mars 1561 n. s ; 38 Testament de Guy XVII, comte de Laval. 5 juillet 1544 ; 39 Codicille dudit comte de Laval ; 40 Contrat de mariage entre Odet de Foix, seigneur de Lautrec, et Charlotte d'Albret, fille de Jean d'Albret, comte de Dreux et de Rethel. Gien, 28 avril 1520 ; 41 Lettres patentes de HENRI II, portant décret et homologation de la transaction passée, le 28 juin 1554 (art. 12 de la présente notice), entre François Ier de Clèves, duc de Nevers, et Jean de Bretagne, duc d'Étampes, touchant la succession de Claude de Foix, dame de Lautrec. Paris, 21 novembre 1554 ; 42 Lettres patentes de FRANÇOIS Ier, portant érection du comté-pairie de Nevers en duché-pairie, en faveur de Marie d'Albret, comtesse de Nevers, et de son fils, François de Clèves, et des héritiers tant mâles que femelles. Paris, janvier 1539 n. s ; 43 Lettres patentes de CHARLES IX, portant continuation de la pairie de Nevers en la personne de Louis de Gonzague et de Henriette de Clèves, sa femme, duc et duchesse de Nevers. Moulins, 2 mars 1566 ; 44 Répétition cancellée du préambule de la pièce portée plus haut sous le numéro 42 ; 45 Lettres patentes de HENRI II, portant réunion du pays de Donziois au duché et pairie de Nevers. Paris, février 1553 n. s ; 46 Lettres de HENRI II, portant provision sur l'ordre que doivent tenir à son sacre François de Clèves, premier duc de Nevers, et les autres pairs de France. Reims, 25 juillet 1547 ; 47 Lettres patentes de CHARLES VII, portant érection du comté de Nevers en pairie, en faveur de Charles de Bourgogne, neveu de Jean sans Peur. Champigny, juillet 1459. En latin ; 48 Arrêt rendu par HENRI II, entre François Ier de Clèves, duc de Nevers, comte d'Eu, et les gens des trois états de Normandie, touchant le comté d'Eu. Châlons, 19 mars 1552 n. s ; 49 Partage fait entre Henriette, Catherine et Marie de Clèves, après la mort de Jacques de Clèves, duc de Nevers, leur frère. Moulins, 1er mars 1566 ; 50 Arrêt du conseil du roi, qui nomme curateurs de Henriette et de Catherine de Clèves, à l'effet du partage à intervenir entre elles et leur soeur, Marie de Clèves, les époux respectifs desdites princesses. Moulins, 1er mars 1566 ; 51 Lettres patentes de CHARLES IX, par lesquelles il approuve les termes du partage accordé entre Henriette, Catherine et Marie de Clèves, et permet au duc et à la duchesse de Nevers d'aliéner certains biens de la maison de Nevers, pour acquitter les dettes de ladite maison. Moulins, 1er mars 1566 ; 52 Lettres patentes de FRANÇOIS Ier, portant continuation de la pairie de Nevers, en la personne de Marie d'Albret, veuve de Charles de Clèves, comte de Nevers. N.-D. de Liance, 11 octobre 1521 ; 53 Lettres patentes de CHARLES IX, portant suppression des auditeurs de Nivernais et de Donziois, dont la juridiction sera désormais exercée par le seul bailli de Nivernais. St Germain en Laye, décembre 1561. A la suite est l'acte de vérification en parlement, le 18 décembre 1563, desdites lettres ; 54 Lettres patentes de CHARLES IX, portant don des profits dûs au roi pour les morts et mutations survenues en la maison de Nevers et à cause du mariage d'Henriette de Clèves, duchesse de Nevers, avec Louis de Gonzague. Moulins, 3 mars 1566 ; 55 Acte de la chambre des comptes, portant vérification desdites lettres. 6 mai 1567 ; 56 Testament d'ANTOINE DE CROY, prince de Porcéan. 28 avril 1567 ; 57 Transaction entre le roi LOUIS XII et Gaston, comte de Foix, touchant le duché de Nemours. Blois, novembre 1507 ; 58 Lettres de CHARLES VI, portant réception des « foy et hommage » de Valentine de Milan, veuve du duc d'Orléans, à cause de sa pairie, comprenant les duchés d'Orléans et de Valois, les comtés de Blois, Dunois, Beaumont-sur-Oise, Angoulême, etc. Paris, 3 janvier 1408 n. s ; 59 Autres lettres de CHARLES VI, données à Auxerre, le 22 août 1412, constatant l'hommage fait desdites terres par Charles, duc d'Orléans ; 60 Pièces relatives à l'érection de la pairie de Nivernais et Donziais, en faveur de Marguerite, fille de Philippe V, roi de France, comtesse de Flandres, et de Louis de Male, comte de Flandres, son fils : actes en français de PHILIPPE VI, roi DE FRANCE, 27 août, 13 décembre 1347, 2 décembre 1349 et, en latin, de JEAN LE BON, 10 avril 1350 ; 61 Lettres patentes de CHARLES VI, portant continuation de la pairie de Nivernais et Donziais en la personne de Philippe de Bourgogne, comte de Nevers, troisième fils de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne. Paris, 26 août 1405 ; 62 Contrat de mariage de Louis de Gonzague, prince de Mantoue, et de Henriette de Clèves, duchesse de Nevers, 3 février 1565 ; 63 Dispense, en latin, du pape PIE IV, relative à ce mariage. 1er octobre 1563 ; 64 Lettres de CHARLES IX relatives à la même affaire. Toulouse, 7 février 1565 ; 65 Lettres de pairie du comté d'Eu, données par CHARLES VII en faveur de Charles d'Artois, comte d'Eu. Vendôme, août 1458. En latin ; 66 Lettres de pairie d'Artois, données par PHILIPPE LE BEL, roi DE FRANCE, en faveur de Robert, comte d'Artois. En latin. Septembre 1297 ; 67 Acte de PHILIPPE V LE LONG, par lequel la comté et pairie d'Artois est adjugée à Mahault, comtesse d'Artois, contre Robert III d'Artois, comte de Beaumont. Paris, mai 1318 ; 68 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, qui donne raison à Jeanne de France et à Eudes IV, duc de Bourgogne, comtesse et comte d'Artois, contre Robert III, comte de Beaumont. Paris, 18 février 1338 n. s ; 69 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il accorde le gouvernement de Champagne à Henri de Lorraine, duc de Guise. Blois, 26 février 1563 n. s ; 70 Testament de madame CLAUDE DE FOIX, dame DE LAUTREC. 16 mars 1549 n. s ; 71 Acte de CHARLES V, ratifiant l'acquisition de la baronnie de Warcq-sur-Meuse par Louis de Male, comte de Flandres. Beauté-sur-Marne, 23 avril 1380 ; 72 Contrat de la délivrance faite par Louis de Gonzague, duc de Nevers, et Henriette de Clèves, sa femme, à mademoiselle Marie de Clèves, marquise d'Isles, des terres du comté d'Eu, restant du partage de madame de Guise, pour le parfournissement de son partage. Après le 1er mars 1566 ; 73 Lettres de CHARLES IX, accordant le gouvernement de Picardie à Henri Ier de Bourbon, prince de Condé. Paris, 2 septembre 1573 ; 74 Autres lettres de Charles IX, mettant Henri Ier de Bourbon, prince de Condé, âgé de 18 ans, hors de la tutelle et curatelle du cardinal de Bourbon, et lui laissant la pleine et entière administration de ses biens. Paris, 15 avril 1571 ; 75 Lettres de bénéfice d'inventaire, accordées au même Henri Ier de Bourbon par CHARLES IX. Paris, 7 juin 1571. A la suite, acte au nom de CHARLES DE PELLEVE, concernant l'enregistrement au siège présidial de Laon, le 17 août 1571, desdites lettres de bénéfice d'inventaire ; 76 Contrat de mariage entre Guillaume de Bretagne, comte de Périgord et vicomte de Limoges, et Isabeau de La Tour, fille de Bertrand de La Tour, comte de Boulogne et d'Auvergne. 8 juin 1450 ; 77 Contrat de mariage entre Arnaud-Amanieu d'Albret, sire d'Orval et de Lesparre, et ladite Isabeau de La Tour. 25 novembre 1456 ; 78 Testament de ladite dame ISABEAU DE LA TOUR. 15 février 1487 n. s ; 79 Lettres patentes du don fait par FRANÇOIS Ier à Marie d'Albret, comtesse de Nevers, et à Jean d'Albret, seigneur d'Orval, son père, de la garde des personne et biens de François Ier de Clèves, comte d'Eu, fils de ladite Marie d'Albret. 11 octobre 1521 ; 80 Contrat de donation faite par Jean d'Albret, comte de Dreux, Sr d'Orval, à Marie d'Albret, comtesse de Nevers, veuve de Charles de Clèves, comte d'Eu, et à Charlotte d'Albret, épouse d'Odet de Foix, Sr de Lautrec, ses filles. 20 juin 1523 ; 81 Acceptation par lesdites dames Marie et Charlotte d'Albret des donations à elles faites par Jean d'Albret, leur père, et renonciation à sa succession. 21 mars 1525 n. s ; 82 Extrait des registres du conseil privé du roi, contenant « arrest donné par le roy sur la recompense de Dreux ». Le duc de Nevers, François de Clèves, est condamné à prendre la terre de Briost, au gouvernement de Péronne, et celle de Ressons sur le Mats, au gouvernement de Roye, en échange du comté de Dreux. 19 février 1557 n. s ; 83 Transaction entre Henri II, roi de France, et François Ier de Clèves, duc de Nevers, sur la « recompense de Dreux ». Villers-Cotterets, 7 et 8 avril 1557 n. s ; 84 Lettres de HENRI II ratifiant ladite transaction. Villers-Cotterets, 12 avril 1557 n. s ; 85 Protestation de Jean d'Albret, sieur d'Orval, touchant la succession de la maison de Boulogne, lorsqu'il fut procureur de Madeleine de La Tour, pour le traité de mariage de ladite demoiselle et de Laurent de Médicis, duc d'Urbin. Amboise, 26 janvier 1518 n. s ; 86 Transaction entre le roi François II et Louis II de Bourbon, duc de Montpensier, touchant la succession de Bourbon. 27 novembre 1560 ; 87 Homologation par le parlement de la transaction précédente. 25 juin 1561 ; 88 « Creation de tutelle » de Gaston, Henri et Claude de Foix, enfants d'Odet de Foix, seigneur de Lautrec. 26 octobre 1528 ; 89 Contrat de mariage entre Henri Ier de Bourbon, prince de Condé, et Marie de Clèves, marquise d'Isles. 3 août 1572 ; 90 Arrêt par lequel la princesse de Condé, marquise d'Isles, est autorisée à faire poursuite de ses procès et affaires, sous l'autorité du cardinal de Bourbon, son oncle. 30 juin 1574 ; 91 Lettres de HENRI II, relatives au mariage entre Jean de Bourbon, comte d'Enghien et de Soissons, et Marie de Bourbon d'Estouteville, fille de François de Bourbon, comte de Saint-Paul, et d'Adrienne, duchesse d'Estouteville. Reims, 14 juin 1557
Resumo:
Collection : Histoire de France
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