Catalogue des tableaux et dessins anciens, aquarelles, gouaches, pastels, gravures par Van Balen, F. Boucher, Breughel... [et al.], objets d'art et d'ameublement, sculptures, plâtres, bronzes, céramique..., sièges et meubles anciens..., composant la collection de monsieur Yves Le Moyne... vente... 5 février 1912... / [experts] Georges Sortais, Duchesne, Duplan

[Vente. Art. 1912-02-05. Paris]

Convention sanitaire internationale, signée à Paris, le 17 janvier 1912 et ratifiée le 7 octobre 1920 en vue d'arrêter les mesures propres à sauvegarder la santé publique contre l'invasion et la propagation de la peste, du choléra et de la fièvre jaune (rendue exécutoire en France, par décret du 14 octobre 1920, publié au "Journal officiel" du 21 octobre 1920)

[Traité. 1912-01-17. Paris (Français)]

Construction. Participation des employeurs. [1954.] 2e édition

[Code]