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53 resultados para Administración municipal Vitoria-Gasteiz 1791

Rapport fait au Conseil général de la Commune sur l'organisation des bureaux de l'administration de la municipalité, conformément aux arrêtés du Corps municipal

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Introduction à l'étude des lois relatives aux domaines congéables, et commentaire de celle du 6 août 1791 . Par M. Carré...

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Ville de Paris. Monographies municipales. Les logements à bon marché. Recueil annoté des discussions, délibérations et rapports du Conseil municipal de Paris, publié... par Lucien Lambeau,...

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État de répartition entre les 48 sections de la somme accordée par le roi. (14 octobre 1791.)

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Société des Amis de la constitution. Comité de correspondance. Paris, le 30 juin 1791

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Dérasement partiel des fortifications, voies et moyens d'exécution, emprunt de 17 millions 500,000 francs : rapport de la commission, décembre 1891 / République française. Ville d'Alger. Conseil municipal

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Question des écoles : rapport présenté par M. Gastu (1873) / Conseil municipal d'Alger

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Question de l'enseignement primaire : rapport & délibération / Conseil municipal d'Alger

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Rapport du mairesur la situation financière de la ville d'Alger (1902-1907), présenté au conseil municipal à l'occasion du vote du budget supplémentaire de l'exercice 1907

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La création d'une cour d'appel à Constantine : rapport de M. G. Grasset au conseil municipal / Conseil municipal de Constantine

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Situation financière de la commune de Constantine : eapport de M. Morinaud, maire, député / Conseil municipal de Constantine. Séance du 2 avril 1902

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Rapport de la Commission d'instruction publique au conseil municipal de Constantine au sujet de la réorganisation des écoles primaires de cette ville / [par Stanislas Mercier] ; Municipalité de Constantine

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Conseil municipal de Constantine, séance du 9 avril 1896, l'affaire du Coudiat

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M. Oudin, président du conseil municipal : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57195

M. Aucoc, syndic du conseil municipal : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57205

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