Ministère de la guerre. Direction (du contentieux, de la justice militaire et de) la gendarmerie (sous-direction de la gendarmerie, bureau technique). Décret sur l'organisation de la gendarmerie. Document abrogé : décret du 1er novembre 1928...

[Décret. 1928-11-01]

Annuaire de la papeterie française et étrangère (technique, industriel et commercial, fondé en 1865)

Variante(s) de titre : Annuaire général de la papeterie française et étrangère

Annuaire de la papeterie française et étrangère (technique, industriel et commercial, fondé en 1865)

1865 (A1).

Revue de l'immigration : organe technique et pratique pour l'étude du statut et des conditions d'emploi des étrangers en France

1931/07 (N38).