VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recueil sur la noblesse de Normandie, copié en partie sur le recueil précédent. IV.

Contient : I « Recherche des nobles de la Généralité de Caen, par M. de Chamillart, intendant » ; II « État de la recherche de la noblesse de la Généralité d'Alençon, faite par M. de Marle. » (1666.) — XX-pages 258-???396

Bulles de papes. Rouleaux divers.

Contient : N° 694 (1) Règlements pour l'Agenais et le Quercy, faits contre les hérétiques et les excommuniés par les commissaires d'Alfonse de Poitiers (1252) ; N° 695 (2) Comptes des baillis de France pour l'Ascension (1305) ; 45 feuillets (cf. Borrelli de Serres Recherches sur divers services publics, t. II, p. 12) ; N° 696 (3) « Mises et despens pour le voyage de Constentinoble, » de Charles de Valois (1305) ; Les numéros 697-701, qui contenaient des pièces relatives aux Templiers (anc. nos 4, 8) ont été retirés de la présente série et reportés aux volumes 395-396 ; N° 702 (9) Compte de Jean « de Proboleno », pour les sommes perçues dans la sénéchaussée de Périgord et de Quercy, à l'occasion des faits d'usure et de malversations (1339) ; Le numéro 703 (10), qui contenait l'inventaire de la librairie de Charles V, a été retiré de la présente série et reporté au volume 397 ; N° 704 (11) « Ce sont les raysons que expose dit parte devant vous, madame la royne de Jerusalem et de Sicille, le maréchal de France dit Bouciquaut » (1394)

Opinion de Garat, sur la résolution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.396