Recueil des titres concernans l'union des collèges de Boncour et Tournay au collège royal de Navarre... Procez verbal du 31 aoust 1637

[Acte. 1637-08-31]

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 31 août 1959

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Déclaration... pour rembourser par les huissiers audianciers des Cours et présidiaux les offices d'huissiers des chancelleries... Registrée en Parlement [le 31 décembre 1700]

[Acte royal. 1700-12-18. Versailles]

Convention collective nationale de l'édition. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 4 février 1955. Éd. mise à jour au...]. 31 octobre 1960

[Convention collective. Édition. France. 1960-]

Convention collective nationale des industries chimiques. Éd. mise à jour au.... 31 octobre 1959

[Convention collective. Industrie chimique. France. 1961-]

Lectionarium missae et officii ad usum monasterii Montis Majoris.

F. 6v-68 Lectionnaire de la messe : — Translat. de s. Benoît (53) ; — Sainte Trinité (65v) ; — Dédicace (66). F. 68-107v Homélies de quelques grandes fêtes, divisées en 12 leçons. Bulles de GREGOIRE V (avril 998) (1v), LEON VIII (déc. 963) (3) et GREGOIRE VII (31 mars 1079) (4v), en faveur de l'abbaye de Montmajour (la 3e incomplète de la fin). Cf. Jaffé-L., nos 3886, 3702, 5122.

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 31 mars 1965

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]