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226 resultados para 1926

République Française. Présidence du Conseil. Sous-secrétariat d'Etat à l'économie nationale. Statistique générale de la France. Statistique des familles en 1926

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[Archives de la Parole]. , Monologue (Diction) : Premier disque à aiguille enregistré électriquement le 28 janvier 1925 / Voix parlée homme ; M. Rousseau, piano. Orchestre enregistré électriquement le 28 juillet 1926 / orchestre

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Enregistrement : (France) [Studio Bernard Roux, Paris], 28-01-1925 - 28-07-1926

Texte officiel et complet de la loi du 29 juin 1929 sur les loyers, modifiant et complétant la loi du 1er avril 1926 sur les rapports entre les bailleurs et les locataires de locaux d'habitation. Ouvrage suivi du texte officiel des lois du 1er avril 1926 au 21 juillet 1927

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La Propriété à Madagascar et le décret du 28 septembre 1926 sur le domaine, par P. Dareste

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture, aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils et des aciers moulés. (Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 19 novembre 1913, n° 2 du 24 juin 1924, n° 3 du 11 août 1926 et n° 4 du 12 octobre 1927)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 8 février 1926 pour la fourniture, au service de l'artillerie, de l'étain neuf en saumons, de l'étain en bandes et en baguettes, des coiffes en étain et de la soudure d'étain. (Mis à jour avec les feuilles rectificatives nos 1 du 7 avril 1926 et du 12 juillet 1926)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 9 juillet 1926, pour la fourniture au service de l'artillerie de toiles imperméables. Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 2 mai 1927 ; n° 2 du 28 mai 1927 ; n° 3 du 29 janvier 1929 et le modificatif n° 4 du 29 août 1932

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Conférences : compte-rendu de la 50e session, Lyon 1926 / Association française pour l'avancement des sciences...

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 18 novembre 1926 pour la fourniture des essences de pétrole pour automobiles et avions destinées à l'armée

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Décrets des 16 janvier 1925 portant règlementation du tra vail des employés des chemins de fer des grands réseaux... (décret Peyral), 15 février 1926 portant réglementation du travail des grands ateliers (1er décret de Monzie)

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Réglementation relative au délaissement forfaitaire des marins du commerce [1926-1949.]

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Commentaire du décret du 23 septembre 1926 portant réglement d'administration publique pour l'application de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures dans les industries de la raffinerie et de la casserie de sucre

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Chambres de commerce. Chambres d'agriculture et principaux groupements économiques de l'Algérie. 31 décembre 1926. Impôt sur le chiffre d'affaires appliqué aux produits algériens importés sur le territoire métropolitain

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Condamnation à mort contre les accapareurs et mercantis du haut commerce et industrie de tout poil et de tout pays... [Signé Bois André. 20 mars 1926.]

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Hospices et hôpitaux. Règlement intérieur. Circulaire du 31 mars 1926

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