Arrêt du conseil d'Etat du roi qui nomme des commissaires pour liquider les finances et droits des officiers sur les ports et quais de la ville de Paris

[Acte. 1716-05-02. Paris]

Comptes régionaux des branches industrielles de 1981 à 1983 / Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Institut national de la statistique et des études économiques ; [réd. par] J.-C. Donnellier, J. Maliverney et E. Montlouis

Collection : Les Collections de l'INSEE ; 539, 63

L'Appareil productif régional de 1975 à 1984 : une analyse des valeurs ajoutées / Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Institut national de la statistique et des études économiques ; [réd. par] Jean-Christophe Donnellier, Jacques Maliverney et Elisabeth Montlouis

Collection : Les Collections de l'INSEE ; 561, 64

Départements de MM. les contrôleur général et intendants des finances

[Acte. 1722]

Faillites et règlements judiciaires . [Décret n° 55-583 du 20 mai 1955, du Ministre des Finances et des affaires économiques, relatif aux faillites et règlements judiciaires et à la réhabilitation.]

[Code]

[Loi n° 49-1097 du 2 août 1949. Décrets n° 50783 du 24 juin 1950, du Ministre des Finances et des affaires économiques.]

[Code]

Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Bibliothèques de France. Instructions sommaires sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques publiques...

Comprend : Conservation des documents

Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Bibliothèques de France. Instructions sommaires sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques publiques...

Comprend : Conservation des documents