722 resultados para départements de l’Hérault et du Gard

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Lettre ouverte à M. Edmond Lespinasse, secrétaire d'État aux départements des finances et du commerce, par A. Pierre-Paul,...

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Précis de ce qui s'est passé en 1815 dans les départements du Gard et de la Lozère et réfutation de plusieurs des pamphlets qui ont défiguré ces événements, par M. le Cte René de Bernis,...

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Régime de sécurité sociale des agents permanents des départements, des communes et de leurs établissements publics . [Décrets du Ministre du travail. Éd. mise à jour au 1er mars 1962.]

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Personnel non titulaire (Etat, départements, communes et établissements publics). Régime complémentaire de retraites. Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 15 mai 1956

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Régime de retraites complémentaire des assurances sociales pour certaines catégories d'agents non titulaires de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics. [Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

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Mémoires, rapports et autres pièces concernant les troubles du Midi, et particulièrement ceux du département du Gard, en juillet et août 1815

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Troubles et agitations du département du Gard en 1815, contenant le rapport du révérend Perrot au comité des ministres non conformistes d'Angleterre, sur la prétendue persécution des protestants en France ; et sa réfutation , par le marquis d' Arbaud Jouques,...

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Pétition présentée à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés des départements, le 4 juin 1822, jour de la séance royale, par M. Auguste d'Anglade, colon de Saint-Domingue (pour l'érection de monuments expiatoires à la mémoire de Louis XVI et de sa famille, et du duc de Berry, suivie d'un rapport du duc de Brissac à la Chambre des Pairs sur cette pétition)

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Notice raisonnée des avantages et de l'utilité de la correspondance littéraire, établie à Paris, par M. le Cher F. d'Orsay, pour MM. les auteurs dramatiques des départements, suivie d'une instruction y relative, d'une petite revue des théâtres de Paris et du tarif des droits des auteurs dans cette ville

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Supplément à la réfutation de Clément Perrot, et dernier mot sur les troubles du Gard en 1815, par le Mis d'Arbaud Jouques

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Entrevue de Napoléon et du père Nicolas. Visite du grand homme à Louis-Philippe, et leur décision à l'égard des affaires de la Belgique

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Documents pour l'histoire d'Haïti. Révolutions de 1888-1889. Actes des trois départements du Nord, du Nord-Ouest et de l'Artibonite, et du gouvernement provisoire du 27 novembre 1888, recueillis et annotés par M. E. Mathon,...

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La Société patriotique des droits de l'homme et du citoyen, séante au Musée, rue Thionville, à ses frères des départements

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Nismes, le 16 juin 1793... Les administrateurs du département du Gard aux administrateurs des 84 autres départements...

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Office départemental de placement du Gard. Arrêté et Statuts

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