Décret royal de nosseigneurs du Conseil de sa majesté catholique portant injonction à tous les sujets du Roi de lui remettre tous les exemplaires imprimés ou manuscrits de certaines lettres Monitoriales, qui paroissent avoir été expédiées en cour de rame contre le Ministère de Parme...)

[Acte royal. 1768-03-16]

Instruction pour la jauge des vaisseaux étrangers sujets au droit de fret, à l'usage des commis préposez pour la perception de ce droit...

[Acte. 1749-04-03. Paris]

Les accidents du travail survenus aux enfants âgés de moins de 13 ans : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. Henri Capitant,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 3

Notes, de la main d'Antoine Galland, sur divers sujets ; parmi lesquelles.

Contient : Lettres du marquis de NOINTEL au patriarche d'Antioche et au patriarche de Jérusalem sur l'orthodoxie des églises d'Orient ; copie de Galland, en grec ; Lettre non signée et sans adresse, datée de Constantinople, 10 févr. 1672, en latin ; « Description du bulle apposé à un acte synodal que le patriarche de CP. fit mettre entre les mains de M. de Nointel, ambassadeur de S. M. à la Porte » ; Épigramme sous forme d'épitaphe ; La devise : EVEXI SED DISCVTIAM ; Sonnet ; Épigramme sur Lauzun : « Quelque mérite qu'ayt Lozun... » ; Sonnet « sur M. de Lionne » : « Hugues n'est plus, il est en poudre... » ; « Index tractatuum quorumdam in quodam codice Margunnii [Maxime Margounios] propria manu descripto contentorum » ; Notes nécrologiques sur plusieurs savants ; Extraits du Djewâma' al-Khekâyet, ou Recueil d'histoires, en turc, avec traduction française ; « Avis au Grand-Seigneur pour gouverner ses Estats »

« Lettres de M*** sur divers sujets de morale et de piété. » (1686-1719).

Contient : « LIIIe lettre, Relation de la mort de madame d'Aligre, 3 oct. 1712 »