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39 resultados para Successions internationales

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Attributions du commissariat colonial. Aide-Mémoire pour les successions du personnel des colonies, par Pierre Nicolas,...

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Conférence diplomatique concernant les expositions internationales, Berlin, [octobre] 1912

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Propositions du Gouvernement français pour la Conférence diplomatique relative aux expositions internationales

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Ambulances internationales et privées / [signé Dr Bonnafont...]

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Tableau général sur les degrés de parenté et sur l'ordre des successions régulières ; par Charles Martin,...

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Manuel du partage des successions, par M. Amédée Nicolas,...

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Traité et formulaire des successions du personnel des colonies, par Pierre Nicolas,... Edmond-C. André... Nouvelle édition, complètement mise à jour

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Au peuple franc̜ais . Les deux opinions sur l'effet rétroactif de la loi du 17 nivôse de l'an 2, sur les successions

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Tendances internationales de l'assurance sociale. 1re édition du Code international de l'assurance sociale. Texte des conventions et recommandations du Bureau international du travail relatives à l'assurance sociale et état de leurs ratifications. État des ratifications mis à jour le 8 avril 1930, d'après les renseignements fournis par le Bureau international du travail

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Législation et jurisprudence des successions selon le droit ancien, le droit intermédiaire et le droit nouveau... par M. Pailliet,...

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Souvenirs vécus : quelques feuillets de l'histoire coloniale, les rivalités internationales / Colonel P.-L. Monteil ; préface de M. le général Mangin

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Souvenirs vécus : quelques feuillets de l'histoire coloniale, les rivalités internationales / Colonel P.-L. Monteil ; préface de M. le général Mangin

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Étude sur la modification du régime fiscal des successions, par P. Paultre

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Jus romanum : De Beneficio inventarii"... Droit civil français. Du Bénéfice d'inventaire et des successions vacantes... Droit administratif : De la juridiction du conseil d'état en premier et dernier ressort à la fois.]

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Denis-Magloire Sevestre,... ["Jus romanum : Familiae erciscumdae". - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]

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