Mandement... pour demander à Dieu par des prières publiques la santé de la reine

[Acte. 1726-08-15]

Du Duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV, en 1651, du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837, par Augte Nougarède de Fayet,...

Comprend : Réquisitoire [22 juin 1837]

Biblia Clementis VII papae.

Avec prologues et arguments. Genesis (1v), etc. — Esdras I-III (146v), etc. — Oratio Salomonis (232) ; Isaias (232v), etc. — Evang. Matthaei (342v), etc. — XIV Epist. Pauli (384) ; Actus Apost. (410v), etc. — Interpretationes nominum hebraicorum : « Aaz, apprehendens... — ... consiliatores eorum. » (433). F. 464 Fragment d'un traité de droit (sur la preuve) : « ... Dixit quoque idem Innocentius quodquam jus... »

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1821 (T2).