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22 resultados para Majority vote

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Le vote des femmes / Hubertine Auclert

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Mécénat texte imprimé : Cet ouvrage a été numérisé grâce à la société "DECALOG"

Commentaire de la loi sur les loyers : votée le 21 avril 1871 (promulguée le 9 mai) / par M. Vavasseur,...

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Motif du vote négatif de Lepeletier-Rosanbo sur l'acte intitulé "Acte additionnel aux constitutions de l'Empire" en date du 22 avril 1815

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Des élections ou le vote patriotique ; par B. Mossé,...

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Du Vote obligatoire, par J. Grandjean. (Avril 1883.)

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1885, ou le vote collectif de la famille

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Moniteur de la réforme. Réforme électorale. Du vote par scrutin de liste . (Signé : Aug. D***.)

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Vote populaire, ou Plaintes adressées aux 40 signataires de l'acte (de Schonen) du 30 juillet 1830, par L***, citoyen français, membre du Gouvernement populaire, protecteur des lois. [Signé : Philolaus.]

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Les Divisions congéniales des Lèvres, de la Voûte et du Voile du Palais, et leur traitement

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Le Droit de vote dans les assemblées d'actionnaires des sociétés par actions. Commentaire de la loi du 13 novembre 1933

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La Réparation des dommages de guerre. Pourquoi et comment la loi votée par la Chambre doit être refaite. Dédié à MM. les Sénateurs par un sinistré. Abel Pifre,... 22 mars 1917

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Un mot aux électeurs, à propos du vote de la présidence

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Cancer du maxillaire supérieur d'une forme ayant pour origine les glandes muqueuses de la voûte palatine, par le Dr Charles Bayle,...

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Prosopopée de J.-J. Rousseau, ou Sentiments de reconnaissance des amis de l'instituteur d'Émile à l'Assemblée nationale de France, à l'occasion de son décret du 21 décembre 1790, qui vote une statue à la mémoire de l'auteur du "Contrat social"...

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Adénomes du voile du palais et de la voûte palatine / par J. Python,...

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