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13 resultados para MARQUES DE AVILES

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Traité pratique des brevets d'invention : dessins, modèles et marques de fabrique... comprenant la législation étrangère et les traités internationaux (2, 2e édition augmentée des nouvelles lois françaises et étrangères) / par Is. Schmoll,...

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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale... / par le Cte de Maillard de Marafy,...

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Rapport sur les réformes à apporter aux lois relatives à la protection des marques de fabrique françaises en France et à l'étranger, par Julien Hayem

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Le gibet de Montfaucon : (étude sur le vieux Paris), gibets, échelles, piloris, marques de haute justice, droit d'asile, les fourches patibulaires de Montfaucon... / par Firmin Maillard

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Appel nominatif et qualificatif de :MM.: +Messieurs+ les députés anciens :&: +et+ nouveaux . Les nouveaux sont marques d'une *. Sur l'air du menuet d'Exaudet

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Conseils pratiques sur les brevets d'intention, les marques de fabrique, les dessins et modèles d'industriels. Texte complet de la loi sur les brevets d'invention. Georges Faugé,...

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Les Lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays, et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention, aux modèles d'usage et aux marques de fabrique, par Guillaume Pataky,...

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Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres... (2e éd.) / par Eugène Pouillet,...

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De la Propriété industrielle, marques de fabrique, brevets d'invention, modèles. La convention internationale du 20 mars 1883 devant les Chambres de commerce. Étude publiée dans le "Journal des Chambres de commerce" (numéro de décembre 1885) par Albert Pujol,...

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Loi anglaise sur les marques de fabrique. Enregistrement. Formalités. Classification des produits. Taxes

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[Loi]

Notice sur la législation relative aux marques de fabrique

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Précis de législation en matière de marques de fabrique dans les principaux Etats. Publication de l'Office Picard, bureau international des brevets d'invention...

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Publications de l'office des brevets d'invention français et étrangers et des marques de fabrique. Résumé de la [...] - loi espagnole sur les brevets d'invention en vigueur à partir du 1er août 1878

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