7-6-20, mission française aux Etats-Unis [3e à partir de la droite l'] amiral [Prosper Jules] Charbonnier (CN New York) : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59602

Compte rendu à la Convention nationale de la mission aux armées du Nord et de Sambre et Meuse, depuis le 9 fructidor de l'an deuxième jusqu'au 11 ventôse de l'an troisième ([Reprod.]) / par le représentant du peuple Frecine,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.248

Arrêt du grand conseil qui juge que les prêtres de la Congrégation de la Mission résidant au collège et au Séminaire des Bons-Enfants sont dépendants de la paroisse de Saint-Nicolas-du-Chardonnet, et qu'ils n'ont point le droit de s'administrer les derniers sacrements et de s'enterrer dans leur maison

[Acte. 1742-03-02. Paris]