Recueil d'actes des rois de France Philippe IV, Louis X, Philippe V, Charles IV, Philippe VI, Jean II, Charles V, Charles VI, des rois d'Aragon Alphonse IV et Pierre IV, du pape Clément VI, de Jean, frère de Charles V, duc de Berry, de Jean de Montfort, duc de Bretagne, de Henri de Savoisy, doyen de Langres, de Hugues Aubriot, garde de la prévôté de Paris. Copies.

Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français

Mémoires diplomatiques et politiques. (1598-1624).

Contient : « Relation de ce qui se passa à la Conférence pour la paix, à Vervins, l'an 1598, depuis le sixiesme febvrier jusques au premier may, par le secrétaire du cardinal de Florence, légat a latere du pape Clément VIII à ladicle Conférence ; ceste traduction en françois est pour suppléer aux fautes qui se trouvent à la coppie en italien. » [Cf. Lelong, Bibliothèque historique de la France, t. III, n° 29358.] ; « Discours de [Michel] THÉVENIN, secrétaire d'Estat de Charles III, duc de Lorraine, mis par escript l'an 1624, par lequel il s'efforce de monstrer que les masles de la Maison de Lorraine doivent estre préférez aux filles et autres femelles plus proches en degré, en la succession des duchez de Lorraine et de Bar, et que ces duchez sont de la souveraineté de l'Empire d'Alemagne, et de mesme nature que la pluspart des duchez et comtez qui en relèvent. » [Cf. Lelong, Bibliothèque historique de la France, t. II, n° 29015.]

Recueil de lettres originales et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à Montmorency,... Escript à La Coste Sainct André, le XIIIIe jour de juillet » ; 2 Lettre de « CHARLES [IV, duc] D'ALLENÇON,... à... monseigneur... le mareschal de Montmorency » ; 3 Lettre d'«ANNE D'ALENÇON,... marquise de Montferrat,... à monseigneur... le grant maistre... A Casal, ce XIIIme de decembre » ; 4 Lettre de « CHARLES [III, duc] DE SAVOYE,... à monseigneur le mareschal de Montmourency,... A Chambery, le XIIIIe jour de may » ; 5 Lettre d'«ANTHOINE [duc] DE LORRAINE,... à monseigneur le grant maistre... A Bar, le XXe jour de septembre » ; 6 Lettre de « CHARLES [III, duc DE SAVOIE]... à monseigneur le mareschal de La Rochepot,... A Mostier, le XVIIIe jour de septembre » ; 7 Lettre d'«HENRY [II, D'ALBRET, roi de Navarre]... à... monseigneur le grand maistre... A Bloys, le XXIe d'aoust » ; 8 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc] DE VANDOSME,... au roy... De La Fere, le XVIIe jour de janvier » ; 9 Lettre d'«ANTOINE [DE BOURBON, roi de Navarre]... à monseigneur... le connestable... De Sainct Tomiez, le cincquiesme jour d'octobre » ; 10 Lettre de « CLAUDE [DE LORRAINE, duc] DE GUYSE,... à monseigneur le grant maistre... De Jonville, le XXIIIme jour de may » ; 11 Lettre de « PHELIPPE [DE LUXEMBOURG], cardinal [évêque] de Bouloigne... à monseigneur... le grant maistre... De La Charité » ; 12 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... Escript à Lyon, le premier jour febvrier » ; 13 Lettre de « MONTEJEHAN,... à monseigneur... le grant maistre... Escript à Noue, le XIe jour de janvier » ; 14 Lettre du « conseill de monseigneur le duc de Juliers et de Clevez,... à monseigneur... de Porcheresse,... A Dusseldorff, ce Xme jour d'aoust » ; 15 Lettre de « l'admiral... BRYON,... à monseigneur... le grant maistre... De Laffere, ce XIIe de juillet » ; 16 Lettre de « JEHAN LOYS,... marquis DE SALUCES,... à monseigneur... le grant maistre... De Saluces, ce XXIIe de decembre » ; 17 Lettre de « JEHAN LOYS,... marquis DE SALUCES,... à monseigneur... le grant maistre... De Saluces, ce Ve jour de may » ; 18 Lettre de « MICHEL ANTOYNE,... marquis DE SALUCES,... à monseigneur... le grant maistre » ; 19 Lettre de « FRANÇOYS,... marquis DE SALUCES,... à monseigneur... le grant maistre... D'Angolesme, le XVIIe jour de may » ; 20 Lettre de « MONTMORENCY,... à messrs de Barbezieulx et de Mompezat,... Du Camp pres Avignon, le XVme jour d'aoust » ; 21 Lettre de l'amiral « BRYON,... à monseigneur... le grant maistre, mareschal de France... Escript à Angoulesme, le deuxiesme jour de may mil V.C.XXX » ; 22 Lettre, en italien, de « CLAUDIO RANGONE,... allo illustrissimo... monseigneur gran maestro... Di Modena, alli XXX di luglio del M.D.XXIX » ; 23 Lettre de « JOAN CARACCIOLO,... à monsieur... le connestable... A Thurin, le XVme juillet 1548 » ; 24 Lettre de « GALIOT » DE GENOUILLAC à « monseigneur de La Rochepot,... De St Germain, ce VIIme de fevrier » ; 25 Lettre, en italien, de « RENZO DE CERE,... a monsignor il gran metre... Da Norsa, a di 12 de setembri M.D.XXVIII » ; 26 Lettre d'«ANTHOINE DE LUXAMBOURG,[comte] DE BRIENNE,... au roy... De Nozeroy... se XVe jour de septembre » ; 27 Lettre, en espagnol, d'«el condestable de Castylla y duque... al... delfin de Francia... De Fuenterabia, a II de julio » ; 28 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à monseigneur de La Rochepot,... Escript à Berne, le XXVIIIme jour de juillet » ; 29 Lettre de « MICHEL ANTOYNE,... marquis DE SALLUCES,... à monseigneur... le grant maistre... Du camp devant Millan, ce premier jour d'octobre » ; 30 Lettre d'«ASPARROS,... à monseigneur le grant maistre... A Montfort, le XXIIIe d'apvril » ; 31 Lettre, en italien, de « THEODORO TRIVULTIO,... a monsignor il gran maestro... De Genova, alli XIII di febraro M.D.XXVIII » ; 32 Lettre d'«ANTOYNE DE LANJAC, [Sr] DE BEAULIEU,... à monseigneur... le grant maistre de France... De Beaulieu, ce XIe jour de juillet » ; 33 Lettre de « LA ROCHE DEU MAINE,... à monsieur... le grand maistre... Escript en vostre maison de La Roche, ce vendredy XXXe jour de decembre » ; 34 Lettre de « CHARLES [DE] GRAMONT. evesque d'Ayre... à monseigneur... le grand maistre... A Sorde, le XIXme d'aoust » ; 35 Lettre de « DE NEUFVILLE » à « monseigneur le grant maistre... De Paris, ce XXme jour de fevrier » ; 36 Lettre de « CHARLES DE ROHANT,... à monseigneur... le grand maistre... De ceste bonne ville de Genville, XIXe de octobre » ; 37 Lettre d'«ASPARROS,... à monseigneur le grant maistre... A Montfort, le dixiesme jour de may » ; 38 Lettre de « MONTEJEHAN,... à monseigneur... le grant maistre... A Allexandrie, le XIe jour d'octobre » ; 39 Lettre de « RENZO DE CERE,... à monseigneur... le grant maistre de France... De Trany, ce XIIIIe decembre » ; 40 Lettre d'«HANNIBAL GONZAGA,... à monseigneur... le grant maistre de France... De Ablon, ce lundi Xe jour de juillet » ; 41 Lettre de « MONTEJEHAN,... à monseigneur... le grant maistre... A Montejehan, le XVIIe jour de septembre » ; 42 « Coppie » d'une lettre de « CHARLES [III]... duc de Savoye... à monseigneur le conte de Montreueil,... De Chambery, le VIme jour d'octobre » ; 43 « Coppie » d'une lettre de « CHARLES [III]... duc de Savoye... à monseigneur le conte de Montreueil,... A Chambery, le XIIme octobre » ; 44 « Coppie » d'une lettre de « CHARLES [III]... duc de Savoye... à monseigneur le conte de Montreueil,... A Chambery, le IXme jour d'octobre 1530 » ; 45 « Memoire à monseigneur de Lugelliere, de ce qu'il a affaire de la part de monseigneur » Charles III, duc de Savoie ; 46 Lettre de « LA ROCHE DEU MAINE,... à monseigneur... le grant mestre... Escript ha Paris, se mardy quartrieme de feverier » ; 47 Lettre de « CHARLES [DE] GRAMONT, archevesque de Bourges, à monseigneur... le grand maistre... A Baionne, le XVIme jour de juing » ; 48 Lettre de « GALEAS VISCONTE,... à monseigneur le grant maestre de France... Escript à Viglevene, le XXIme jour de may » ; 49 Lettre, en italien, de « Don LANZALAO DE LUNA,... cristianissime majestati » ; 50 Lettre, en italien, de « SALVATORE CARACCIOLO,... christyanissime majestati » ; 51 Lettre, en espagnol, d'«el condestable de Castylla y duque... al illustre... señor... mayordomo mayor del señor rey christianysimo... De Fuenterabia, X de junyo » ; 52 Lettre de « MICHEL ANTOYNE,... marquis DE SALUCES,... à monseigneur le grant maistre... Du camp devant Naples, ce XXIXe jour de jung » ; 53 Lettre, en espagnol, d'«el condestable de Castylla y duque... al illustre... señor... mayordomo mayor del rey... christianisimo... De Fuenterabia, XI de junyo » ; 54 Lettre, en espagnol, d'«el condestable de Castylla y duque... al yllustre... señor mayordomo mayor del señor rey christianysimo... De Fuenterabia, a XIII de junio » ; 55 Lettre de « GALIOT [DE GENOUILLAC]... à monseigneur... de La Rochepot,... Escript à Rouen, ce XXIIIIe jour de janvier » ; 56 Lettre, en espagnol, d'«el condestable de Castylla duque... al yllustre... señor mayordomo mayor del señor rey christianisimo... De Fuenterabia, XIIIIe de junyo » ; 57 Lettre de « H. DE LA ROCHEFFOUCAULD, [Sr] DE BARREZIEUX,... à monseigneur... le grant maistre... De Lyon, ce XXIIIe jour d'octobre » ; 58 Lettre d'«A[NTOINE] DE CLERMONT,... à monseygneur... le grant mestre... De Dyjon, le IIIe d'octobre » ; 59 Lettre de « GALIOT » DE GENOUILLAC et DE « NEUFVILLE » au roi. « De Fontainebleau, le IIIe jour de may » ; 60 Lettre, en italien, d'«ANTONIO RINCON,... [all]o illustrissimo... gran maestro de Franza... Data in Londra, XI agusti 1528 » ; 61 Lettre, en italien, de « THEODORO TRIVULTIO,... a monsignor... il gran maestro de Francia... Del casteletto de Geona, alli VIIII de agosto M.D.XXVIII » ; 62 Lettre de « SALADIN D'ANGLURE,... à monseigneur... le grant maistre... De Montigny le Roy, ce XXe jour de febvrier » ; 63 « S'ensuict ce que Jehan de Saulsay, escuyer, Sr de Nouvelles, a dict et depposé touchant l'entreprinse de Domp François de Beaumont, lieutenant de l'Empereur en la conté de Rossillon »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... au sire d'Izernay,... A Lyon, le XXIIIe jour de juillet mil V.C.XXXVI » ; 2 Lettre de « CHARLES », duc de Savoie, au « roy... A Chambery, le IIe de novembre » ; 3 Lettre d'«ANTHOINE [duc DE LORRAINE]... à monseigneur le grant maistre... A Nancey, le XVe de mars » ; 4 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à... monseigneur le mareschal de Montmorency,... A Abeville, le XXe jour de juing » ; 5 Lettre de « P. DE VILLERS L'YLE ADAM,... à monseigneur le grand maistre... De Paris, ce IIe jour de mars » ; 6 Lettre de « ROBERT DE LAMARCK,... à monseigneur le grant maistre... De Braye, ce IIe novembre » ; 7 Lettre de « A. DE BOYSY » et « D'INTEVILLE,... à monseigneur le grant maistre... De Bloys... mars » ; 8 Lettre de « BRYSAY,... au roy... A Dijon, ce VIe de may » ; 9 « Instruction sommaire des droictz, noms, raisons et actions pretendues respectivement sur le marquisat de Montferrat, tant par Charles, nagueres duc de Savoie, duc et duchesse de Mantue, le feu Françoys, marquis de Saluces, que par le roy » ; 10 Lettre du gouverneur de Fontarabie « al... señor mayordomo mayor del christianisimo rey de Francia... De Fuentarrabia, a II de julio » ; 11 « Gentilxhommes, dames, damoiselles et autres officiers de la maison de feue Madame, mere du roy, que ledict seigneur veult et entend pourveoir en la forme qu'il s'ensuit » ; 12 Lettre de « POT,... à monseigneur le conestable... De Londres, ce XVIIIe jour de mars 1550 » ; 13 Lettre de « DE LALAING,... à monseigneur de La Pommeraye,... D'Utrecht, le XIXe de fevrier l'an XXIX » ; 14 Lettre de « ROBERT DE LAMARCK,... à monseigneur le grant maistre... De Chasteau Thierry, ce XXIe jour de janvier » ; 15 Lettre d'« HUMYERES » et DE « SAINCT ANDRE,... à monseigneur le grant maistre... De Sainct Jehan d'Angely, ce jour Nostre Dame... » ; 16 Lettre de « JEHAN [STUART, duc D'ALBANY]... à monseigneur le grant maistre... De Paris, ce dernier jour d'octobre » ; 17 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... A Burgues, ce XXIXe jour d'aoust » ; 18 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... De Tuyrs pres Lagrueble, ce Xe de juing » ; 19 Lettre de « SAINT ANDRE,... à monseigneur le grant maistre... De Villefranche en Beaujeuloys, le XVIIe decembre » ; 20 Lettre d' « HUMYERES, SAINT ANDRE, RENE DE COSSE,... à mons le grant maistre... De Sainct Denys, ce VIIIe jour de fevrier » ; 21 Lettre de « SAINT ANDRE,... à monsieur le grant maistre... A Sainct Germain en Laye, ce IXe de mars » ; 22 Lettre de « SAINT ANDRE,... à monsieur le grant maistre... A Saint André, ce IIe jour de may » ; 23 Lettre de « SAINT ANDRE » et « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... A Suzaine, ce XXVIIe may » ; 24 Lettre de « SAINT ANDRE,... à monsieur le grant maistre... A Bayonne, ce XIXe jour d'octobre » ; 25 Lettre de « RENE DE COSSE,... au roy... A Villepende, le sixiesme jour de mars » ; 26 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... De Brissac, ce XVe d'aoust » ; 27 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... De Jarnac, ce samedi... » ; 28 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... De Quintane pres Gonnyet du Sang, ce XXIIIe d'avril » ; 29 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... De Burgues, ce dernier jour de septembre » ; 30 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant mestre... A Bayonne, le XXVIe d'avryl » ; 31 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grand maistre... De Quintane, ce XXe avril » ; 32 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... De Quintane, ce Xme may » ; 33 Lettre de « SAINT ANDRE,... à monsieur le grand maistre... A Bayonne, ce XXVIIe jour d'octobre » ; 34 Lettre de « SAINT ANDRE,... à monseigneur le grant maistre... De Lyon, ce XVe decembre » ; 35 Lettre de « RENE DE COSSE,... à monseigneur le grant maistre... De Bloys, ce lundy... » ; 36 Lettre de « SAINT ANDRE,... à monseigneur le grant maistre... De Sainct André, ce XXIIIe decembre » ; 37 Lettre de « MAXIMILIAN,... à monseigneur le grand maistre... De Poyssi, ce jeudy... » ; 38 Lettre de « TURENNE,... à monseigneur le grand maistre... De Mirande, ce IIIe d'avrilh » ; 39 « Double de la lettre que monseigneur le viconte DE TURENNE a escripte à monseigneur le grant maistre... De Victoire, ce VIIe jour de may » ; 40 Lettre de « SAIGUES,... ambassadeur de Portugal », au grand maître de France. « A Lisbonne, le XVIIIe jour de janvier » ; 41 Requête adressée « à la royne » par « les manans et habitans de la ville d'Angers », pour qu'elle vienne en aide à ladite ville ; 42 Mémoire en latin sur la rançon du roi François Ier. Copie ; 43 Avis donné de Rome, « du XXe avril V.C.XXIX », par le cardinal de SAINT SEVERIN à son frère ; 44 « Dames et damoiselles de la maison de la royne Eleonor que le feu roy faisoit payer, chacun an, en l'espargne, de leurs gaiges et charroy » ; 45 « Double du povoir du herault d'Angleterre », délivré par Marie, reine d'Angleterre, à Westminster, le premier juin 1557. Copie latine ; 46 Requête, en allemand, présentée au roi François Ier, en faveur de Wilhelm, comte de Furstemberg. 1541 ; 47 État de payement de troupes ; 48 Dépêche adressée par « ROBERTET » à un ambassadeur, sur la délivrance des enfants de France ; 49 Lettre de « D'ANGERANT » et « MORELET,... au roy... A Lucerne, le XVIe de febvrier » ; 50 Lettre de « MORELET,... à monseigneur le grant maistre... De Lucerne, ce jour Sainct Michel, penultime de septembre » ; 51 État des « vivres necessaires pour l'armée de mil hommes d'armes et vingt mil hommes de pied » ; 52 « Memoire pour monseigneur le grand maistre touchant les affaires de madame l'archeducesse et aultres » ; 53 Nouvelles d'Espagne ; 54 Nouvelles d'Allemagne

Recueil de lettres originales et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « LOYSE » [DE SAVOIE]... à mon nepveu monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]. A Angoulesme, ce derrain jour d'avril » ; 2 Lettre de « RENEE DE FRANCE,... à monseigneur le grant maistre » ; 3 Lettre de « MARGUERITE [reine de Navarre]... à mon cousin monseigneur le grand maistre » ; 4 Lettre de « HENRY [D'ALBRET, roi de Navarre]... à mon cousin monseigneur le grand maistre... A Sainct Germain en Laye, ce XVIe jour de decembre » ; 5 Lettre de CHARLES « [DE BOURBON, duc DE VENDOME]... à mon cousin monseigneur le grant maistre... De Thuré, le VIIIme d'avril » ; 6 Lettre de « JEHANNE [D'ALBRET, reine de Navarre] à monseigneur le connestable duc de Montmorensy » ; 7 Lettre d'« ANTOINE [DE BOURBON], roy de Navarre, à monseigneur de Humieres, cappitaine des gardes du roy... De Soissons, ce XVIme de juing » ; 8 Lettre de « CHARLES [III, duc DE SAVOIE]... à mon nepveu monseigneur le grant maistre... A Chambery, le IIIme de novembre » ; 9 Lettre de « FRANÇOYS [DE BOURBON, comte de St-POL] à monseigneur le grant maistre... Du camp de Jovenante pres Souresine, le XVIme jour d'aoust » ; 10 Lettre de « CHARLES [III, duc DE SAVOIE] à monseigneur le grant maistre mon nepveu... A Thurin, le VIIIme de janvyer » ; 11 Lettre d'« ANTOYNE [duc DE LORRAINE] à monseigneur le grant maistre... A Sainct Mibiel, le XIIIIe de septembre » ; 12 Lettre, en italien, de FREDERIC II, marquis DE MANTOUE et DE MONTFERRAT, à monseigneur de Montmorency. « Mantue, XI decembris » ; 13 Lettre de JEAN, « cardinal DE LORRAINE,... à monseigneur le grant maistre » ; 14 Lettre de « FRANÇOIS, cardinal DE TOURNON,... à monseigneur le grand maistre... De Lyon, ce XXVme de novembre » ; 15 Lettre de « PHILIPPE [duc DE SAVOIE]... à mon nepveu monseigneur de Montmorancy,... A Paris, ce XIIme jour de may » ; 16 Lettre de « MICHEL ANTOYNE », marquis « DE SALUCES,... à monseigneur le grand maistre... Naples, ce XXIIIme d'aoust » ; 17 Lettre de « CLAUDE [DE LORRAINE, duc DE GUISE] à monseigneur le grant maistre... De Bar le Duc, le IXme jour d'octobre » ; 18 Lettre de « PHILIPPE DE SAVOYE... à mon nepveu monseigneur le grand maestre... De Paris, ce premier d'octobre » ; 19 Lettre des « gens tenans » la « court de parlement en Provence... au roy... De Partuys, le XVe d'octobre » ; 20 Lettre de « CHABANNES,... à monseigneur de Montmorancy,... Lundi matin, IXme de janvier » ; 21 Lettre de « BOYSY,... à monseigneur le grant maistre.. D'Alexandrie, ce XIIme d'octobre » ; 22 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc DE VENDOME] à monseigneur le grant maistre... A Boullongne, le sixiesme jour de janvier » ; 23 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... à monseigneur le mareschal de Montmorancy,... A Aix, ce IIIIme octobre » ; 24 Lettre de « P. DE VILLERS L'YLE ADAM,... à monseigneur le grant maistre... De Siragosa, ce Xe de septembre » ; 25 Lettre d'« ANDRIA DORIA,... à monseigneur le grant maistre... De Gennes, ce XVe mars » ; 26 Lettre de « G. BAYARD,... à monseigneur de Montmorency, grant maistre et mareschal de France... A Vaulguere, le XIIme jour d'octobre » ; 27 Lettre de « ROBERT DE LA MARCHE,... à monseigneur le grant maistre... De Chasteau Thierry... aoust » ; 28 Lettre d'« OUDART DU BIES,... à monseigneur le grant maistre... De Boullongne, ce XXVIIIme jour de novembre » ; 29 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur de La Rochepot,... A Millan, ce XXIIme jour de janvier » ; 30 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... à monseigneur de La Rochepot,... A Vigesne, le premier jour d'avril » ; 31 Lettre d'«ASPARROS,... à monseigneur le grand maistre... De Montfort, le XVIIIme jour de juilhet » ; 32 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à monseigneur le mareschal de Montmorency,... De Lyon » ; 33 Lettre de « PEDRO NAVARRO,... à monseigneur le grant maistre... Savonne, le XIIe jour de fevrier » ; 34 Lettre des « gens tenans le parlement du roy... à Thoulouse... à monseigneur le grant maistre de France... A Thoulouse, en parlement, le XIXme jour de decembre » ; 35 Lettre de « POMPONIO TRIVULCIO,... au roy... De Lyon, le XIIIIme jour d'apvril » ; 36 Lettre de « J. GALIOT [DE GENOUILLAC]... à monseigneur le grant maistre... De Saincte More, ce mercredi matin VIme jour d'avril » ; 37 Lettre de « J. GALIOT [DE GENOUILLAC]... à monseigneur le connestable... De Paris, ce IIme mars » ; 38 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... à monseigneur le mareschal de Montmorancy,.. A Abbeville, ce deuxme jour d'octobre » ; 39 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Rochepot,... Du camp de Serquan, le XXVIIIe jour de juillet » ; 40 Lettre de « CRUSSOL,... au roy... A Nysmes, ce jour Saincte Catherine, XXVme de novembre » ; 41 Lettre de « MONTEJEHAN,... à monseigneur le grant maistre... Ce XXVIIme jor d'avril » ; 42 Lettre de « DE CHABANNES,... à monseigneur le connestable... A Narbonne, ce XVIme de may 1543 » ; 43 Lettre de « J. GALIOT [DE GENOUILLAC]... à monseigneur de La Rochepot,... De Paris, ce premier jour de fevrier » ; 44 Lettre de « ROBERT STUART [maréchal D'AUBIGNY] à monseigneur le grand maistre... De Tours, ce cinqme d'avril » ; 45 Lettre du « condestable de Castylla... al señor mayordomo del rey christianysymo... De Fuenterravia, a XXIX de mayo » ; 46 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur de Humieres,... De Fontainebleau, le XVme jour de novembre » ; 47 Lettre de « J. BRETON,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... A Sainct Germain en Laye, ce jeudi jour huictme de mars » ; 48 Lettre de « G. BAYARD,... à monseigneur le conte de Beaumont, grant maistre et mareschal de France... A Bury, le derrenier jour de mars » ; 49 Lettre de « DE NEUFVILLE,... à monseigneur le grant maistre... De Paris, ce XXIIIe jour d'octobre » ; 50 Lettre de « J. BRETON,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... A Fontainebleau, le XIIIe jour de mars » ; 51 Lettre de « RENZO DE CERE,... à monseigneur le mareschal de Montmorency, grant maistre de France... A Merseille, le XVIe novembre » ; 52 Lettre du « condestable de Castylla... al señor mayordomo del señor rey christianysymo... De Fuenterabia, postrero de mayo » ; 53 Lettre de « ROBERT DE LA MARCHE,... à monseigneur le grant maistre... De Chasteau Thierry, le sixme jour de may » ; 54 Lettre de « SAINT BONNET,... au roy... De Barlette, ce XXVIme de juillet » ; 55 Lettre de BERTRAND D'ORNESAN, baron de « SAINT-BLANCART », général des galères du roi, « au roy... De Marseille, le XVIIIme d'octobre » ; 56 Lettre de « MICHEL ANTOYNE [marquis DE SALUCES] à monseigneur le grant maistre... De Carmaignolle, le XXXme jour d'aoust » ; 57 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à monseigneur de La Rochepot,... Du camp à Cassin, le troisme d'avril » ; 58 Lettre de « GABRIEL DE SALUCES,... à monseigneur le grant maistre... De La Faire, ce VIme jour de juillet » ; 59 Lettre de « WYLLELMY,... à monseigneur le grant maistre... De Meurs, le VIme de febvrier » ; 60 « Articles traictez, accordez et passez entre... Charles, duc de Gueldres et de Juliers,... et Jacques Colin, abbé de Sainct-Ambroys... ambassadeur... de Françoys [Ier], roy de France... ». 14 « octobre » 1534. Copie ; 61 « Double de la depesche faicte par le duc de Wirstemberg à ses ambassadeurs envoyez devers le roy » ; 62 « Le Syndic du clergié de l'archevesché, cité, province et seneschaulcée de Tholouze, remonstre que en faisant la subvention pour le recouvrement du domayne du roy, suyvant ce que l'assemblée resouldra, plaise audict seigneur considerer et luy octroyer les chouses et articles suyvantz contenues » ; 63 Lettre d'« OUDART DU BIES,... à monseigneur le grant maistre, gouverneur et lieutenant general pour le roy en Languedoc... De Boullongne, ce XVIme jour de decembre » ; 64 Lettre de BERTRAND D'ORNESAN, baron de « ST BLANCARD », général des galères du roi, « à monseigneur le grant maistre... De Marseille, le XVIIIme d'octobre » ; 65 Lettre de « POMPONIO TRIVULCIO,... à monseigneur le grant maistre... A Lyon, le VIIme jour d'octobre »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « FRANÇOYS » Ier au « roy d'Angleterrre [Henri VIII]... A Sainct Germain en Laye; le deuxme jour de mars mil V.C.XXVIII » ; 2 Lettre de « LEONOR [D'AUTRICHE]... au roy » ; 3 Lettre de « MARGUERIT [D'AUTRICHE]... à madame » Louise de Savoie ; 4 Lettre de « FERDINAND » Ier, roi de Hongrie, au « Sr de Montmorency, grand maistre de France... De Coulongne, ce IIIIe de janvier anno [M.V. C.] XXXI » ; 5 Lettre de « HENRY » VIII au « seigneur de Montmorency, grand maistre et conestable de France... Escript à notre manoir de Hamptoncourt, le XVIIIe de janvier l'an mil V.C. quarante » ; 6 Lettre de « JAMES [JACQUES V]... à monseigneur le connestable [Anne de Montmorency]... A Edinburgh, ce quinziesme de jung » ; 7 Lettre de « LOYSE [DE SAVOIE]... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... Escript de Bury, ce dernier jour de mars » ; 8 Lettre de « T[HOMAS WOLSEY], cardlis eboracensis... à madame [Louise de Savoie]... De Londres, le second jour de juillet l'an XV.C.XXIX » ; 9 Lettre de « MARGUERITE » DE VALOIS, reine de Navarre ; 10 Lettre de « HENRY [II, roi de Navarre]... au roy [François Ier] » ; 11 Lettre de « HENRY,... roy.. de Navarre... à Madame » ; 12 Lettre de « HENRY » VIII au « grand maistre de France [Anne de Montmorency]... Escript à nostre chasteau de Wyndesore, le VIIIe jour d'octobre, l'an XV.C.XXIX » ; 13 Lettre de « JAMES [JACQUES V]... à monseigneur le grand maistre de France [Anne de Montmorency]... A nostre paillaix d'Edinburgh, le XVIIe de mars, l'an mil cinque cens trent ung » ; 14 Lettre de messieurs du parlement « au roy [François Ier]... Escript à Paris, en... parlement, soubz le signet d'icelluy, le XIIIIe jour de juillet ». Signé : « Du Tillet » ; 15 Lettre de « FRANÇOIS, marquis DE SALUCES,... au roy [François Ier]... De Saluces, le XVIme jour de juing 1536 » ; 16 Lettre d'«ANDREA DORIA,... au roy [François Ier]... De Gennes, ce XIIIe avril 1528 » ; 17 Copie de la lettre de l'évêque « de Tharbes au roy [François Ier] » ; 18 Lettre du « duc T. DE NORFFOLK,... à monseigneur de Montmorency, grand maistre de France... Escript à Wyndesore, le XXe jour de juin, l'an mil V.C. et trente » ; 19 Lettre du « duc T. DE NORFFOLK,... à monseigneur de Montmorency, grand maistre de France... Au chasteau de Wyndesore, le XVIIIe jour de juin, l'an V.C. et trente » ; 20 Lettre de « DE LALAING,... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... De Malines, le XIIe de septembre, l'an [M.D.]XXX » ; 21 Lettre d'«ANTOINE [DE BOURBON]... à monseigneur le connestable [Anne de Montmorency]... De Paris, ce XXVIIme jour de novembre an [M.]V.C.XLII » ; 22 Lettre d'«ALVARO DE LUNA,... à monseigneur le grant maistre de France [Anne de Montmorency], lieutenant general pour le roy en Ytallie... D'Ast, le XXIXe jour de novembre 1537 » ; 23 Lettre du pape CLEMENT VII à François Ier. « Donné à Orviete, le XIIIIme jour de decembre » 1527 ; 24 Lettre de « CHARLES » IV, duc D'ALENÇON, au roi François Ier. « De Bouhery, le XIme jour d'octobre » ; 25 Lettre, en italien, de l'évêque de Lodi. « Di Murano, alli 14 di zugno M.D.XXIX » ; 26 Lettre de « HENRY [II, roi de Navarre] à... monseigneur le grand maistre » Anne de Montmorency ; 27 Lettre de « CHARLES, duc DE VENDOSME,... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... D'Engolesme, le XIme de may » ; 28 Lettre « d'ANTHOINE [duc DE LORRAINE]... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... A Gondrecourt, le Xme jour d'aoust » ; 29 Lettre de « CLAUDE [DE LORRAINE]... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... De Joinville, le XXIXe jour de novembre » ; 30 Lettre de « DE CHARANNES,... à monseigneur le mareschal de Memorancy,... A Chizelles, ce second jour de mars » ; 31 « Estatz vacquez en France durant l'absence du roy » ; 32 Lettre, en italien, de « THEODORO TRIVULTIO,... a monsignor il gran maestro de Francia [Anne de Montmorency]... Del Casteletto de Genova, allijunio M.D.XXVIII » ; 33 Lettre de « CHARLES [duc DE SAVOIE]... à monseigneur le duc d'Albanye,... A Chambery, le XXX jour de septembre » ; 34 Lettre de « P. DE VILLERS L'YLE ADAM,... à monseigneur de La Rochepot Montmorency,... Escript à Castel en Candie, le VII de fevrier » ; 35 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le mareschal de Montmorency,.. A Lyon, le XVe d'aoust » ; 36 Réponse du chancelier de l'Empereur à M. de Montmorency, sur la venue en Espagne de Marguerite de Valois, soeur du roi François Ier. Copie ; 37 Lettre de « DODIEU,... à messeigneurs les cardinal de Lorraine, et grand maistre de France [Anne de Montmorency]... De Saulces, le XXVIIIe jour de decembre 1537 » ; 38 « Articles responduz par ANTHOYNE DE LEYVE,... Fecha en Pavia, a XXVI de novienbre 1524 ». En espagnol ; 39 Lettre de « P. DE VILLERS L'YLE ADAM,... à monseigneur le grand maistre [Anne de Montmorency]... De Villefranche, ce XXIX de novembre » ; 40 Lettre de « BAYART,... au roy [François Ier]... A Lyon, le VII de decembre » ; 41 Lettre de « BAYART,... à monseigneur le mareschal de Montmorency,... A Grenoble, le IIIe de fevrier » ; 42 Lettre d'«ODET DE FOYX [LAUTREC]... à madame [Louise de Savoie]... A Rymeny, le XXIme jour de janvier » ; 43 Lettre d'ANTOINE DU PRAT, « cardinal de Sens... au roy [François Ier]... A Tornuz, ce matin XXme de decembre » ; 44 Lettre sur le projet de mariage du duc d'Orléans avec madame d'Urbin ; 45 « Roolle de ceulx que le roy veult entrer en son conseil pour le faict de ses finances » ; 46 « Memoire de ce qui a esté receu et payé et reste à recevoir et payer en l'espargne pour l'an mil V.C. quarante ung... Faict à Amboyse, ce cinqme jour d'avril, l'an mil cinq cens quarante, avant Pasques » ; 47 Mémoire sur l'épargne ; 48 « Coppie de lettres du roy [FRANÇOIS Ier] au general de Normandye... Escript à Corbie, le IIe jour de fevrier M.V.C.XXXIX » ; 49 Lettre d'« ANDREA DORIA,... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... De Gennes, ce Xe mars » ; 50 Lettre de « CRISTOFF, duc DE WIRTEMBERG,... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... Escriptes à Marcilly... ce XXVe jour d'apvril mil V.C.XXXVII » ; 51 Lettre de « GUILLAUME, duc DE CLEFVES,... à monseigneur... le connestable [Anne de Montmorency]... Duysseldorp, ce XXIme jour de juin mil cincq cens quarante » ; 52 Lettre de « PHILIPPES [DE SAVOIE, duc de Nemours]... à monseigneur le grand maistre [Anne de Montmorency]... A Paris, le XXVIIe de janvier » ; 53 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à... monseigneur le mareschal de Montmorency,... A Sainct Germain en Laye, le XIIIIe jour de juing » ; 54 « Double du memoyre des responces baillées par le roy [François Ier] à messrs de Rochefort et de Fit Willem. A Coussy, le XXIIIIe jour d'avril mil V.C.XXXIIII » ; 55 Lettre d'ANTOINE DU PRAT, « cardinal de Sens, chancellier... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... A Paris, ce IXe jour d'avril » ; 56 Lettre de « BOCHETEL,... A Madril, ce XXIIIe jour de fevrier » ; 57 Lettre de « G[ABRIEL] DE GRAMONT, evesque de Tarbe... à monseigneur le grant maistre et mareschal de France [Anne de Montmorency]... A Boulongne, le XXXme jour de janvier » ; 58 Pièce sur la promotion au cardinalat de l'archevêque de Bourges. Copie ; 59 « Double de la lettre de monseigneur DE VEILLY à la royne... De Mousson, le XVe de novembre » ; 60 Lettre de « BAYARD,... à monseigneur de Montmorency, grand maistre et mareschal de France... A Malynes, ce XIIIIme jour de janvier M.V.C.XXX » ; 61 Lettre de « DE CARPI,... à madame [Louise de Savoie]... De Paris, ce XIIIme de mars » ; 62 Lettre de « G[ABRIEL] DE GRAMONT, evesque de Tarbe... à monseigneur le grant maistre et mareschal de France [Anne de Montmorency]... A Padoue, le cinquiesme jour d'aoust M.V.C.XXIX » ; 63 Lettre de « DE CARPI,... à monseigneur le mareschal de Montmorency,... De Rome, ce XXe jour de decembre M.V.C.XXIII » ; 64 Lettre de « DE LALAING à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... De Hoochstraten, le XIIIIe d'aoust, l'an [M.V.C.] XXX » ; 65 « Memoire de ce que les ambassadeurs de l'Empereur ont baillé touchant la prinse des navizes prins par M. Andrea Doria » ; 66 « Instructions qui furent baillées à Mandosse pour aller vers monseigneur de Guyse » ; 67 Lettre, en chiffre, de « J[EAN] DU BELLAY, evesque de Bayonne... à monseigneur le grant maistre et mareschal de France [Anne de Montmorency]... De Londres, le XXIIe d'octobre » ; 68 Lettre du « marquis DE SALUCES, JEHAN LOYS,... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... De Saluces, ce XXVIIe de decembre » ; 69 Lettre, en italien, de « STEFANO COLONNA,... Florentie, XXVI sept. M.D.XXIX » ; 70 « Coppie d'ung article d'une lectre de monseigneur de Tarbe, du XXme de mars mil V.C.XXIX, addressant au roy, faisant mencion du chappeau de monseigneur de Bourges » ; 71 Lettre de « MICHEL ANTOYNE DE SALUCES,... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... Ce XIIIIe jour. de septembre » ; 72 Copie, en italien, d'une « cappitulation faicte entre le prince d'Orenge et le marquis de Salluces,... XXX di agusto sopra Aversa, 1528 » ; 73 Lettre de « MICHEL ANTOYNE DE SALUCES,... à monseigneur le grant maistre [Anne de Montmorency]... Escript de Todi, ce XXIIIIe jour de janvier » ; 74 Lettre, en italien, du « cardinale TRIVULTIO,... Di Turino, XXVIII ottobre M.D.XXVI » ; 75 Lettre de « H. DU FON,... à monseigneur le grant maistre de France [Anne de Montmorency]... De Millan, le premier jour de fevrier » ; 76 Mémoire, en italien, sur les dispositions du pape à l'égard de la France. Signé : « CARACCIOLO » ; 77 Lettre de « DE CARPI,... A Paris, ce jourd'uy feste Nostre Dame, IIme de fevrier » ; 78 « Roolle des cardinaulx qui verissimement seront de la partve imperialle » ; 79 « Roolle des cardinaulx ecclesiasticques qui seront contraires à la partye imperialle » ; 80 Lettre adressée « à monseigneur le grant maistre » Anne de Montmorency ; 81 Lettres patentes de « FRANÇOIS » Ier, révoquant les pouvoirs donnés aux gouverneurs et lieutenants généraux de provinces. « Donné à Brienne, le XXIme jour de may, l'an de grace mil cinq cens quarante deux » ; 82 Lettres patentes de « FRANÇOIS » Ier, confirmant les pouvoirs donnés au roi de Navarre. « Donné à Monstierandé, le XXIIIme jour de may, l'an de grace mil V.C. quarante deux »

Recueil de copies de pièces.

Contient : 1 Arrêt du grand conseil, renvoyant en la chambre du conseil de révision les lettres d'évocation obtenues par « Me Jehan Moulins, procureur general du roy en la chambre des comptes », contre « Jehan Duval, huissier en la dicte chambre » ; 2 Arrêt rendu par une commission extraordinaire du parlement et de la chambre des comptes, condamnant à mort, pour crime de dilapidations, le Sr « Nicolas Le Vacher, receveur des barrages en la vicomté de Paris... Prononcé audict Le Vacher et executté le XVIIe jour de janvier » 1583 ; 3 Mémoire sur les « dot et douaire des roynes, apanage des puisnez et dot des filles de France » ; 4 Remontrances de la chambre des comptes au roi, relativement à l'aliénation du domaine, aux nouvelles créations d'offices, augmentations de gages, constitutions de rentes et autres levées de deniers ; 5 Mémoire traitant « du duché de Bourgongne et de ceux qui l'ont tenue et possedée, et comme elle est sortie et rentrée en la couronne de France, et reunie à icelle par le deces de Charles, dernier duc, nonobstant les pretentions de Marie de Bourgogne, sa fille » ; 6 « Proces verbal sur la venue en la chambre » des comptes « de monseigneur le comte de Soissons, pour la verification de plusieurs edits et specialement celuy de l'heredité des offices venaux ». Le 25 juin 1586 ; 7 Mémoire touchant « les grands comptans es mains du roy » ; 8 Double du n° 2 ; 9 Mémoire sur les « naturalitez, legitimation et anoblissement » ; 10 Procès-verbal de la décision prise par Henri III en son conseil de saisir la chambre des comptes du droit de taxer les lettres de « naturalité, legitimation, annoblissement... Faict au conseil à Paris, le VIIIe jour d'octobre M.V.C.LXXIX » ; 11 Lettre du Sr « BOULAR DE BERNY [ambassadeur à Bruxelles]... à monseigneur Lhuillier, conseiller du roy... A Bruxelles, ce XXVII octobre 1607 » ; 12 « Reglement... pour la direction de la justice au conseil privé », fait par le « commandement de M. le chancelier de Sillery, 1606 » ; 13 Requête du procureur général du roy, tendant à faire déclarer par le parlement, « contre l'eglise de Lyon... que le droit de francz fiefz et nouveaux acquestz apartient au roy seul » ; 14 « Declaration » de HENRI IV « sur les eedictz de Roussillon et Moulins pour les proces [jugés par] des commissaires, presentée à M. le chancelier de Sillery » ; 15 et 16 Deux lettres patentes portant défense de « sortir hors de France sans congé du roy » ; 17 « Remontrances au roy du procureur de Sa Majesté à Mouzon, de l'entreprise faicte à Ivoix... par les officiers des sieurs archiduc et subjectz de M. le duc de Lorraine sur l'auctorité de Sa Majesté... Faict le XXVIIIe juillet 1609 » ; 18 « Memoire pour dresser des instruetions » relativement aux « frontieres des lieux contentieux, pour conferer avecq les depputez des archiduc et duc de Lorraine, pour les terres estans sur les confins de France, Lorraine, Luxembourg et Franche Comté » ; 19 « Arrest du conseil [privé] sur la difficulté que faisait la cour de publier l'ordonnance de la majorité du roy... vingt quatriesme jour de septembre 1563 » ; 20 État suivant les provinces des « droictz de grurie, grarie, segrairie, tresfons, tiers et danger » ; 21 Note sur la seigneurie de « Montcornet en Ardenne » ; 22 Lettres de naturalité, accordées par « HENRY » IV à « Frederic Maurice » et « Julienne de La Tour », en???ants du maréchal duc de Bouillon ; 23 Mémoire sur « les regences et forme d'escrire par les roynes regentes » ; 24 « Ce qui fut arresté pour le gouvernement des affaires dú royaume... pour la royne mere du roy, Catherine de Medicis, le XXIe decembre... 1560 » ; 25 Mémoire tendant à prouver « que la seigneurie de Lumes, pres Mezieres, est de la souveraineté de France ». Avec pièces justificatives ; 26 « Discours au roy sur l'allienation de son domaine » ; 27 « Transaction d'entre le roy Charles [IX] et le Sr Ludovico Gonzague, prince de Mantoue, pour les droitz qu'il prétendoit du chef d'Anne d'Allençon, son ayeulle, en la succession de la dicte maison d'Allençon, du XXIIe febvrier 1563 » ; 28 Discours du procureur général, tendant à prouver « que portion du domaine, dont l'usuffruict est finy, reconsolide à la proprieté, la jouissance en appartient au roy et non à l'usuffritier » ; 29 « Transaction faicte entre le roy Charles IX et madame la duchesse de Ferare touchant Nemours et Montargis... Villiers Cotteretz, le XXIIIIe jour de decembre M.V.C.LXX » ; 30 « Raisons et moyens pour lesquelz le procureur general du roy en sa chambre des comptes ne peult accepter la cession faicte au proffict de Sa Majesté par M. le comte de Soissons ». Août et septembre 1610 ; 31 « Extraict faict sur le compte de l'espargne rendu par Me Estienne Puget pour l'année M.VI.C. dix, cloz le XXIIIe decembre M.VI.C. douze » ; 32 Contrat de vente des comté, terres et seigneuries de « Montafyé et Tilloles », en Piémont, à « Charles-Emanuel [Ier]... duc de Savoye », par « Jehanne de Coesme », princesse de « Conty », en son nom et comme « curatrice de Dlle Anne de Montaffyé », sâ fille. Paris, le 12 février 1600 ; 33 Vente des terres et seigneuries de « Roat et Maret » en Piémont, à « Charles Emanuel [Ier]... duc de Savoye », par ladite princesse de Conti, en son nom et au nom de sa fille Anne de Montafié. Paris, le 12 février 1600 ; 34 Ratification faite au nom du roi de la vente des comté, terres et seigneuries de Montafié, Tilloles, Roat et Maret. « Donné à Paris, le troisiesme jour d'apvril » 1610 ; 35 Commission donnée par LOUIS XIII aux Srs de Sillery, duc de Sully, de Villeroy et Jeannin, pour traiter du payement de la somme due par le duc de Savoie, à cause de la dite vente. « Donné à Paris, le XIIIe jour de juillet » 1610 ; 36 « Arrest de la chambre intervenu sur les lettres et contract de cession faict à Sa Majesté par les sieur et dame conte et comtesse de Soissons des comté, terres et seigneuries de Montafier, Tillolles, Roat et Maret... Faict le trentiesme jour de septembre M.VI.C. dix » ; 37 « Arrest pour monstrer que la cour des monnoyes ne juge souverainement et en dernier ressort à mort... Faict en parlement, le XXe janvier M.VI.C. neuf » ; 38 Lettres patentes de « CHARLES » IX, par lesquelles il défend d'interjeter appel des décisions de la chambre des comptes. « Donné à Moullins, au mois de febvrier » 1566 ; 39 Ordonnance de « FRANÇOIS [Ier] contre les criminelz de leze majesté au premier chef... Donné à Villiers Cotterestz, le Xme jour d'aoust » 1539 ; 40 Observations relatives à « la presceance des presidentz des comptes avant les maistres des requestes » ; 41 Mémoire « contre les pretentions de MM. les maistres d'hostel » de « marcher entre le parlement et la chambre des comptes... en la ceremonye de l'entrée de la royne... 1610 » ; 42 Réponse du procureur général du roi en la chambre des comptes à une « requeste que les tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres, artillerie et aultres, presenterent au conseil en l'an 1606... par laquelle ilz demandoient estre deschargez de respondre de leurs commis » ; 43 Mémoire relatif à la souveraineté de « Bar[le-Duc], Mouzon, Clermont en Argonne » et « Vaucouleur » ; 44 « Foy et hommage lige faict au roy François I du duché de Bar » par « ANTHOINE [LE BON, duc de Lorraine et de Bar]... Nancy, le XXIIe jour d'apvril » 1541 ; 45 Acte par lequel « CHARLES II, duc de Lorraine, notifie l'abandon fait par le roi Charles IX de la jouissance « de tous droictz de regalles et de souveraineté es terres du bailliage de Bar, prevostez de La Marche, Chastillon, Conflans et Gondrecourt... Au chasteau de Boulongne lez Paris, l'an mil cinq cens soixante unze, le jeudy vingt cinquiesme janvier » ; 46 Mandement de CHARLES IX au parlement et à la chambre des comptes pour l'enregistrement de l'acte qui précède. « Donné au chasteau de Boulongne, le septiesme jour de febvrier » 1571 ; 47 Procès-verbal de vérification et enregistrement par la chambre des comptes des lettres patentes accordées par Henri III à Charles II, duc de Lorraine, pour régler leurs droits respectifs sur les bailliages de Bar. Paris, le 8 aoust 1575 ; 48 Lettres patentes accordées par « HENRY » III à Charles II, duc de Lorraine, pour lui confirmer « la souveraineté, droictz de regalle et jurisdiction ou bailliage de Bar, prevostez de La Marche, Chastillon, Conflantz et Gondrecourt... Donné à Paris, le huitiesme jour d'aoust » 1575 ; 49 Procès-verbal de recherches de noblesse faites dans le duché de Bar par « PIERRE LE FOURNIER, sergent royal » à « Triaulcourt », 27 février 1613 ; 50 « Description du conté de Comminge, comme il est venu à la couronne sous Charles » VII ; 51 « Arrest du conseil, en forme de proces verbal, sur la vente faicte de l'office de lieutenant civil, par lequel est ordonné qu'il sera passé oultre à la reception de Me Nicolas Luilier, pourveu d'iceluy, du 27e juin 1559 » ; 52 « Lettres de provision » de l'office « de garde des sceaulx », accordées par HENRI II « à Mre Jean Bertrand, premier president au parlemént de Paris... Donné à Dijon, le vingt deuxiesme jour de may » 1551 ; 53 Lettres patentes de HENRI III, conférant l'office de « garde des sceaux » à « Mre Phillippes Hurault, sieur de Chiverny,... Donné à Fontainebleau, ou mois de septembre » 1578 ; 54 « Ceremonie [observée] quand Mrs les chanceliers vont au parlement ». Extraits des registres du parlement des « mardy XXIIIe juillet M.VI.C.II. » et « vingt sixiesme mars M.VI.C. huict » ; 55 Lettres patentes de HENRI II, déchargeant « Mre François Ollivier, chevallier, chancelier de France... de l'exercice dudict estat de chancelier... Donné à Chamberi, le deuxiesme jour de janvier » 1550 ; 56 et 57 Lettres patentes de « CHARLES » IX, conférant l'office de « garde des sceaulx » à René « de Birague,... Donné à Paris, le VIe jour de febvrier » 1573. Double ; 58 Lettres patentes de « CHARLES » IX, portant commission de l'office de chancelier de France en faveur de René de Birague. « Donné à Fontainebleau, le XVIIe jour de mars » 1573 ; 59 « Lettres de garde des seaulx de Me [François] de Monthelon,... Données à Bloys, le sixiesme jour de septembre » 1588 ; 60 « Lettres de garde des sceaulx de Me [Nicolas Brulard] de Sillery,... Donné à St Germain en Laye, au mois de decembre » 1604 ; 61 Procès-verbal de la « deputation » envoyée par le parlement « vers monseigneur le chancelier de Bellievre, sur les lettres d'office de garde des seaulx », accordées à « M. de Sillery,... Du vingt ungme mars mil six cens cinq » ; 62 « Propos de [GUILLAUME] DU VAIR, garde des sceaux, aux depputez de la court de parlement », au sujet des lettres de provision de « son successeur en la charge de garde des sceaux » ; 63 « Parolles de M. DU VAIR rendant les sceaulx » ; 64 « Lettre à M. de Lomenie, secretaire d'Estat, pour les lettres d'office de chancelier et garde des sceaulx » ; 65 « Advis des gens du roy du parlement et chambre des comptes à Paris sur ung differand estant au conseil privé entre ceux du parlement de Provence et chambre des comptes dudit lieu » ; 66 « Extraict des registres du conseil privé du roi », relatif à l'évocation de la cause du chapitre de la Sainte-Chapelle de Paris contre l'évêché de Vannes. Décembre 1608 à mars 1609 ; 67 « Extraict des registres de parlement », relatif à la prétention de l'évêque d'Agen, Nicolas de Villars, de se soustraire au droit de régale. Le 30 juillet 1596 ; 68 « Advis des gens du roy du parlement et chambre des comptes à Paris », relatif au différend existant entre le parlement et la chambre des comptes de Provence ; 69 Mémoire des différends de la France avec l'Espagne, relativement à la Bidassoa ; 70 « Memoire touchant les ceremonies » ; 71 Lettre du « chancellier [MICHEL] DE L'HOSPITAL,... au roy [Charles IX]... De Belesval [Belébat], ce XIIme janvier M.V.C. LXXIII » ; 72 Lettre de MICHEL DE L'HOPITAL à la reine Catherine de Médicis. « De Belesbat, ce XXII janvier M.V.C.LXXIII » ; 73 « Lectre de [FRANÇOIS] DE MONTMORENCY à messrs ses freres... Escript à Paris, ce XXVIIIe jour d'aoust M.V.C.LXXIII» ; 74 Lettre de HENRI DE MONTMORENCY, « mareschal de Dampville », à son frère François de Montmorency. « Du XXIme mars » 1576 ; 75 Lettre de « JACQUES DE SAVOYE [duc de Nemours]... à monseigneur le duc d'Alençon, frere du roy » ; 76 Lettre de FRANÇOIS DE FRANCE, « duc D'ANJOU, au roy », son frère ; 77 Lettre de FRANÇOIS DE FRANCE, duc D'ANJOU, « aux lieutenans generaulx et gouverneurs des provinces et villes de ce royaulme... Escript à Allençon, ce XXme may M.V.C.IIII.XX.III » ; 78 Lettre du « Sr DE LA NOUE aux Estatz des Païs Bas de Flandres... De ma maison, le XXme decembre » ; 79 « Testament » de FRANÇOIS DE FRANCE, duc D'ANJOU. « Ce jourd'huy huictme juing MV.C.IIII.XX.IIII, en la ville et à mon chasteau de Chasteauthierry » ; 80 « Declaration faicte par monseigneur le cardinal [CHARLES] DE BOURBON, en l'an » 1585 ; 81 Discours adressé à Henri, roi de Navarre, pour l'engager à embrasser la religion catholique ; 82 « Charge et creance donnée à M. le cardinal [Pierre] de Gondy, allant devers Sa Saincteté, en l'an » 1588 ; 83 « Lectre de [NICOLAS DE NEUFVILLE] DE VILLEROY » ; 84 « Advis de [NICOLAS DE NEUFVILLE] DE VILLEROY à monsieur du Mayne, tost apres la mort du roy » Henri III ; 85 « Supplication et advis au roy [Henri IV] de se faire catholique » ; 86 « Recit faict au duc de Savoye par PANIGAROLLES de l'estat des affaires de France en l'an [M.]V.C.IIII.XX.X » ; 87 « Lectre du pere jesuiste aux eschevins d'Orleans sur le subject des divisions d'icelle » ville ; 88 Lettre d'ALEXANDRE FARNESE, « prince de Parme, au roi d'Espaigne... En juillet » 1592 ; 89 Lettre de PHILIPPE SEGA, « evesque de Plaisance, au duc de Parme » ; 90 « La Charge et creance donnée au pere Mathieu Acquavive, par ceulx de la Sorbonne de Paris » ; 91 Lettre de GUILLAUME ROSE, évêque « de Senlis » ; 92 Lettre de NICOLAS DE NEUFVILLE « DE VILLEROY à monsieur de Bellievre » ; 93 « Remonstrances faictes à Mr de Mayenne » ; 94 Lettre de JEAN-LOUIS DE NOGARET DE LA VALETTE, duc « D'ESPERNON, au roy Henry » III ; 95 Discours sur la situation du royaume au moment des guerres de la ligue et sur les moyens d'y remédier ; 96 « Arrest de la court de parlement pour empescher la rupture de la loy salicque ». Le 28 juin 1593 ; 97 « Lectres de monsieur B. à monseigneur DE LA CHASTRE », concernant les affaires de la Ligue. « De Paris, ce XIIe novembre » 1593 ; 98 Lettre de CLAUDE « DE LA CHASTRE à monsieur de Mayenne » ; 99 Lettre de NICOLAS DE NEUFVILLE « DE VILLEROY à monsieur de Mayenne » ; 100 « Manifeste de [LOUIS DE L'HOSPITAL, marquis] DE VICTRY, à la noblesse de France... Faict à Meaulx, ce douze janvier » 1594 ; 101 « Lettre de... PHILIPPES [SEGA], legat, à monsieur le marechal de La Chastre » ; 102 « Requeste presentée au roy par les habitans de Marseilles » ; 103 Discours sur l'art de gouverner ; 104 « Transaction passée entre Engelbert de Cleves, gouverneur de Bourgogne, et Jean d'Albret, Sr d'Orval, gouverneur de Champagne, au sujet des comtés de Nevers et de Rethel et de la baronnie de Donziois, 4 octobre 1504 » ; 105 « Testament de monseigneur ENGELBERT DE CLEVES, conte DE NEVERS,... 21e novembre 1506 » ; 106 « Recueil de maistre JEAN D'OLTAY, touchant les interests de Marie, fille unicque de Charles, dernier duc de Bourgogne... 1518 » ; 107 « Traicté de la paix faicte à Cambray » entre Charles V et François Ier, en l'an 1529 ; 108 Lettre du « cardinal PAUL, ambassadeur et legat de Sa Saincteté... à la sacrée Majesté imperiale... De Meleun, ce 6e avril 1554 »

Recueil de copies de pièces.

Contient : 1 « Proces verbal contenant la declaration que le marquis de La Fuente, ambassadeur extraordinaire du roy catholique [Philippe IV] pres du roy [Louis XIV], a faite à Sa Majesté de la part de son maistre, pour satisfaire Sa Majesté sur ce qui estoit arrivé en la ville de Londres le dixieme octobre de l'année 1661, entre les ambassadeurs de France et d'Espagne. 24 mars 1662 » ; 2 « Remonstrance faite au roy » Louis XIV par FREDERIC-MAURICE DE LA TOUR, « duc DE BOUILLON, pour son rang et seance » ; 3 « Requeste presentée au roy [Louis XIV] par LOUIS, prince DE COURTENAY, le 23 mars 1666 » ; 4 « Protestation de monsieur le prince DE COURTENAY et de messieurs ses enfans, faicte entre les mains du roy pour la conservation des droits de leur naissance, le unzieme de feuvrier mil six cens soixante deux » ; 5 « Second Placet de messieurs DE COURTENAY au roy » ; 6 Attestation de COME DE MEDICIS, duc de Florence, en faveur de Roccho de' Guerrini. « Datum Pisiae, anno M.D.LXIIII, die XV maii ». En latin ; 7 « Lettre de JACQUES [Ier], roy d'Angleterre, à Maurice, comte de Nassau, prince d'Oranges, par laquelle il luy done advis qu'il l'a associé à l'ordre de la Jartiere... De nostre cour de Westmunster, le 24 decembre 1612 » ; 8 « Commission de JACQUES [Ier], roy d'Angleterre, à Rudolphe Vinvod, chevalier, son ambassadeur vers messieurs les Estats generaux des provinces unies des Pays Bas, pour doner l'ordre de la Jartiere de sa part à Maurice, comte de Nassau, prince d'Oranges,... En nostre palais de Vestmunster, le 26 de decembre l'an de grace 1612 » ; 9 « Relation de ce qui s'est passé au chasteau de Windsor à la solennité de la feste de St Georges, et installation du prince de Dannemarc et du duc de Montmouth en l'ordre de la Jarretiere » ; 10 « Relation de ce qui s'est passé à Stokolm, lorsque le roy de Suede a receu l'ordre de la Jarretiere que luy avoit envoyé le roy d'Angleterre » ; 11 « Lettres patentes des roys LOUYS XII et HENRY III, par lesquelles il est dit que le pays d'Auxone est un comté et non pas vicomté, et defenses à toutes persones de l'apeller autrement que comté » ; 12 à 14 Trois pièces formant une « relation de ce qui s'est passé en l'assemblée generale du clergé » à « Pontoise, en l'an 1660, entre l'evesque d'Autun Louis Doni d'Attichy et l'abbé de Richelieu, [portant plainte contre] le dit evesque sur ce qu'il avoit escrit du cardinal [de Richelieu] dans son livre des Fleurs de l'histoire des cardinaux » ; 15 et 16 Deux pièces relatives à la même affaire ; 17 « Arrest du parlement de Bourdeaux contre les jurats qui avoient fait publier la paix accordée par le roy aux religionaires ». Mai 1626 ; 18 « Ordonnance de [J. LOUIS DE LA VALETTE], duc D'ESPERNON, portant defense à tous huissiers et sergents de mettre à execution l'arrest cy dessus... Faict à Bourdeaux, le 3 de may 1626 » ; 19 « Second Arrest du parlement de Bourdeaux contre l'ordonnance de monsieur le duc d'Espernon,... Faict à Bourdeaux en parlement, may 1626 » ; 20 « Seconde Ordonance de [J. LOUIS DE LA VALETTE], duc D'ESPERNON, contre l'arrest du parlement de Bourdeaux cy dessus... Faict à Bourdeaux, le 8 de may 1626 » ; 21 « Troisiesme Arrest du parlement de Bourdeaux, portant cessation de l'exercice de la justice pour l'expedition des affaires particulieres... Faict à Bourdeaux en parlement, le 12 may 1626 » ; 22 « Arrest de la cour de parlement de Bourdeaux, portant inhibitions et deffences au sieur duc d'Espernon de prendre et usurper à l'advenir les qualitez de tres haut et puissant prince et d'Altesse, et à toutes personnes de les luy bailler... Faict à Bourdeaux, en parlement, le huitiesme avril mil six cens cinquante » ; 23 à 25 Trois « Pieces concernants la preseance de la ville de Salins sur celle de Dole en l'assemblée des trois Estats du comté de Bourgogne », de 1654 à 1658 ; 26 « Lettres patentes du roy HENRY II du 30 aoust 1556, portant adjudication de la preseance et presidence d'un president de la chambre des comptes de Dijon sur un conseillier du parlement [tant] en la chambre du domaine que dans les assemblées du parlement et de la chambre... Doné à Fonteinebleau, le 30 jour d'aoust 1556 » ; 27 Lettres patentes du roi HENRI II sur le même sujet. « Doné à Chantilly, le 24 mars 1557 » ; 28 « Extraict des registres de la chambre des comptes à Dijon », portant entérinement desdites lettres, « le 6 d'avril 1557, avant Pasques » ; 29 « Lettres par lesquelles le roy HENRY III done à M. Benigne de La Verne, president au parlement de Dijon, l'ordre de chevalerie, l'accolée et ceintq militaire... Doné à Blois, le sixiesme jour d'avril, l'an de grace mil cinq cent soixante et dix sept » ; 30 Enregistrement desdites lettres. « Doné à Dijon, le cinquiesme jour du mois de juin mil cinq cent soixante et dix sept » ; 31 « Coppies des chartres, verifications et enregistremens faits les 19 juillet 1642 et es années 1643 et 1644, pour l'union des terres et comtez de Bury, Donzain, Molineuf, Blemars en Blaisois, en une seule et mesme conté, et nommées par le roy le comté de Rostaing, en faveur de Mre Charles, marquis de Rostaing, au lieu du marquisat de Rostaing » ; 32 « Provisions de chevalier de grace des ordres militaires de Nostre Dame du Mont Carmel et de St Lazare pour Anthoine de Caboud,... Donné à La Benisson Dieu, le premier jour de decembre mil six cent soixante trois » ; 33 « Confirmation des privileges des ordres militaires de Nostre Dame du Mont Carmel et de St Lazare par le roy LOUYS XIV,... Donné à Paris, au mois d'avril mil six cent soixante quatre » ; 34 Serment fait par GALOYS DE BARAT-CHENCEAU d'observer les deux voeux ajoutés par le pape aux cinq articles du premier voeu de la milice chrétienne de Notre-Dame et St-Michel. « Datum Sti Albini, die sexto octobris, anno milesimo sexcentesimo vigesimo tertio » ; 35 Relation du différend intervenu entre Charles de Bourbon, comte de Soissons, et Maximilien de Béthune, marquis de Rosny, en août 1603 ; 36 « Reglement faict par le roy [LOUIS XIV] entre les officiers du parlement de Dijon et Mr le comte d'Amanzé, lieutenant de roy en Bourgongne au bailliage de Dijon... Faict à Versailles, le VIIe jour de juillet 1674 » ; 37 « Factum pour les gardes de la franchise de la lignée d'Eude le maire de Challo Sainct Maz » ; 38 « Lettres de chevalerie » et « d'accollade du Sr colonnel Fegelly, 1613 » ; 39 « Confirmation des armes de François de Bellegarde, seigneur de Monts, capitaine du chasteau de Nice, par l'empereur CHARLES V, qui y adjouste un aigle de sable à deux testes... Datum Bruxellis, die XIII mensis septembris, anno M.CCCCC.XL ». En latin ; 40 à 42 « Patentes par lesquelles le collier de [l']ordre de la Cosse de Geneste » est accordé à Geoffroy de Belleville, Victor de Lichtereielde, et Robert de Mauny. 6 juillet 1378, 17 décembre 1398 et 7 mars 1406 ; 43 Lettre de BERNARD DE NOGARET, « duc D'EPERNON,... De Lyon, ce 5e octobre 1656 » ; 44 Lettre de BERNARD DE NOGARET, « duc D'ESPERNON, à Mr le president Fyot, contenant son demeslé avec monsieur le comte de Montrevel,... A Bourg, ce 25 septembre 1656 » ; 45 « Reglement faict par le roy LOUYS [XIV] entre Mr le duc d'Espernon et Mr le comte de Montrevel, pour le faict de leurs charges... Faict à Compiegne, le quinziesme de may mil six cent cinquante sept » ; 46 « Brevet de soixante et quinze mille livres donées par le roy LOUYS [XIV] à Mr le comte de Montrevel,... Quinziesme jour de may mil six cens cinquante sept » ; 47 « Arrest du conseil portant reglement pour la seance aux Estatz entre Mr le gouverneur, Mr le premier president et Mr l'evesque d'Autun... Faict à Dijon, le sixiesme jour de novembre mil six cens cinquante huict » ; 48 Lettres closes par lesquelles « LOUIS » XIV reconnaît aux « tresoriers generaux de France en la generallité de Bourgongne » le privilége de lui parler debout. Dijon, 15 novembre 1658. Copie ; 49 « Extraict des registres du conseil privé du roy », énonçant que « les tresoriers generaulx de France en Bourgongne et Bresse, au bureau des finances de Dijon... doresnavant porteront des robbes ». Paris, le 15 février 1678 ; 50 « Lettre de concession du roy LOUYS XI à Galeas, duc de Milan, de porter les armes escartelées de France et du serpent... Doné en nostre ville de Chartres, le cinquiesme jour de novembre, l'an de grace 1467 » ; 51 « Ordonnances de l'ordre de la Toison d'or ». 1429 à 1531 ; 52 Mémoire du pas d'armes de l'arbre de Charlemagne, près Dijon, publié par Pierre de Beaufremont, en 1443 ; 53 « Erectio Matisconensis comitatus in Franciae parriam, in gratiam Joannis Matisconensis et Pictaviensis comitis... Datum apud S. Dionysium in Francia, anno Domini M.CCC.LIX, mense septembris ». En latin ; 54 Preuves généalogiques de François Damas, baron de Thianges, pour être reçu dans l'ordre du St-Esprit ; 55 « Arest doné le 5 de may 1633 contre [Charles de Lorraine], duc d'Elboeuf, et[Charles] marquis de La Vieuville, degradés de l'ordre du St Esprit » ; 56 « Arrest du mesme jour doné au chapitre de l'ordre du St Esprit, sur la preseance des chevaliers » ; 57 Traité entre Charles-Emmanuel, duc de Savoie, et l'électeur palatin, relativement au titre d'Altesse Royale que l'électeur accorde au duc. « Ratisbonae, die 5 junii anni 1666 ». En latin ; 58 « Decretum consistoriale S. D. N. URBANI papae VIII de titulis S. R. E. cardinalium, die X junii M.DC.XXX, in consistorio secreto ». En latin ; 59 « Protestation de MAURICE, cardinal DE SAVOYE, servant de response à la lettre à luy escritte par le college des cardinaux touchant le titre d'eminentissime, et escrite par le dit cardinal à Mr Castracani, nonce de Sa Saincteté resident à Turin... D'Asti, questo 24 settembre 1630 ». En italien ; 60 « Extraict des registres des deliberations particulierement faites en la chambre de la noblesse, pendant l'assemblée des Estats de Bourgongne, tenus en la ville de Dijon, es mois de may et juin mil six cens soixante cinq » ; 61 « Copie tirée de l'original de la lettre en espagnol de ST AUNEZ à don Gabriel de Loupion, vice roy de Catalogne. 1666 » ; 62 Vers satiriques sur François d'Aubusson, comte de La Feuillade ; 63 « Provisions de la charge de mareschal de France pour [Antoine Coeffier], marquis d'Effiat,... Doné à Paris, le Ier jour de janvier, l'an de grace 1631 » ; 64 « Discours des rangs et preseances, par BERNARD DE GIRARDI, sieur DU HAILLAN » ; 65 « Lettres de noblesse accordées par le roy LOUIS [XIV] à M. Le Brun, premier peintre de Sa Majesté... Données à Paris, au mois d'octobre, l'an de grace 1662 » ; 66 Lettres de comte palatin accordées par FERDINAND III à Samuel Guichenon. « Datum in civitate nostra Viennae, die prima julii anno millesimo sexcentesimo quinquagesimo primo ». En latin ; 67 Lettres de chevalier de l'ordre de St-Maurice et St-Lazare, accordées par CHARLES-EMMANUEL, duc DE SAVOIE, à Samuel Guichenon. « Datas Augustae Taurinorum, die 20 maii 1661 ». En latin ; 68 « Reglement faict par le roy [LOUIS XIII] pour le rang et seance des princes enfants naturels des roys et de ceux issus des maisons souveraines estrangeres... A Fontainebleau, le 15e jour de septembre 1629 » ; 69 « Copie des lettres ou privilege de noblesse que les Venitiens donnerent à feu monseigneur de Joieuse, qui fut tué à la bataille de Coutras, passant par Venize au mois d'aoust 1583 ». En latin ; 70 « Recueil de divers passages pour justifier de l'ancienne confraternité des citoyens de Rome avec ceux d'Autun »

Recueil de documents concernant la Bourgogne et la rivalité de François Ier et de Charles-Quint. Copies.

Contient : 1 Mémoires d'OLIVIER DE LA MARCHE, sans commencement ni fin. Premiers mots : «... et vengance de leurs haultaines et grandes entreprinses... ». Derniers mots : « ... que on nommoit messire Jaques de Lalaing, natif du pays... » ; 2 « C'est le triste revel de messire OLIVIER DE LA MARCHE, en son temps chevallier d'honneur de madame Marie, duchesse de Bourgoingne, dit le chevalier deliberé ». Premier vers : « Au sorty de mon reveil de somme... ». Derniers mots : «... Par celluy qui a tant souffert. La Marche ». Tout ce poème est écrit au vermillon ; 3 « S'ensuit la Relacion de BOURGOINGNE, roy d'armes de l'empereur, contenant son besoigner, quant il pourta au roy de France la responce de son cartel et la seurté du camp ». Premiers mots : « Jehan Bourgoingne, roy d'armes... de l'empereur... Charles cinquiesme... » ; 4 « S'ensuit le double de la teneur du cartel du roy de France » FRANÇOIS Ier « envers l'empereur » ; Premiers mots : « Nous Françoys, par la grace de Dieu roy de France... ». 1528 ; 5 Chronique de Bourgogne. Premiers mots : « En l'an XIIIIe apres la Resurrection N.-S., la tres glorieuse Magdeleine,... convertix le roy et la royne de Bourgoigne... ». Derniers mots : «... Dudit monseigneur le duc Philippe descendit tres victorieulx, tres chrestien prince Charles, à present duc et conte de Bourgoingne, que Dieu veuille garder, donner victoyre contre ses ennemis ». Après ces mots vient la mention en latin du décès du duc Charles le Téméraire devant Nancy ; 6 « La dispute du droict de la duché de Bourgoingne ». Premiers mots : « Le roy estant en Espaingne furent commis et depputez certains notables personnaiges tant de France que d'Espaigne... » ; 7 « L'espitaphe du duc Philippe de Bourgoingne ». Premier vers : « Jehan fut nay de Philippe, qui du roy Jehan fust filz... » ; 8 « Election imperialle ». Premiers mots : « Comme vasquoit nagueres la saincte empire... » ; 9 « Anno Domini 1519 fuit electus rex Hyspanorum imperator Romanorum, vacante nuper sacro Romano imperio... » ; 10 Vers en latin sur le même sujet : « Postulat imperium Gallus, Germanus, Iberus,... » ; 11 Vers en français sur le même sujet : « Lyon rempant en tout honneur prospere... » ; 12 « A quodam etiam interpretatio nominis Karoli, secundum litteras ». Premier vers : « Cueur coraigeux, carboucle reluisant... » ; 13 « Questio theologa. Utrum voluntas status triplicis varietate insignis multiplici fuerit libertate decorata ». Premiers mots : « Voluntas divina prima... » ; 14 Autres questions théologiques, en latin ; 15 Prophétie. Premiers mots : « Une prophétie trouvée à Veronne... » ; 16 Autre prophétie : « Item au pays du Lyon se fera une grande et merveilleuse bataille... » ; 17 Vers moraux tirés d'une édition de la Danse macabre : « Qui à bien vivre veult entendre... » ; 18 Autres vers : « Depuis Adam, le premier homme... » ; 19 « 1536. Nota que en l'an 1536 furent mutacions et grandes emotions entre les souverains... » ; 20 « Du lundi XVe de janvier 1536. Le roy a assisté à l'audition du Palais, au siege real de la salle dorée ». C'est le procès-verbal du lit de justice tenu pour déclarer Charles d'Autriche félon et la réversion des comtés de Flandre, Artois, Charolais, etc. à la couronne, fiefs tenus par ledit Charles ; 21 « Charolus sic interpretatur : Cueur coraigeux, carboucle reluisant... » ; 22 « Nota. Triplici enim coronatur illustrissimus imperator, videlicet ferrea, argentea, aurea... » ; 23 « Versus. Postulat imperium Gallus, Germanus, Iberus... » ; 24 Vers. « Lyon rampant en tout honneur prospère... » ; 25 « Vacante nuper sacro romano imperio, per obitum quondam serenissimi principis domini domini nostri Maximiliani,... ego Laurentius Triesis, decanus Maguntinis (sic), mere prefatorum dominorum dominorum graciosissimorum principum electorum... quo universi cognoscant prefatum dominum Karolum electum in... futurum imperatorem... ». Proclamation de l'élection de Charles-Quint à l'empire ; 26 « Condempnatio domini nostri Jhesu Christi. Nos Pontius Pilatus,... Ite, tenete eum »