939 resultados para Droit pénal -- 14e siècle

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. Tome 2 / publ. pour la première fois par la Société des bibliophiles françois ; observations préliminaires signées H. D.-A. [Henri Duplès-Agier]

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Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. Tome 1 / publ. pour la première fois par la Société des bibliophiles françois ; observations préliminaires signées H. D.-A. [Henri Duplès-Agier]

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Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. T. 2 / publ. pour la première fois par la Société des bibliophiles françois ; observations préliminaires signées H. D.-A. [Henri Duplès-Agier]

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Registre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. T. 1 / publ. pour la première fois par la Société des bibliophiles françois ; observations préliminaires signées H. D.-A. [Henri Duplès-Agier]

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Traité de droit pénal : oeuvres complètes (4e édition augmentée d'une table analytique de matières) / de P. Rossi... ; avec une introduction, par M. Faustin Hélie,...

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Principes philosophiques et pratiques de droit pénal extraits et traduits des oeuvres de Niccola Nicolini,... et précédés d'une introduction sur l'histoire de la législation criminelle dans le royaume des Deux-Siciles et sur les opinions philosophiques de l'auteur, par Eugène Flotard,...

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Association internationale de droit pénal. Le Congrès pénitentiaire international de Londres (Conférence faite à l'Université de Rome le 16 novembre 1925), par M. Enrico Ferri,...

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Éléments de droit pénal : pénalité, juridiction, procédure... par M. Ortolan,.... Tome 2,Edition 3

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Éléments de droit pénal : pénalité, juridiction, procédure... par M. Ortolan,.... Edition 3,Tome 1

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Résumé des éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure... par M. Ortolan,...

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Traité élémentaire de droit criminel, divisé en trois parties... par A. Lainé,... 2e fascicule. Droit pénal. Livre II. Système général des peines

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 1 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 2 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Table chronologique des ordonnances des rois de France de la troisième race jusqu'au règne de Louis XII inclusivement : suivie d'une table alphabétique pour en faciliter l'usage / par J.-M. Pardessus,...

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Cours de droit criminel , fait à la Faculté de droit de Paris, par M. Berriat Saint-Prix. 2e édition, revue, corrigée et augmentée

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