Biblioteca Digital

26 resultados para Derecho municipal

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

[Recueil. Portraits de d'Andigne, président du Conseil municipal (XIXe-XXe s.)]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

De la nécessité urgente et des moyens légaux de mettre le régime municipal et commercial en harmonie avec la Charte constitutionnelle . Par M. Du Miral... vu, corrigé et approuvé par M. Dupin ainé... Publié par M. Biret

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Dictionnaire municipal, ou Manuel analytique et complet d'administration communale... / par A. de Puibusque,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Rapport sur le choléra-morbus de Paris, présenté à M. le maire et au Conseil municipal de Lyon, par MM. Trolliet, Polinière et Bottex,... formant la commission envoyée à Paris par la ville de Lyon et désignée par l'Intendance sanitaire et la Société de médecine

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le budget municipal / par A.-Gabriel Desbats,..

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Éloge de M. Ignon, prononcé en séance publique du conseil général du département et du conseil municipal de Nîmes, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Notice nécrologique sur la vie et les travaux de M. Jules Teissier,... lue en séance publique du conseil général et du conseil municipal, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

[Demande d'une subvention en faveur du Théâtre historique, adressée au Conseil municipal de Paris / par Ernest Allard [juill. 1880]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

P. A. Antonelle, au corps municipal de Paris . Dimanche, 28 octobre, l'an 1er de la République française, 8 heures du soir

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Requête présentée au Conseil municipal de Pont-à-Mousson, par Eugène Ory,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Observations adressées à M. le préfet du département de la Seine et à MM. les membres du conseil municipal, sur le moyen de rétablir la tranquilité par le travail à assurer aux classes ouvrières. Examen des travaux les plus propres à atteindre ce but. Travaux que peuvent faire naître les décisions d'alignement. Exemple tiré du prolongement de la rue Hauteville. Projet d'une distribution générale d'eau dans Paris. (Signé : Par un électeur du IIIe arrondissement. [Juin.])

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

La Chute d'un astre municipal ou l'éteignoir sur une mèche qui a eu la prétention de briller : dialogue en un acte et en vers, par M. qui s'y frotte s'y pique

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le Garde municipal, roman de moeurs, par Maximilien Perrin. Tome 1

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le Garde municipal, roman de moeurs, par Maximilien Perrin. Tome 2

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

«
1
2
»