Eau potable. Adductions et distributions publiques, financement des travaux, hygiène . [Mis à jour au 1er février 1958.]

[Code]

Consultation de MM. les bâtonniers de l'ordre des avocats du barreau de Paris en réponse aux questions posées par M. le Cte d'Haussonville...

[Haussonville (Joseph-Othenin-Bernard de Cléron, Cte d')]

Cours de construction. 12, Traité d'hydraulique : alimentation et distribution d'eau, jaugeages, établissements de fontaines publiques / par J. Olive,...

Collection : Encyclopédie théorique & pratique des connaissances civiles & militaires ; partie 1, livre 6

L'Archiviste : revue historique et documentaire publiée d'après des documents tirés des collections publiques et privées de la France et de l'étranger / sous la direction de L. Séché

1892/12 (T1,N1)-1893/06 (T1,N9).

L'Archiviste : revue historique et documentaire publiée d'après des documents tirés des collections publiques et privées de la France et de l'étranger / sous la direction de L. Séché

1893/07 (T2,N10)-1893/10 (T2,N13).

Société mutualiste : dite... / statuts [types]Ministère du travail et de la participation

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1171

Arrêt du grand conseil en faveur des officiers gardes du roi en la prévôté de son hôtel, pour la préséance en toutes assemblées publiques et particulières sur les officiers des justices seigneuriales. (Pour Robert Matrison, contre les officiers de Doullevent-le-Château.)

[Acte. 1716-03-05. Paris]

Arrêt du Grand Conseil rendu en faveur du officiers commensaux concernant les préséances aux processions et autres cérémonies de l'Eglise et en toutes assemblées publiques et particulières, ensemble touchant le pain béni

[Acte. 1719-07-06. Paris]