Le prince de Galles à San Diego (Californie), le maire de San Diego [Louis J. Wilde], sa femme et sa fille avec Mme Charlie Chaplin [Mildred Harris] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59166

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques / par Octave Roquière,.... Suivis du texte de La loi organique du 3 mai 1841

Comprend : La loi organique du 3 mai 1841

(Arrêt du grand conseil qui déclare nul l'arrêt du parlement de Nancy, du 27 mars 1776, touchant l'enregistrement dans les bailliages des édits, déclarations et arrêts.)

[Acte. 1776-04-25. Paris]

(Arrêt du grand conseil qui déclare nul un arrêt du parlement de Metz, du 16 juin 1776, touchant la juridiction des présidiaux.)

[Acte. 1776-07-13. Paris]

Arrêt du grand conseil qui déclare nul un arrêt du parlement de Nancy, du 5 juillet 1776 (rendu contre les officiers du présidial de Dieuze.)

[Acte. 1776-08-07. Paris]

Arrêt du grand conseil qui déclare nul un arrêt du parlement de Metz du 20 août 1776 (portant défenses aux présidiaux de son ressort d'obtempérer aux arrêts du grand conseil)

[Acte. 1776-10-01. Paris]

[Lettre autographe signée d'Adam, avoué, à Ch. Saint-Salvi, 12 avril 1841]

Invitation à diner

[Lettre autographe signée d'Adam, avoué, à Ch. Saint-Salvi, 5 mai (1841)]

Au sujet de ses affaires et de son désir d'entrer dans l'administration