Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1825 (T7).

Mémoires de la Société d'émulation de Roubaix

1900 (SER3,T7)-1901.

Statuts de l'ordre des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, arrêtés sous le grand maître Pierre d'Aubusson. (Fol. 21-106).

Contient : Forme abrégée desdits statuts, précédée (fol. 107 v°) de « la declaracion des rubriques et chapitres des establissemens qui s'ensuivent », et (fol. 108 r°) d'une ordonnance de PIERRE D'AUBUSSON, relative à cette forme de statuts, datée de Rhodes, le 5 août 1493 ; Résumé pour les prieurs et châtelain d'Emposte desdits statuts