Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS » Ier au « sire d'Esparrox,... lieutenant general et gouverneur de Guyenne... A Argilly, le XXXme jour de jung » ; 2 Lettre de « BAYART,... au roy... A Gennes, le dernier jour de janvier » ; 3 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à l'escuyer Francisque, conte de Pontremuly,... A Cremonne, le VIme jour de janvier » ; 4 « Double du memoire en fourme d'instruction envoyé au gouverneur de Genes » ; 5 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Milan, le IIme jour de jung » ; 6 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Millan, le IIme jour de juing » ; 7 Lettre d' «ODET DE FOYX,... au roy... A Mascon, le VIme jour de juing » ; 8 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Mascon, le VIme jour de jung » ; 9 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Milan, le IXme jour de jung » ; 10 Lettre d'«ASPARROS,... au roy... Au camp pres Villefranche, le XXIme jour de jung » ; 11 Lettre de « THOMAS DE FOIX » au roi. « A La Briane, pres Rege, le XXVIme jung » ; 12 Lettre d' «ASPARROS,... au roi... Au camp de Brianes, le XXVIIIme jour de jung » ; 13 Lettre d' «ASPARROS,... à monseigneur de Lautrec,... Au camp de Thiebes, le XXIXme jour de jung » ; 14 Lettre d' «ASPARROS,... au roy... Au camp pres Mirande, le XXIIIme jour de juing » ; 15 Lettre d' «ODET DE FOYX,... à monseigneur de Villandry,... Au camp davant Naples, le IIme jour de juillet 1528 » ; 16 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Milan, le VIme jour de juillet » ; 17 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Parme, le Xme jour de juillet » ; 18 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Parme, le XIIIme jour de juillet » ; 19 Lettre d'«ODET DE FOYX » au roi. « A Villefranche, le XVe jour de juillet » ; 20 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Parme, le XVIme jour de juillet » ; 21 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Parme, le XVIme jour de juillet » ; 22 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... A Souragne, le XVIIme jour de juillet » ; 23 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Herieux, le XVIIme jour de juillet » ; 24 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Grenoble, le XVIIIme jour de juillet » ; 25 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Pisquiton, le XIXme d'aoust » ; 26 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Brianson, le XXme jour de juillet » ; 27 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Cremonne, le XXme jour de juillet » ; 28 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Cremonne, le XXIIme jour de juillet » ; 29 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Cramagnoilles, ce XXIIIme jour de juillet » ; 30 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Cramagnolle, le XXIIIme jour de juillet » ; 31 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... En Ast, le XXIIIIme jour de juillet » ; 32 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... En Ast, le XXIIIIme jour de juillet » ; 33 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,...A Saint Lazar, le XXVIme de julhet » ; 34 Lettre d'«ODET DE FOYX » au roi. « A Milan, le VIme jour d'aoust » ; 35 Lettre d'«ODET DE FOYX » au roi. « A Milan, le VIIIme jour d'aoust » ; 36 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Milan, le XIIme jour d'aoust » ; 37 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy. De Parme, ce XIIIme aoust » ; 38 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Milan, le XIIIme jour d'aoust » ; 39 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... De Parme, ce XIIIme jour d'aoust » ; 40 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Milan, le XIIIIme jour d'aoust » ; 41 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Milan, le XVme jour d'aoust » ; 42 « Double de la lectre escripte par monseigneur DE LAUTREG aux seigneurs des ligues... A Milan, le XVme jour d'aoust » ; 43 Lettre d' «ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Milan, le XVe jour d'aoust » ; 44 Lettre d' «ODET DE FOYX » au roi. « A Loddes, le XVIIme jour d'aoust » ; 45 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à Madame... A Loddes, le XVIIe jour d'aoust » ; 46 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Pisquiton, le XIXme jour d'aoust » ; 47 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... A Cremonne, le XXIe jour d'aoust » ; 48 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Cremonne, ce XXIme d'aoust » ; 49 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp pres Cremone, le IIme de septembre » ; 50 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Du camp lez Cremonne, le IIme jour de septembre » ; 51 « Double de la lectre que ANTHONY BILY a escripte à M. de Lamet,... A Baden, le IIme de septembre » ; 52 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp de Suarce, le Vme jour de septembre » ; 53 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp de Gibel, le VIIIme de septembre » ; 54 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Au camp de Fontenil, le XIme de septembre » ; 55 « Double d'un article d'une lectre de monseigneur l'evesque de Therbe. De Millan, le XIIme septembre » ; 56 « Double de l'article de monseigneur DE LAUTREC » ; 57 Lettre de « THOMAS DE FOIX,... au roy... De Sainct Second, ce XXIIIe jour de septembre » ; 58 Lettre d'«ODET DE FOYX » au roi. « Au camp à Polesne, le IIIe jour d'octobre » ; 59 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Au camp de Polesne, le IIIme jour d'octobre » ; 60 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp de Sforcelle, le IIIIme d'octobre » ; 61 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp de Esforcelle, le IIIIe jour d'octobre » ; 62 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Au camp de Sforcelle, le IIIIme d'octobre » ; 63 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Au camp à bourdelan, le VIIe octobre » ; 64 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp à Byne, le XIe jour d'octobre » ; 65 Lettre d' «ODET DE FOYX,... au roy... Au camp de Byne, le XIIme jour d'octobre » ; 66 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp de Robec, le XXme jour d'octobre » ; 67 Lettre de « FRANÇOYSE DE FOYX [dame DE CHATEAUBRIANT] à monseigneur d'Alluye, tresorier de France... A Compiegne, ce XXIIe jour d'octobre » ; 68 Lettre d'«ODET DE FOYX » au roi. « Au camp à Robec, le XXIIIme jour d'octobre » ; 69 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à Madame... Au camp à Robec, le XXIIIme jour d'octobre » ; 70 Lettre d'«ODET DE FOYX,... au roy... Au camp à Robec, le derrain jour d'octobre » ; 71 Lettre d'«ODET DE FOYX,... à monseigneur le tresorier Robertet,... De Rome, le XXme jour de novembre »

Recueil de lettres et de pièces originales.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier] à monseigneur de Lamet,... ambassadeur par devers les sieurs des Ligues,... A Ponfauvergy, le XXXe jour de septembre » ; 2 Lettre de « l'amyral [BONNIVET]... au roy... A Ostun, ce XXVIIe jour de juillet » ; 3 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Ostun, le XXVIIe de juillet » ; 4 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Saint Germain, le XXVIIe jour de janvier » ; 5 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Sarrigny, le XXVe juillet » ; 6 Lettre de « BONNYVET,... au roy... A Monstreilbonyn, ce XIe d'aoust » ; 7 Lettre de « BONNYVET,... au roy... A Fontarabye, le XIXme jour d'octobre » ; 8 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Au Molynot, le XXVIe de juillet » ; 9 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Dax, le XIIIIme de septembre » ; 10 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... De Bourdeaux, ce XIXme d'aoust » ; 11 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Dax, le XIe de septembre » ; 12 Lettre de « BONNYVET,... à Madame... A Lusignen, le XIIe d'aoust » ; 13 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Ostun, le XXVIIe de juillet » ; 14 Lettre de « BONNYVET » au tresorier Robertet. « A Chastillon en Bazoys, le XXIXme de juillet » ; 15 Lettre de « BONNYVET,... au roy... Au camp devant Fontarabie, le XIIIIe jour d'octobre » ; 16 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Bourdeaulx, le XXIIe d'aoust » ; 17 Lettre de « BONNYVET,... au roy... Au camp pres Fontarabie, ce VIe d'octobre » ; 18 Lettre de « BONNYVET » au roi. « A Chasteauneuf, le XVe jour d'aoust » ; 19 Lettre de « BONNYVET » au roi. « A Zaverzay, le XIIIe d'aoust » ; 20 Lettre de « BONNYVET » au roi. « A Bourdeaux, le XXIIe jour d'aoust » ; 21 Lettre de « BONNYVET » au roi. « A Bayonne, ce IIIIe jour de septembre » ; 22 Lettre de « D'ESTISSAC,... au roy... A Bayonne, ce XVe de juillet » ; 23 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... au roy... A Dijon, le XXIIe jour du moys d'octobre » ; 24 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Dijon, ce XIIIe jour de septembre » ; 25 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... au roy... A Dijon, ce Xe jour d'octobre » ; 26 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... au roy... A Dijon, le XXVIIe jour d'octobre » ; 27 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Dijon, le Xme d'octobre » ; 28 Lettre de « D'ESTISSAC,... au roy... A Bayonne, le XIme de juillet » ; 29 Lettre de « D'ESTISSAC,... au roy... A Bayonne, le XVIe jour de juillet » ; 30 Lettre de « D'ESTISSAC,... à monseigneur l'amyral... A Bayonne, le VIIIe d'aoust » ; 31 Lettre de « D'ESTISSAC,... au roy... A Bayonne, le XXIme de juillet » ; 32 Lettre de « D'ESTISSAC,... au roy... A Bayonne, le XVIIIe de juillet » ; 33 Lettre de « D'ESTISSAC,... au roy... A Bayonne, ce Xme d'aoust » ; 34 Lettre de « D'ESTISSAC,... au roy... A Bayonne, ce XXVIIIme de juing » ; 35 Lettre de « POYTIERS [Sr DE ST-VALLIER]... au roy... A Lyon, le XXIIIme jour de juillet » ; 36 Lettre de « POYTIERS,... au roy... A Lyon, ce XXIIme de juillet » ; 37 Lettre de « POYTIERS,... à monseigneur l'amiral... A Lyon, le XXIIIIe de juillet » ; 38 Lettre de « POYTIERS,... au roy... A Lyon, le XXVIme jour de juillet » ; 39 Lettre d' « ANTOINE LAMET,... à monseigneur de Lautrect,... A Lucerne, le XVIme jour d'aoust » ; 40 Lettre d'«ANTOINE LAMET » au roi. «... A Berne, le XVIIIme jour de septembre » ; 41 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, ce IIIme jour de juing » ; 42 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Lyon, ce XIe jour de juillet » ; 43 Lettre d' « ANTOINE LAMET,... à monseigneur d'Alluye, tresorier de France... A Lucerne, le XVIe jour d'aoust » ; 44 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... à monseigneur d'Alluye,... A Berne, ce IIIme jour de juing » ; 45 Lettre d'« ANTOINE LAMET,... à monseigneur d'Alluye,... A Berne, le IIIIe jour de septembre » ; 46 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... à monseigneur d'Alluye,... A Lucerne, ce XIIIIe jour de janvyer » ; 47 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, le Ve jour de septembre » ; 48 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... à monseigneur d'Alluye,... A Berne, le Vme jour de septembre » ; 49 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... à monseigneur d'Alluye,... A Lyon, le XIe jour de juillet » ; 50 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... à monseigneur d'Alluye,... A Berne, le VIe d'octobre » ; 51 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Fribourg, ce XIe jour d'aoust » ; 52 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, le IIIIe jour de septembre » ; 53 Lettre d'ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, ce Xe jour de juing » ; 54 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, le VIe jour d'octobre » ; 55 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Maizieres, ce IIIIe jour d'aoust » ; 56 Lettre d' « ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, ce VIe jour de juing » ; 57 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Lausanne, ce VIIIe jour d'aoust » ; 58 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, ce IXe jour de juing » ; 59 Lettre d'«ANTOINE LAMET » au roi. « A Lucerne, le XVIe jour d'aous » ; 60 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, ce IIIe jour de juing » ; 61 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, le Ve jour d'octobre » ; 62 Lettre d' « ANTOINE LAMET,... au roy... A Lucerne, le XIXe octobre » ; 63 Lettre d'«ANTOINE LAMET,... au roy... A Berne, le XIIIIe jour de septembre » ; 64 Promesse faite à Louis XII, au nom de Ferdinand le Catholique, par « frater JOHANNES ENGUERA, ordinis praedicatorum... et heretice pravitatis inquisitor », d'épouser Germaine de Foix. «... XXVIIIa die mensis julii anni millesimi quingentesimi quinti, apud Plesseyum, juxta Turonum » ; 65 Nouvelles de l'armée de l'Empereur ; 66 Nouvelles « du camp des Bourguegnons » ; 67 Nouvelles des ligues suisses ; 68 Nouvelles de l'assemblée des Suisses tenue à Zurich ; 69 « Translat des lettres que ANTHOYNE BILY a escriptes à monseigneur de Lamet,... A Baden, le IIIe de septembre » ; 70 Lettre de « BONNYVET,... au roy... De Javerzay, le XIIIIe d'aoust » ; 71 Lettre de « POYTIERS, [Sr DE ST-VALLIER] à monseigneur le tresorier Robertet,... A Lion, ce XXIIIe de jullet » ; 72 Lettre de « POYTIERS,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Lion, le XXIIIIe de jullet » ; 73 Lettre de « POYTIERS,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Lion, le XXIIe de jullet »

Recueil de pièces diplomatiques. (1435-1706).

Contient : « Instructions à... Anthoine Montrivel, archidyacre de Luxeu, et Jehan de Sainct-Paul,... par Monsr nostre tresreverend prelat,... pour aller devers la Magesté de l'Empereur... » (S. d.) ; Copie collationnée du traité d'Arras (1435) ; « Articles du comte de Foix pour faire voir que le seigneur d'Albret n'a point de droit au capitalat de Buch, avec la généalogie de la maison de Bourdeaux » ; « Le pact heriditaire d'entre la maison d'Autrice et Bourgoigne comme d'entre la louable commune des ligues des Suisses. » (1511) ; « Recès de la journée générale des comptes tenue à Baden... » en Suisse. (1595) ; Traité d'alliance entre les villes de Fribourg (en Suisse) et Soleure et la cité de Besançon. (1579) ; « Instruction au sieur de Constans de ce qu'il aura à dire au Roy de la part du roy de Navarre. » (1578) ; « Mémoires et instructions de ce que l'on pourra remonstrer en la dyette pour la cité impériale de Besançon contre les poursuytes des expulsés d'icelle. » (1575) ; Lettre du duc de Würtemberg aux présidents et conseillers au parlement de Bourgogne. » (1561) ; Quittance pour une chaîne d'or donnée par la reine à « Jacques d'Albion, ambassadeur du roy d'Arragon. » (1509) ; Bref du pape Léon X au roi Louis XII lui annonçant qu'il a conféré l'évêché d'Albi au cardinal Jules de Médicis. (1513) ; Mandement de François Ier en faveur de Gilles de la Pommeraye, envoyé extraordinaire près l'Empereur. (1530) ; Pouvoirs donnés par Louis XIV à l'abbé Bidal auprès du duc de Holstein-Gottorp. (1701) ; « Calcul de la prétention du prince des Druses ou de l'émir Ibchir, filz de Maan, possesseur du Mont-Liban et de Chouf, sur le Grand-Duc, ou la communauté du mont-de-piété, à Florence, par obligation de l'année 1632. » (1706) ; Lettre du roi Louis XIV au sultan des Turcs accréditant M. de Gastines, intendant de marine, envoyé pour visiter les Échelles du Levant. (1705) ; « Esclaircissement sommaire sur la difficulté qui s'est présentée au subject de la suscription d'une lettre escrite au Roy par le collège des cardinaux » ; Fragment d'un itinéraire de Paris à Nantes, par Orléans, Blois, Angers et Tours ; « Pouvoir donné par le Roy à M. d'Aiguebonne pour traiter avec les princes de Savoie. » (1642)

Loi du grand-duché de Bade sur la chasse (29 avril 1886), traduite et annotée par Fernand Daguin,...

[Loi. 1886-04-29]

Loi municipale badoise

[Loi]