Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/05/27 (N14).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/07/17 (N31).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/05/06 (N11).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/06/03 (N27).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/06/12 (N28).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/08/01 (N33).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/05/13 (N12).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/05/20 (N13).

Ceux de la Résistance : bulletin d'informations

1944/06/26 (N30).

Libération : organe des Français libres

1950.

Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, concernant les crimes de lèse-majesté, et les procès politiques du règne de Louis XIII et des premières années du règne de Louis XIV ; papiers du chancelier Séguier. (1369-1654).

Contient : Table d'un recueil de « Licts de justice et séances des roys de France et autres assemblées solemneles, és cours de Parlement de Paris, Toulouse, Bordeaux et Roüen, depuis l'an 1369 jusques en l'an 1635... » [cf. le ms. français 18410] ; « La séance et le rang d'opiner observez aux jugemens contre les princes et les pairs de France accusez du crime de lèse-majesté », Lits de justice des années 1378-1616 ; Extraits d'ordonnances de François premier, 1515, et de Charles IX, 1566 ; Mémoires de Théodore GODEFROY, concernant le crime de lèse-majesté ; Crime de lèse-majesté en Angleterre, 1572, 1587 et 1601 ; Notes de monsieur DE PRIÉZAC, concernant la politique, orig ; Arrêts du Conseil du Roi et du Grand-Conseil, 1502-1513 ; Arrêts de condamnation à mort prononcés contre divers grands personnages, 1545-1551 ; Lettre d'Arnaud « Du Ferrier », ambassadeur à Venise, « touchant la sortie de France du marquis du Maine sans le consentement du Roy », juin 1572, orig ; Copie d'un acte de Louis XIII, 1627 ; Pièce concernant le procès du maréchal Louis de Marillac, 1633 ; Arrêts de la Chambre du Domaine, ordonnances et autres pièces, concernant divers dons du Roi et diverses confiscations, 1631-1633, in-8°, impr ; « Mémoire de monseigneur [le chancelier Séguier] pour l'affaire de monsieur [Bernard de Nogaret, duc] de La Vallette, pour le siège de Fontarabie », min ; Pièces concernant la détention du prince Casimir, frère de Vladislas VII, roi de Pologne, correspondance diplomatique entre la France et la Pologne à ce sujet, 1639 ; Pièces concernant Marie de Médicis et sa retraite hors de France, 1637 ; Pièces concernant le différend survenu entre le cardinal de Richelieu et Henri II d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux, à l'occasion de propos injurieux tenus par ce dernier, dépositions orig., 1641 ; « Interrogatoire... touchant les correspondances et intelligences de l'archevesque de Bourdeaux [Henri II d'Escoubleau de Sourdis] avec monsieur Le Grand [le grand-écuyer Cinq-Mars], 1642 », orig ; Dossier concernant « les menées du sieur [Josué, comte] de Chavagnac, dans le Gévaudan et les Cévènes, contre le cardinal de Richelieu, en faveur du sieur Le Grand [le grand-écuyer Cinq-Mars], 1642 », orig ; Interrogatoires de divers complices de Cinq-Mars, arrêtés à Tarascon, 1642, orig ; Autres pièces concernant les troubles du Gévaudan et les menées du comte de Chavagnac, 1642 (f. 392), — notamment acte orig. de Louis XIII (f. 398) ; Lettre autogr. de Louis XIII au cardinal de Richelieu, « touchant la conspiration du duc de Bouillon [Frédéric-Maurice de La Tour] et du sieur de Cinq-Mars », 4 août 1642 ; « Relation de la disposition à la mort de monsieur [François-Auguste] de Thon, le 10e septembre 1642 » ; Pièces concernant César, duc de Vendôme, 1599 (f. 414), et 1617 (f. 416) ; « Minutte de lettre de monseigneur [le chancelier Séguier] à Son Éminence le cardinal de Richelieu, touchant les proceds des ducs de Guise, de Bouillon et monsieur le comte » [Henri II de Lorraine, duc de Guise, Frédéric-Maurice de La Tour, duc de Bouillon, et Louis de Bourbon, comte de Soissons] ; Minute d'un mémoire du chancelier Séguier, concernant l'arrestation de François de Vendôme, duc de Beaufort, 1643 ; Pièces concernant le procès de César, duc de Vendôme, minutes de mémoires, lettres et notes du chancelier Séguier, etc., 1641 ; Pièces concernant le procès de François de Vendôme, duc de Beaufort, minutes du chancelier Séguier, etc., 1643-1645 ; Dossier concernant les pillages et divers abus commis à Anet, à l'occasion de la capture de certaines gens du duc de Vendôme, 1641-1645, orig. et copies ; Dossier concernant le procès de Scipion « Rabastenq » ou « Rabastens », 1644-1647, orig. et copies, comprenant notamment son interrogatoire par François Bochart de Champigny, orig. (f. 490), — des copies de lettres à lui adressées (f. 504 et suiv.), — et des lettres orig. à lui adressées par « de Lazan Du Pain » (f. 508 et suiv.) ; « Accusations du chevalier de Lorraine pour une entreprise de tuer monsieur le cardinal Mazarin », 1645 ; Pièces concernant le procès de Pierre Chéron, qui avait « dit et proféré plusieurs parolles scandaleuses contre l'honneur de la Reine et contre monsieur le cardinal Mazarin », 1648, orig ; Pièces concernant la maison de Guise, principalement la confiscation du duché de Guise pour crime de lèse-majesté, la restitution dudit duché, et le différend survenu entre Henriette-Catherine de Joyeuse, duchesse de Guise, et Henri II de Lorraine, duc de Guise, prince de Joinville et comte d'Eu, son fils, 1641-1643, orig., minutes de la main du chancelier Séguier, et copies, actes royaux, etc ; Pièces concernant le comte de Brion, premier écuyer du duc d'Orléans, notamment minute de la main du chancelier Séguier, 1643 ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le marquis Charles de La Viéville, 1631-1643 ; Pièces concernant Mathieu Morgues, sieur de Saint-Germain, minute de la main du chancelier Séguier, et copies, 1643 ; Informations diverses et arrêts, 1643-1645, orig. et cop., notamment : « Information touchant quelques paroles outrageuses contre l'honneur du Roy, 1643 » ; Pièces concernant certains imprimeurs et certains libelles diffamatoires, 1643-1644, orig. et cop ; Pièces concernant divers prisonniers enfermés à la Bastille, lettres, etc., orig., min. et cop, 1645 ; « Interrogatoire faict par monseigneur le chancelier [Séguier] touchant le sieur de Sangeon, prisonnier pour une affaire concernant Mademoiselle », min. de la main du chancelier Séguier ; Extraits des Registres du Parlement, 1388-1616 ; Nombreuses pièces, manuscrites et impr., concernant les principaux personnages de la Fronde, les princes de Condé et de Conti, le duc de Longueville, le duc de Bouillon, les maréchaux de Brézé, de Turenne, etc., 1650-1654 ; « Touchant le retour des sieurs de Tavannes [Jacques de Saulx-Tavannes] et de Saint-Micault en l'obéissance du Roy », 1650 ; Pièces concernant le procès de Christophe Bertault, 1653 ; Pièces concernant le procès du sieur de Croissy, conseiller au Parlement, 1653, notamment : Inventaire de ses meubles (f. 709), — et minute d'un discours du chancelier Séguier (f. 711) ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le procès des sieurs de Fontrailles et de Matha, 1649-1650 ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le cardinal Mazarin, 1651-1654 (f. 728), — notamment mémoire de la main de monsieur de Priézac (f. 729) ; Pièces concernant le cardinal de Retz, 1654, placards double in-folio, impr

Recueil de copies et de pièces imprimées concernant principalement la juridiction de la connetablie et maréchaussée de France. Ce recueil s'arrête à 1782.

Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « CHARLES » IX au comte Du Bouchage. « Escript à Paris, le XXIIIIe jour de fevrier 1568 » ; 2 « Instruction » du roi « CHARLES [IX]... à monseigneur le conte Du Bouchaige, pour l'ordre qu'il aura à bailler au Sr de Meray, de Touraine,... Faict à Paris, le XXIIIIe jour de fevrier 1568 » ; 3 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à tres illustre prince et bon amy le roy d'Algier... Escript en nostre ville cappitalle de Paris, le VIIme jour de mars 1571 » ; 4 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à ma niepce madame la vidasme d'Amyens,... D'Avignon, ce Xe jour d'octobre 1564 » ; 5 Lettre de « MADELENE DE SAVOYE [duchesse DE MONTMORENCY]... à madame la vydame d'Amyans, ma nysse... De Chantylly, se VIe jour de novanbre » ; 6 « Poesie françoyse, touchant l'assemblée des prelats à Poissy, 1561 » ; 7 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à ma niepce madame la vidasme d'Amyans,... De Fontainebleau, ce XXIe jour de mars 1560 » ; 8 Lettre de « MADELENE DE SAVOYE,... à mon frere monseigneur le comte de Bouchage,... De Bloys, ce quatorziesme mars 1572 » ; 9 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à mon frere monsieur le comte Du Boschaige,... De Chantilly, le XXIXe may 1561 » ; 10 Lettre de « MADELENE DE SAVOYE,... à madame... de Bouchage,... De Fontainebleau, le XXIIIIe novembre » ; 11 Lettre de « MADELENE DE SAVOYE,... à ma nyepce madame la visdame d'Amyens... De Chantilly, ce XVIIIe may 1583 » ; 12 Lettre de LEONOR CHABOT, comte DE « CHARNY,... à monsieur... le conte Du Bouchaige,... A Paris, le XVIIIe fevrier 1567 » ; 13 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à ma niepce madame la vidasme d'Amyens... De Chantilly, ce XVIIIe jour de may 1563 » ; 14 Lettre de « JAQUELINE D'ANTREMONS » à « monsieur le conte Du Bouchage,... De La Rochelle, se 19 avril 1571 » ; 15 Lettre de FRANÇOIS, duc DE « MONTMORENCY,... à monseigneur... Du Bouchaige,... De Chantilly, le XXVIIIe jour de septembre 1573 » ; 16 Lettre du roi « CHARLES » IX à « monsieur de Prye,... Escript à Sainct Germain en Laye, le IIIe jour d'aoust 1570 ». Copie ; 17 Avis relatif aux informations sur les exactions des gens de guerre, adressé aux « personnes... estans du gouvernement du marechal » de Cossé, par « ARTUS... DE COSSE,... marechal de France, gouverneur et lieutenant general pour le roy es pays et duché d'Orleans, Toureine, Chartres, Vendomoys... Donné à Orleans, le vingt septiesme jour d'apvril mil cinq cens soixante dix ». Copie ; 18 « Double... de la derniere expedition » des lettres patentes du roi « CHARLES [IX]... pour la main levée » des seigneuries « de Dolomyeu et des Avenyeres », en faveur de « René de Batarnay, conte Du Bouchaige,... Donné à Paris, le IIIIe jour du mois de jung, l'an de grace mil cinq cens soixante douze » ; 19 « Harangue faicte au roy par les ambassadeurs d'aucuns princes electeurs, et autres princes de l'Empire, tant pour se resjouir avec Sa Maj[e]sté de l'alliance qu'elle a faicte avec l'Empereur, que pour l'exciter à l'observation de l'edict de la paix ; prononcée devant Sa Majesté par lesdicts ambassadeurs, le vingt troisieme de decembre M.D.LXX ; avec la responce de Sa Majesté à icelle. A Paris, par Pierre Le Roux, imprimeur. 1571 » ; 20 « Lettres du roy addressantes à monseigneur le prince Daulphin, gouverneur et son lieutenant general au gouvernement d'Orleans, Touraine et le Maine, et en son absence à monsieur Du Monterud (sic, Monstreul), aussi gouverneur et son lieutenant general audict gouvernement, en l'abscence de mondit seigneur le prince. A Tours, par Olivier Tafforeau; imprimeur, M.D.LXVII » ; 21 Lettre de GASPARD DE LA CHASTRE, Sr DE « NANÇAY », à « monsieur le conte Du Bouchage,... De Bloys, ce quatriesme jour d'octobre » ; 22 Lettre de « GUILLAUME DE MONTMORENCY [seigneur DE THORE]... à madame... la contesse Du Bouchaige,... Du canp à Chinon, ce XXVIe jour de septembre 1569 » ; 23 Lettre de « GUILLAUME DE MONTMORENCY,... à... madame la vidasme d'Amiens... A Paris, ce VIme octobre 1570 » ; 24 Lettres des « gens tenant la court de parlement de Daulphiné... à monseigneur le conte Du Bouchage,... De Grenoble, ce Xme d'avril 1571 » ; 25 Lettre de « NANÇAY,... De Paris, ce IIIme jour de jeullet » ; 26 Lettre de « NANÇAY,... à madame la vidame [d'Amiens]... De Nançay, ce XVme jour de juin » ; 27 « Epitaphe de prince de Condé » ; 28 Lettre de « NANÇAY,... à madame... la vidame [d'Amiens]... De Verteul, ce IIme jour de mars » ; 29 Lettre de « NANÇAY,... à monsieur... le conte Du Bouchage,... De Nançay, ce trantiesme jour de janvier » ; 30 Lettre d'ANNE DE « JOYEUSE,... à monsieur... le conte Du Bouchaige,... A St Lis, le XXVIII aust » ; 31 Lettre d'« ANNE DE BATARNAY » à « mon frere monseigneur le conte Du Bouchaige,... De Champcheverois, ce XXVIIIe jour d'apwril 1570 » ; 32 Lettre de « GUILLAUME BARRILLIER » à « madame Du Bouchaige,... A Roam, ce XXVIIIme jour de septembre » ; 33 Lettres patentes du roi « CHARLES » IX en faveur de René de Batarnay, comte Du Bouchage, relatives aux terres d'Ornacieu et Comelle. « Donné à Orleans, le XXIIe jour de janvier, l'an de grace mil cinq cens soixante ». Copie ; 34 Requête adressée au parlement du Dauphiné par « RENE DE BATARNAY,... comte Du Bouchaige », pour l'entérinement des lettres précédentes. « Faict à Grenoble... le vingt et septiesme fevrier mil cinq cens soixante ung ». Copie ; 35 Lettres patentes de « FRANÇOIS DE LORRAINE, duc DE GUISE,... gouverneur et lieutenant general pour le roy en Daulphiné », probablement relatives à la même affaire. Copie. ù Fragment de quatre lignes comprenant seulement le protocole ; 36 Lettres patentes du roi « CHARLES [IX]... à René le Simple, seigneur de la Court au Berruyer, maistre des eaues et forestz de nostre duché de Touraine, et capitaine des gardes de noz forestz de Chinon », pour la répression des délits de chasse commis dans les forêts royales. « Donné à Fontainebleau, le dix huictiesme jour d'apvril, l'an de grace mil cinq cens soixante ung, apres Pasques ». Copie ; 37 Lettre de « SAINCT MORIS,... au roy [Charles IX]... Du Mont Sainct Michel, ce premier jour d'apvril 1574 » ; 38 Commission donnée par le roi « CHARLES » IX au « comte Du Bouchaige » de remettre le collier de l'ordre de St Michel au « Sr de St Mory,... Donné à Amboyse, le XIIe jour d'aoust mil cinq cens soixante neuf »