195 resultados para 1919

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Berlin, la Wilhelmstrasse [ministère de l'agriculture de 1919 à 1945] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 58522

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Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. Direction du travail (2e bureau). Travaux préparatoires de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures

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La Question arménienne devant la Conférence de la paix. [Signé : A. Aharonian, Boghos Nubar, 12 février 1919.]

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La réglementation professionnelle du travail et le contrat collectif / [Assemblée générale du 4 mars 1919 de l'] Association nationale française pour la protection légale des travailleurs ; rapport de Jean Lerolle,..

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Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 16

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Enfants nés hors mariage d'après les lois des 30 décembre 1915, 17 avril 1919, 25 avril 1924 et la jurisprudence la plus récente. 2e édition. (Extrait du "Bulletin-commentaire des lois et décrets".)

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Acte de Société des auteurs et compositeurs dramatiques, passé devant Me Thomas... en date du 21 février 1879... modifié par acte passé devant Me Garanger... le 17 mars 1904... et actes déposés... le 27 mars 1911, le 20 octobre 1919 et le 29 octobre 1920...

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Commentaire du décret du 23 septembre 1926 portant réglement d'administration publique pour l'application de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures dans les industries de la raffinerie et de la casserie de sucre

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Pensions militaires. Application de la loi du 31 mars 1919. [Barêmes.] Guide de l'expert aux commissions de réforme, par J. Garnaud,...

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Lutie contre la tuberculose. Application de la loi du 7 septembre 1919

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Ministère de la Guerre. Direction du Génie. Bureau du personnel. Instruction du 31 décembre 1919 pour l'admission à l'Ecole polytechnique en 1920 (concours normal). Additif du 31 janvier 1920 à l'instruction du 31 décembre 1919 pour l'admission à l'Ecole polytechnique en 1920 (concours normal). Instruction du 31 décembre 1919 pour l'admission à l'Ecole polytechnique en 1920 (concours spécial)

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[Ecole polytechnique]

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Section oranaise de la Ligue des droits de l'homme (1919-1920)

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Fêtes jubilaires de saint Vincent Ferrier. 5e centenaire, 6, 7, 8 juillet 1919

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

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Liste des personnes désignées par les Puissances alliées pour être livrées par l'Allemagne en exécution des articles 228 à 230 du traité de Versailles et du protocole du 28 juin 1919

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Le Rappel / directeur gérant : Albert Barbieux

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1919/10/13 (N17860).

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